Institut national des Invalides de Guerre, Anciens Combattants et Victimes de Guerre. - Nomination Par arrêté royal du 2 juin 1998, M. A. Charon est nommé en qualité de membre du conseil d'administration de l'Institut national des Invalides de G (...)

source: ministere de la fonction publique

numac: 1998002081

pub.: 15/07/1998

prom.: --


moniteur: https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)

MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE

Institut national des Invalides de Guerre, Anciens Combattants et Victimes de Guerre. - Nomination Par arrêté royal du 2 juin 1998, M. A. Charon est nommé en qualité de membre du conseil d'administration de l'Institut national des Invalides de Guerre, Anciens Combattants et Victimes de Guerre, en remplacement de M. F. De Coster, démissionnaire, dont il achèvera le mandat.

Titre du document concerné:	Institut national des Invalides de Guerre, Anciens Combattants et Victimes de Guerre. - Nomination Par arrêté royal du 2 juin 1998, M. A. Charon est nommé en qualité de membre du conseil d'administration de l'Institut national des Invalides de G (...)
Url de la page concernée:	https://etaamb.openjustice.be/fr/nomination-par-arrete-royal_n1998002081.html
Termes à retirer:
Votre adresse e-mail:*
Commentaires:*
* Champs optionnels

Institut national des Invalides de Guerre, Anciens Combattants et Victimes de Guerre. - Nomination Par arrêté royal du 2 juin 1998, M. A. Charon est nommé en qualité de membre du conseil d'administration de l'Institut national des Invalides de G (...)

Vos données apparaissent sur cette page?