Etaamb.openjustice.be
Nomination Par Arrêté Royal
publié le 07 mars 2001

Bourgmestre. - Nominations Par arrêtés royaux du 8 février 2001, sont nommés bourgmestre, les personnes dont le nom figure au relevé ci-dessous : Province du Brabant wallon Arrondissement de Nivelles : Commune d'Hélécine : M. M(...) Province de Flandre occidentale Arrondissement de Furnes : Ville de Nieuport : M. Roland(...)

source
ministere de l'interieur
numac
2001000205
pub.
07/03/2001
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE L'INTERIEUR


Bourgmestre. - Nominations Par arrêtés royaux du 8 février 2001, sont nommé(e)s bourgmestre, les personnes dont le nom figure au relevé ci-dessous : Province du Brabant wallon Arrondissement de Nivelles : Commune d'Hélécine : M. Marcel Maes Province de Flandre occidentale Arrondissement de Furnes : Ville de Nieuport : M. Roland Crabbe Province de Flandre orientale Arrondissement d'Eeklo : Commune de Sint-Laureins : M. Jozef Van Braekel Province de Namur Arrondissement de Namur : Commune de La Bruyère : M. Robert Cappe

Par arrêté royal du 12 février 2001, M. René Collin est nommé bourgmestre de la commune d'Erezée, arrondissement de Marche-en-Famenne, province du Luxembourg.

Par arrêtés royaux du 13 février 2001, sont nommé(e)s bourgmestre, les personnes dont le nom figure au relevé ci-dessous : Province de Flandre orientale Arrondissement de Saint-Nicolas : Commune de Beveren : M. François Smet Province de Hainaut arrondissement de Mons : Commune d'Hensies : M. Jean-Marie Cheval Province de Liège Arrondissement de Liège : Commune de Juprelle : Mlle Christine Servaes Province du Luxembourg : Arrondissement de Neufchâteau : Ville de Neufchâteau : Mme Nelly Gendebien Province de Namur Arrondissement de Namur : Commune de Jemeppe-sur-Sambre : M. Joseph Daussogne

Par arrêtés royaux du 16 février 2001, sont nommé(e)s bourgmestre, les personnes dont le nom figure au relevé ci-dessous : Arrondissement administratif de Bruxelles-Capitale : Commune d'Ixelles : M. Willy Decourty Province de Flandre occidentale Arrondissement d'Ypres : Commune de Vleteren : M. Frans Boussemaere.

^