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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 09 novembre 2001

Nominations Par arrêté royal du 28 septembre 2001 Mme Courselle, Patricia, est nommée en qualité de chef de tra(...)

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ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement
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09/11/2001
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MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ENVIRONNEMENT


Nominations Par arrêté royal du 28 septembre 2001 Mme Courselle, Patricia, est nommée en qualité de chef de travaux (rang B) à l'Etablissement scientifique de l'Etat « Institut de la Santé publique Louis Pasteur » - Administration centrale, dans le cadre néerlandais, à partir du 1er août 2001.

Par arrêté royal du 28 septembre 2001 M. Collard, Jean-Marc, est nommé en qualité de chef de travaux (rang B) à l'Etablissement scientifique de l'Etat « Institut de la Santé publique Louis Pasteur » - Administration centrale, dans le cadre français, à partir du 1er août 2001.

Par arrêté royal du 28 septembre 2001 Mme Hamers, Nicole, est nommée en qualité de chef de travaux (rang B) à l'Etablissement scientifique de l'Etat « Institut de la Santé publique Louis Pasteur » - Administration centrale, dans le cadre français, à partir du 1er août 2001.

Par arrêté royal du 28 septembre 2001 Mme Symoens, Françoise, est nommée en qualité de chef de travaux (rang B) à l'Etablissement scientifique de l'Etat « Institut de la Santé publique Louis Pasteur » - Administration centrale, dans le cadre français à partir du 1er août 2001.

Par arrêté royal du 28 septembre 2001 Mme Renckens, Suzy, est nommée en qualité de chef de travaux (rang B) à l'Etablissement scientifique de l'Etat « Institut de la Santé publique Louis Pasteur » - Administration centrale, dans le cadre néerlandais, à partir du 1er septembre 2001.

Par arrêté royal du 28 septembre 2001 Mme Piette, Véronique, est nommée en qualité d'assistant (rang A) à l'Etablissement scientifique de l'Etat « Institut de la Santé publique Louis Pasteur » - Administration centrale, dans le cadre français, à partir du 1er août 2001, pour un premier mandat de deux ans.

Par arrêté royal du 28 septembre 2001 M. Suetens, Carl, est nommé en qualité d'assistant (rang A) à l'Etablissement scientifique de l'Etat « Institut de la Santé publique Louis Pasteur » - Administration centrale, dans le cadre néerlandais, à partir du 1er septembre 2001, pour un premier mandat de deux ans.

Par arrêté royal du 28 septembre 2001 M. Van Der Heyden, Johan, est nommé en qualité d'assistant (rang A) à l'Etablissement scientifique de l'Etat « Institut de la Santé publique Louis Pasteur » - Administration centrale, dans le cadre néerlandais, à partir du 1er septembre 2001, pour un premier mandat de deux ans.

Par arrêté royal du 28 septembre 2001 M. Van Loco, Joris, est nommé en qualité d'assistant (rang A) à l'Etablissement scientifique de l'Etat « Institut de la Santé publique Louis Pasteur » - Administration centrale, dans le cadre néerlandais, à partir du 1er septembre 2001, pour un premier mandat de deux ans.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, à 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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