Séance plénière Ordre du jour Vendredi 27 novembre 2009 (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) Questions d'actualité (). Note () A 11 heures. (...)

source: assemblee reunie de la commission communautaire commune de la region de bruxelles-capitale

numac: 2009020058

pub.: 26/11/2009

prom.: --


moniteur: https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)

ASSEMBLEE REUNIE DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Séance plénière Ordre du jour Vendredi 27 novembre 2009 (à l'issue du point 4 de l'ordre du jour du Parlement) (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) Questions d'actualité (*).

Note (*) A 11 heures.

Titre du document concerné:	Séance plénière Ordre du jour Vendredi 27 novembre 2009 (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) Questions d'actualité (). Note () A 11 heures. (...)
Url de la page concernée:	https://etaamb.openjustice.be/fr/ordre-du-jour-des-seances-plenieres_n2009020058.html
Termes à retirer:
Votre adresse e-mail:*
Commentaires:*
* Champs optionnels

Séance plénière Ordre du jour Vendredi 27 novembre 2009 (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) Questions d'actualité (*). Note (*) A 11 heures. (...)

Vos données apparaissent sur cette page?

Séance plénière Ordre du jour Vendredi 27 novembre 2009 (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) Questions d'actualité (). Note () A 11 heures. (...)