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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 14 septembre 2000

Nominations Par arrêté royal du 26 juin 2000 M. Maes, Peter, est promu, à partir du 1er juin 2000, au grade de conseiller général au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement - Administration centrale-cadre néer La date de prise de rang dans le grade de conseiller général de M. Maes, Peter, est fixée au 1er ma(...)

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14/09/2000
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MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ENVIRONNEMENT


Nominations Par arrêté royal du 26 juin 2000 M. Maes, Peter, est promu, à partir du 1er juin 2000, au grade de conseiller général au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement - Administration centrale-cadre néerlandais.

La date de prise de rang dans le grade de conseiller général de M. Maes, Peter, est fixée au 1er mai 2000.

Le recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, à 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Par arrêté royal du 9 juillet 2000, Mme De Cooman, Ingrid, conseiller adjoint, est promue au grade de conseiller au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement - Administration centrale, dans le cadre néerlandais, à partir du 1er juillet 2000.

Le recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours aprés cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, à 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Par arrêté royal du 12 juillet 2000, Mme Deschoolmeester, Godelieve, informaticien, est promue, à partir du 1er mai 2000, au grade d'informaticien-directeur au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, Administration centrale, dans le cadre néerlandais.

La date de prise de rang dans le grade d'informaticien-directeur de Mme Deschoolmeester, Godelieve, est fixée au 1er novembre 1999.

Par arrêté royal du 12 juillet 2000 Mme Gillet, Françoise, informaticien, est promue, à partir du 1er mai 2000, au grade d'informaticien-directeur au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, Administration centrale, dans le cadre français.

La date de prise de rang dans le grade d'informaticien-directeur de Mme Gillet, Françoise, est fixée au 1er décembre 1999.

Par arrêté royal du 12 juillet 2000, Mme Grassi, Michaëlla, informaticien, est promue, à partir du 1er mai 2000, au grade d'informaticien-directeur au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, Administration centrale, dans le cadre français.

Par arrêté royal du 12 juillet 2000 M. De Brandt, Antoine, informaticien, est promu, à partir du 1er mai 2000, au grade d'informaticien-directeur au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, Administration centrale, dans le cadre néerlandais.

La date de prise de rang dans le grade d'informaticien-directeur de M. Debrandt, Antoine, est fixé au 1er décembre 1997.

Le recours en annulation des actes précitées à portées individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requêtre doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, à 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Par arrêté royal du 9 janvier 2000, Mme Michiels, Peggy, est nommée à titre définitif dans un emploi de conseiller adjoint (juriste) au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement - Administration Centrale, dans le cadre néerlandais, à partir du 1er novembre 1999.

La date de prise de rang pour la promotion est fixée au 1er novembre 1998.

Par arrêté royal du 9 janvier 2000, M. De Spiegeleer, Erik, est nommé à titre définitif dans un emploi d'informaticien au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement - Administration centrale, dans le cadre néerlandais, à partir du 1er octobre 1999.

La date de prise de rang pour la promotion est fixée au 1er octobre 1998.

Par arrêté royal du 9 janvier 2000, Mme Van Malderen, Marianne, est nommée à titre définitif dans un emploi de pharmacien au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement - Administration centrale, dans le cadre néerlandais, à partir du 1er novembre 1999.

La date de prise de rang pour la promotion est fixée au 1er novembre 1998.

Par arrêté royal du 9 janvier 2000 Mme Thomas, Isabelle, est nommée en qualité de chef de travaux (rang B) à l'Etablissement scientifique de l'Etat « Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur », Administration centrale, dans le cadre français, à partir du 1er novembre 1999.

Par arrêté royal du 9 janvier 2000 M. Van Oyen, Herman, chef de Section (Degré III), est nommé en qualité de chef de travaux agrégé (rang C) à l'Etablissement scientifique de l'Etat « Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur », Administration centrale, dans le cadre néerlandais, à partir du 1er novembre 1999.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33 à 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Par arrêté royal du 13 janvier 2000, Mme Brisart, Indra, est nommée à titre définitif dans un emploi d'inspecteur social au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement - Services extérieurs, à partir du 1er novembre 1999.

La date de prise de rang pour la promotion de grade est fixée au 1er novembre 1998.

Par arrêté royal du 1er mars 2000, M. Wauters, Peter, est nommé à titre définitif dans un emploi d'informaticien au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement - Administration centrale, dans le cadre néerlandais, à partir du 1er janvier 2000.

La date de prise de rang pour la promotion est fixée au 1er janvier 1999.

Par arrêté royal du 6 avril 2000, Mme Lathuy, Christine, est nommée à titre définitif dans un emploi d'informaticien au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement - Administration centrale, à partir du 1er janvier 2000.

La date de prise de rang pour la promotion est fixée au 1er janvier 1999.

Par arrêté royal du 17 juillet 2000 Mme Mambourg, Françoise, est nommée à titre définitif dans un emploi de médecin au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement - Administration centrale - dans le cadre français, le 16 avril 2000.

La date de prise de rang pour la promotion est fixée au 1er mai 1999.

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