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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 06 mai 2000

Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces. - Institut royal du Patrimoine artistique. - Musée royal de l'Afrique centrale. - Bibliothèque royale Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces Nominations Par arrêt(...)

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06/05/2000
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SERVICES DU PREMIER MINISTRE


Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces. - Institut royal du Patrimoine artistique. - Musée royal de l'Afrique centrale. - Bibliothèque royale de Belgique. - Nominations. - Démissions Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces Nominations Par arrêté royal du 16 février 2000, Messire de Moreau de Gerbehaye, Claude E.Gh., écuyer, assistant sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmé au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er février 2000.

Par le même arrêté royal du 16 février 2000, Mme Depoortere, Rolande A.-C.A.H., assistant sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmée au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er février 2000.

Par arrêté royal du 16 février 2000, Mme Vancoppenolle, Chantal M.C., assistant sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, porteur du diplôme de docteur délivré le 5 mars 1993 par l'Université catholique du Brabant à Tilburg et reconnu comme équivalent au grade académique flamand de docteur en histoire, est confirmée au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er février 2000.

Par arrêté royal du 12 mars 2000, M. Desmaele, Bernard G.E.Gh., premier assistant aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er août 1999.

Institut royal du Patrimoine artistique. - Nominations Par arrêté royal du 12 mars 2000, Mme Hodiamont, Chantal, J.Fr.M., premier assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Par arrêté royal du 1er mars 2000, M. Coenen, Hubert Fr., premier assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Par arrêté royal du 1er mars 2000, Mme Wouters, Helena J.M., premier assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux à partir du 1er mars 1998.

Musée royal de l'Afrique centrale. - Démission

Par arrêté royal du 1er mars 2000, l'arrêté royal du 30 mars 1999 par lequel M. Tack, Luc est nommé Directeur du Musée royal de l'Afrique centrale à partir du 1er avril 1999, est abrogé à sa demande à partir du 1er mars 2000.

A partir de la même date, l'intéressé reprend l'exercice de ses fonctions de chef de travaux agrégé au même établissement.

Bibliothèque royale de Belgique. - Nomination

Par arrêté royal du 23 décembre 1999 produisant ses effets le 5 janvier 2000, M. El Khadem, Hossam, docteur en philologie et histoire orientales, chef de travaux, chef de section à la Bibliothèque royale de Belgique, est nommé chef du département V "Collections historiques" au même établissement.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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