Nomination Par Arrêté Royal
publié le 08 janvier 2010
Informatiser la Justice. Oui, mais comment ?

Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement secondaire, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 31 mai 2009, sont nommés Officier de l'Ordre de Léo Mm

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service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise
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2009029772
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08/01/2010
prom.
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SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement secondaire, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 31 mai 2009Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 31/05/2009 pub. 30/06/2009 numac 2009024185 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques type arrêté royal prom. 31/05/2009 pub. 19/06/2009 numac 2009009415 source service public federal justice Arrêté royal établissant le règlement particulier de la cour d'appel de Liège fermer, sont nommés Officier de l'Ordre de Léopold II : Mme BONNET Françoise Professeur au Collège Sainte-Marie à SAINT-GHISLAIN. Prise de rang, le 8 avril 2008.

M. BRAQUENIER Jean-Louis Professeur à l'Institut Technique et Commercial des Aumôniers du Travail à BOUSSU. Prise de rang, le 15 novembre 2007.

M. HULIN Guy, Hubert, Jean-Pierre, Ghislain, Emile, Chef de travaux d'atelier à l'Ecole Professionnelle à NAMUR. Prise de rang, le 15 novembre 2000.

Ils prennent rang dans l'ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

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