Nomination Par Arrêté Royal
publié le 08 janvier 2010
Informatiser la Justice. Oui, mais comment ?

Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 31 mai 2009, est pro M.

source
service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise
numac
2009029767
pub.
08/01/2010
prom.
--
moniteur
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 31 mai 2009Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 31/05/2009 pub. 16/06/2009 numac 2009202329 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant les articles 71 et 137 de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage type arrêté royal prom. 31/05/2009 pub. 19/06/2009 numac 2009009415 source service public federal justice Arrêté royal établissant le règlement particulier de la cour d'appel de Liège type arrêté royal prom. 31/05/2009 pub. 12/06/2009 numac 2009009301 source service public federal justice et service public federal interieur Arrêté royal portant modification du PJPol concernant la réserve de recrutement dans le cadre de la mobilité type arrêté royal prom. 31/05/2009 pub. 12/06/2009 numac 2009022309 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 22 octobre 2006 fixant les conditions dans lesquelles le Comité de l'Assurance peut conclure des conventions en application de l'article 56, § 2, alinéa 1er, 3°, de la loi relative à l'assur type arrêté royal prom. 31/05/2009 pub. 12/06/2009 numac 2009003220 source service public federal finances Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 janvier 1991 relatif aux titres de la dette de l'Etat et l'arrêté royal du 14 octobre 1991 relatif aux billets de trésorerie et aux certificats de dépôt type arrêté royal prom. 31/05/2009 pub. 19/06/2009 numac 2009201749 source service public federal securite sociale et service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 avril 2007 portant les dispositions générales d'exécution des mesures en faveur de l'emploi des jeunes dans le secteur non marchand résultant de la loi du 23 décembre 2005 relative au pacte de solidarit type arrêté royal prom. 31/05/2009 pub. 17/06/2009 numac 2009000393 source service public federal interieur Arrêté royal accordant une aide financière aux villes de Huy, Lierre et Lokeren en compensation des charges non compensées que ces villes ont subies à l'occasion du détachement de personnel communal au Secrétariat permanent de la Politique de Prév fermer, est promu Officier de l'Ordre de Léopold : M. MOUSSIAUX Alain Chef de travaux aux Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix à NAMUR. Prise de rang, comme titulaire de cette nouvelle distinction, le 15 novembre 2002.

Il portera la décoration civile.

Est nommé Officier de l'Ordre de Léopold : M. CLOES Marc Chargé de cours à l'Université de Liège Prise de rang, le 15 novembre 2008.

Il portera la décoration civile.

Sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. BAUVOIS Michel 1er Agent spécialisé en chef principal à la Faculté Polytechnique de Mons Prise de rang, le 8 avril 2008.

M. BECKERS Yves Chef de travaux à la Faculté Universitaires des Sciences Agronomiques de Gembloux Prise de rang, le 8 avril 2006.

M. BENJELLOUN Mohammed Chef de travaux à la Faculté Polytechnique de Mons Prise de rang, le 8 avril 2002.

M. COCU Emile 1er Agent spécialisé en chef à la Faculté Polytechnique de Mons Prise de rang, le 8 avril 2008.

M. DECAMPS Daniel 1er Agent spécialisé en chef à la Faculté Polytechnique de Mons Prise de rang, le 8 avril 2006.

M. DELANGRE Hubert 1er Agent spécialisé en chef à la Faculté Polytechnique de Mons Prise de rang, le 8 avril 2008.

Mme LOCHEN Marie-Christine 1re Agente spécialisée en chef à l'Université de Liège Prise de rang, le 15 novembre 2008.

M. RUBAN Didier, Fernand, Jacques, Maître-Assistant à la Haute Ecole Provinciale du Hainaut Occidental à TOURNAI. Prise de rang, le 15 novembre 1998.

M. VANCLAIRE Grégoire 1er Agent spécialisé en chef à la Faculté Polytechnique de Mons à MONS. Prise de rang, le 15 novembre 2007.

Ils porteront la décoration civile.

Ils prennent rang dans l'ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

Etaamb propose le contenu du Moniteur Belge trié par date de publication et de promulgation, traité pour le rendre facilement lisible et imprimable, et enrichi par un contexte relationnel.
^