Nomination Par Arrêté Royal
publié le 10 août 2002
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Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces. - Institut royal météorologique de Belgique. - Nominations Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces Nominations Par arrêté royal du 26 mai 200

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services federaux des affaires scientifiques, techniques et culturelles
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SERVICES FEDERAUX DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES, TECHNIQUES ET CULTURELLES


Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces. - Institut royal météorologique de Belgique. - Nominations Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces Nominations (Recrutements à la suite de la publication des cinq vacances d'emploi au Moniteur belge du 17 novembre 2001) Par arrêté royal du 26 mai 2002Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 06/06/2002 numac 2002002071 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 avril 1995 portant statut pécuniaire du personnel adjoint à la recherche et du personnel de gestion des établissements scientifiques de l'Etat type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 20/06/2002 numac 2002003253 source ministere des finances Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 juillet 2000 relatif à l'émission des bons d'Etat type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 06/06/2002 numac 2002002070 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal portant diverses modifications à la réglementation relative au personnel adjoint à la recherche et au personnel de gestion des établissements scientifiques de l'Etat type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 31/05/2002 numac 2002002108 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal relatif au système de Contrôle interne au sein des services publics fédéraux fermer, M. Deceulaer, Harald, porteur du diplôme de licencié en histoire, docteur en histoire, est nommé pour un mandat de deux ans au grade d'assistant dans un emploi des "Archives générales du Royaume" du cadre organique du personnel des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

Par le même arrêté royal du 26 mai 2002Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 06/06/2002 numac 2002002071 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 avril 1995 portant statut pécuniaire du personnel adjoint à la recherche et du personnel de gestion des établissements scientifiques de l'Etat type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 20/06/2002 numac 2002003253 source ministere des finances Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 juillet 2000 relatif à l'émission des bons d'Etat type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 06/06/2002 numac 2002002070 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal portant diverses modifications à la réglementation relative au personnel adjoint à la recherche et au personnel de gestion des établissements scientifiques de l'Etat type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 31/05/2002 numac 2002002108 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal relatif au système de Contrôle interne au sein des services publics fédéraux fermer, M. Coppieters, Guy, licencié en histoire, est nommé pour un mandat de deux ans au grade d'attaché dans un emploi des "Archives générales du Royaume" du cadre organique du personnel des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

Par le même arrêté royal du 26 mai 2002Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 06/06/2002 numac 2002002071 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 avril 1995 portant statut pécuniaire du personnel adjoint à la recherche et du personnel de gestion des établissements scientifiques de l'Etat type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 20/06/2002 numac 2002003253 source ministere des finances Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 juillet 2000 relatif à l'émission des bons d'Etat type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 06/06/2002 numac 2002002070 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal portant diverses modifications à la réglementation relative au personnel adjoint à la recherche et au personnel de gestion des établissements scientifiques de l'Etat type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 31/05/2002 numac 2002002108 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal relatif au système de Contrôle interne au sein des services publics fédéraux fermer, M. Carrein, Kristof, licencié en histoire, est nommé pour un mandat de deux ans au grade d'attaché dans un emploi des "Archives générales du Royaume" du cadre organique du personnel des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

Par arrêté royal du 26 mai 2002Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 06/06/2002 numac 2002002071 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 avril 1995 portant statut pécuniaire du personnel adjoint à la recherche et du personnel de gestion des établissements scientifiques de l'Etat type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 20/06/2002 numac 2002003253 source ministere des finances Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 juillet 2000 relatif à l'émission des bons d'Etat type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 06/06/2002 numac 2002002070 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal portant diverses modifications à la réglementation relative au personnel adjoint à la recherche et au personnel de gestion des établissements scientifiques de l'Etat type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 31/05/2002 numac 2002002108 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal relatif au système de Contrôle interne au sein des services publics fédéraux fermer, M. Bodart, Emmanuel, licencié en histoire, est nommé pour un mandat de deux ans au grade d'attaché dans un emploi des "Archives de l'Etat dans les Provinces" du cadre organique du personnel des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

Par le même arrêté royal du 26 mai 2002Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 06/06/2002 numac 2002002071 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 avril 1995 portant statut pécuniaire du personnel adjoint à la recherche et du personnel de gestion des établissements scientifiques de l'Etat type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 20/06/2002 numac 2002003253 source ministere des finances Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 juillet 2000 relatif à l'émission des bons d'Etat type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 06/06/2002 numac 2002002070 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal portant diverses modifications à la réglementation relative au personnel adjoint à la recherche et au personnel de gestion des établissements scientifiques de l'Etat type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 31/05/2002 numac 2002002108 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal relatif au système de Contrôle interne au sein des services publics fédéraux fermer, M. Honnoré, Laurent, porteur du diplôme de licencié en histoire, docteur en histoire, est nommé pour un mandat de deux ans au grade d'assistant dans un emploi des "Archives de l'Etat dans les Provinces" du cadre organique du personnel des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces. (Recrutement à la suite de la publication de la vacance d'emploi au Moniteur belge du 30 octobre 2001) Par arrêté royal du 26 mai 2002Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 06/06/2002 numac 2002002071 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 avril 1995 portant statut pécuniaire du personnel adjoint à la recherche et du personnel de gestion des établissements scientifiques de l'Etat type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 20/06/2002 numac 2002003253 source ministere des finances Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 juillet 2000 relatif à l'émission des bons d'Etat type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 06/06/2002 numac 2002002070 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal portant diverses modifications à la réglementation relative au personnel adjoint à la recherche et au personnel de gestion des établissements scientifiques de l'Etat type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 31/05/2002 numac 2002002108 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal relatif au système de Contrôle interne au sein des services publics fédéraux fermer, Mme Druez, Laurence, porteuse du diplôme de licenciée en histoire, docteur en histoire (orientation : histoire), est nommée pour un mandat de deux ans au grade d'assistant dans un emploi des "Archives de l'Etat dans les Provinces" du cadre organique du personnel des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

Institut royal météorologique de Belgique Nomination (Recrutement à la suite de la publication de la vacance d'emploi au Moniteur belge du 8 décembre 2001) Par arrêté royal du 26 mai 2002Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 06/06/2002 numac 2002002071 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 avril 1995 portant statut pécuniaire du personnel adjoint à la recherche et du personnel de gestion des établissements scientifiques de l'Etat type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 20/06/2002 numac 2002003253 source ministere des finances Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 juillet 2000 relatif à l'émission des bons d'Etat type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 06/06/2002 numac 2002002070 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal portant diverses modifications à la réglementation relative au personnel adjoint à la recherche et au personnel de gestion des établissements scientifiques de l'Etat type arrêté royal prom. 26/05/2002 pub. 31/05/2002 numac 2002002108 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal relatif au système de Contrôle interne au sein des services publics fédéraux fermer, M. Dehenauw, David, ingénieur civil chimiste et ingénieur civil en science des matériaux, est nommé pour un mandat de deux ans au grade d'assistant à l'Institut royal météorologique de Belgique.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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