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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 25 juillet 2001

Personnel civil. - Nominations Par arrêté royal n° 3500 du 7 mai 2001, M. Calders, R.-J., est nommé à titre définitif en qualité d'ingénieur. Cet arrêté entre en vigueur le 16 novembre 2000. L'ancienneté de grade de l'intéressé est fixée au 1 er décembre 1999. Par arrêté royal(...)

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25/07/2001
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MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE


Personnel civil. - Nominations Par arrêté royal n° 3500 du 7 mai 2001, M. Calders, R.-J., est nommé à titre définitif en qualité d'ingénieur.

Cet arrêté entre en vigueur le 16 novembre 2000.

L'ancienneté de grade de l'intéressé est fixée au 1er décembre 1999.

Par arrêté royal n° 3506 du 11 mai 2001, M. Joostens, D.-J., est nommé à titre définitif en qualité d'ingénieur industriel.

Cet arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2001.

L'ancienneté de grade de l'intéressé est fixée au 1er janvier 2000.

Par arrêté royal n° 3507 du 11 mai 2001, Mme Kerrinckx, Gerda, est nommée à titre définitif en qualité d'informaticien.

Cet arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2001.

L'ancienneté de grade de l'intéressée est fixée au 1er janvier 2000.

Par arrêté royal n° 3508 du 11 mai 2001, M. Schreurs, B., est nommé à titre définitif en qualité de conseiller adjoint.

Cet arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2001.

L'ancienneté de grade de l'intéressé est fixée au 1er janvier 2000.

Par arrêté royal n° 3509 du 11 mai 2001, M. Phan Van Thuan, est nommé à titre définitif en qualité d'ingénieur industriel.

Cet arrêté entre en vigueur le 1er février 2001.

L'ancienneté de grade de l'intéressé est fixée au 1er février 2000.

Par arrêté royal n° 3511 du 11 mai 2001, M. Pirard, Benny, H., est nommé à titre définitif en qualité d'ingénieur industriel.

Cet arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2001.

L'ancienneté de grade de l'intéressé est fixée au 1er janvier 2000.

Un recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixantes jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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