Nomination Par Arrêté Royal
publié le 08 janvier 2010
Informatiser la Justice. Oui, mais comment ?

Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement fondamental, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 31 mai 2009, sont nommés Chevalier de l'Ordre de L M.

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service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise
numac
2009029773
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08/01/2010
prom.
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SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement fondamental, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 31 mai 2009Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 31/05/2009 pub. 30/06/2009 numac 2009024185 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques fermer, sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. HOFMAN Jacques, Georges, Jean, Directeur à l'Ecole communale à HERSTAL. Prise de rang, le 8 avril 2001.

Mme LAQUAYE Nicole Directrice à l'Ecole communale de Lize à SERAING. Prise de rang, le 8 avril 2003.

M. LOUSBERG Alain Directeur à l'Ecole communale de Morchamps à SERAING. Prise de rang, le 8 avril 2003.

M. VAN BOXEM Jean-Pol Directeur à l'Ecole communale Les Marronniers à 1070 BRUXELLES. Prise de rang, le 8 avril 2003.

Ils porteront la décoration civile.

Ils prennent rang dans l'ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

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