Nomination Par Arrêté Royal
publié le 08 janvier 2010

Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement artistique supérieur, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres Nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 26 avril 2009, est promu Officier de l'Or M.

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service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise
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2009029764
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08/01/2010
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SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement artistique supérieur, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres Nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 26 avril 2009Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 26/04/2009 pub. 20/05/2009 numac 2009011225 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 21 septembre 2004 relatif à l'octroi de la qualité d'officier de police judiciaire à certains membres du personnel de l'Institut belge des services postaux et des télécommunications fermer, est promu Officier de l'Ordre de Léopold : M. CRUNELLE Marc Professeur à l'Intercommunale d'Enseignement Supérieur d'Architecture à LIEGE. Prise de rang, comme titulaire de cette nouvelle distinction, le 8 avril 1999.

Il portera la décoration civile.

Est nommé Officier de l'Ordre de Léopold : M. MAYER Georges, Gaston, Achille, Professeur à l'Académie Royale des Beaux-Arts de Bruxelles à 1000 BRUXELLES. Prise de rang, le 15 novembre 2002.

Il portera la décoration civile.

Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

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