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Arrêté Royal
publié le 10 octobre 2001

Personnel scientifique. - Promotion Par arrêté royal du 24 août 2001, M. De Kesel, André, premier assistant (rang A), est promu chef de(...)

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ministere des classes moyennes et de l'agriculture
numac
2001016326
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10/10/2001
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MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE


Personnel scientifique. - Promotion Par arrêté royal du 24 août 2001, M. De Kesel, André, premier assistant (rang A), est promu chef de travaux (rang B), dans le cadre linguistique néerlandais, au Jardin botanique national de Belgique, à partir du 1er octobre 2001.

L'arrêté royal du 31 mai 2001 par lequel M. De Kesel, André, est promu au grade de chef de travaux (rand B) à partir du 1er juillet 2001 est rapporté (cfr. Moniteur belge du 3 juillet 2001, p. 22770).

Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, il peut être fait appel endéans les soixante jours après la notification. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la poste; adresse : Conseil d'Etat, rue de la Science 33, 1040 Bruxelles.

Le directeur général, J. BEDORET

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