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M.B. Index des textes promulgués le 7 décembre 2007

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arrêté royal

type arrêté royal prom. 07/12/2007 pub. 22/01/2008 numac 2007001076 source service public federal justice Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 22 décembre 2003 portant exécution du **** ****, **** 6 «*****» de la loi-programme du 24 décembre 2002 type arrêté royal prom. 07/12/2007 pub. 12/12/2007 numac 2007003546 source service public federal finances Arrêté royal adaptant la législation fiscale et la loi du 22 février 1998 fixant le statut organique de la Banque Nationale de Belgique aux dispositions de la loi du 14 décembre 2005 portant suppression des titres au porteur type arrêté royal prom. 07/12/2007 pub. 17/12/2007 numac 2007003544 source service public federal finances Arrêté royal modifiant, en matière de précompte professionnel, l'AR/CIR 92 et la réduction forfaitaire flamande du précompte professionnel type arrêté royal prom. 07/12/2007 pub. 18/12/2007 numac 2007003551 source service public federal finances Arrêté royal fixant l'entrée en vigueur des articles 97 à 99, 107, 110, alinéa 1er et 112 de la loi du 20 juillet 2004 relative à certaines formes de gestion collective de portefeuilles d'investissement type arrêté royal prom. 07/12/2007 pub. 18/12/2007 numac 2007003552 source service public federal finances Arrêté royal relatif aux organismes de placement collectif à nombre variable de parts institutionnels qui ont pour but exclusif le placement collectif dans la catégorie d'investissements autorisés dans l'article 7, premier alinéa, 2° de la loi du 20 juillet 2004 type arrêté royal prom. 07/12/2007 pub. 28/12/2007 numac 2007014355 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal abrogeant l'arrêté royal du 14 avril 2002 réglementant les évolutions de nuit de certains avions à réaction subsoniques civils type arrêté royal prom. 07/12/2007 pub. 02/01/2008 numac 2007014357 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 juin 2002 organisant la vérification des conditions d'aptitude physique et mentale des membres d'équipage de conduite des aéronefs civils type arrêté royal prom. 07/12/2007 pub. 16/01/2008 numac 2007014359 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal fixant les tarifs des rétributions pour les prestations concernant les certifications des bâtiments de navigation intérieure type arrêté royal prom. 07/12/2007 pub. 08/04/2008 numac 2008000279 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 22 décembre 2003 portant exécution du **** ****, **** 6 «*****» de la loi-programme du 24 décembre 2002. -Traduction allemande

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 07/12/2007 pub. 18/12/2007 numac 2007001049 source service public federal interieur Arrêté ministériel portant délégation de compétence et de signature ainsi que portant désignation dans certaines matières de personnel type arrêté ministériel prom. 07/12/2007 pub. 12/12/2007 numac 2007011568 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel fixant le coefficient de réduction pour la charge mobile type arrêté ministériel prom. 07/12/2007 pub. 28/02/2008 numac 2008200499 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 01 et 02 de la division organique 15 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2007 type arrêté ministériel prom. 07/12/2007 pub. 28/02/2008 numac 2008200506 source ministere wallon de l'equipement et des transports Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 02, 03 et 04 de la division organique 50 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2007 type arrêté ministériel prom. 07/12/2007 pub. 07/09/2010 numac 2010024358 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant nomination d'un membre de la Commission d'agréation des médecins spécialistes en Dermato-vénéréologie

arrêt

type arrêt prom. 07/12/2007 pub. 18/12/2007 numac 2007001048 source service public federal interieur Arrêté du président du comité de direction portant délégation de compétence et de signature dans certaines matières de personnel type arrêt prom. 07/12/2007 pub. 19/12/2007 numac 2007037236 source autorite flamande Arrêté du Ministre flamand des Réformes institutionnelles, des Ports, de l'Agriculture, de la Pêche en Mer et de la Ruralité et du Ministre néerlandais de "Verkeer en Waterstaat" portant modification de l'annexe à l'Arrêté relatif aux droits et indemnisations de pilotage du Règlement de l'Escaut"

décret

type décret prom. 07/12/2007 pub. 21/12/2007 numac 2007037262 source autorite flamande Décret portant création du Conseil consultatif stratégique pour la Politique flamande de l'Aide sociale, de la Santé et de la Famille et d'une Commission consultative pour les Structures de l'Aide sociale, de la Santé publique et de la Famille type décret prom. 07/12/2007 pub. 03/01/2008 numac 2007037270 source autorite flamande Décret portant assentiment à l'avenant du 28 décembre 2006 à l'Accord de coopération du 30 mai 2005 entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne, la Région de Bruxelles-Capitale et la Communauté germanophone concernant l'économie plurielle type décret prom. 07/12/2007 pub. 14/01/2008 numac 2007037387 source autorite flamande Décret adaptant les lois et décrets concernant l'environnement, la conservation de la nature et l'énergie dans le cadre de la politique administrative type décret prom. 07/12/2007 pub. 01/02/2008 numac 2008029042 source ministere de la communaute francaise Décret modifiant le décret du 17 juillet 2003 relatif au soutien de l'action associative dans le champ de l'éducation permanente type décret prom. 07/12/2007 pub. 01/02/2008 numac 2008029041 source ministere de la communaute francaise Décret modifiant le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse type décret prom. 07/12/2007 pub. 06/02/2008 numac 2008029061 source ministere de la communaute francaise Décret modifiant le titre IV du décret du 27 février 2003 sur la radiodiffusion et les titres Ier et II du décret du 17 décembre 2003 relatif à l'emploi dans le secteur socio-culturel et portant des dispositions diverses type décret prom. 07/12/2007 pub. 06/02/2008 numac 2008029062 source ministere de la communaute francaise Décret modifiant le décret du 20 juin 2002 instituant un délégué général de la Communauté française aux droits de l'enfant en vue de renforcer l'indépendance et l'impartialité de ce dernier type décret prom. 07/12/2007 pub. 26/02/2008 numac 2008029089 source ministere de la communaute francaise Décret organisant la différenciation structurelle au sein du premier degré afin d'amener l'ensemble des élèves à la maîtrise des socles de compétences type décret prom. 07/12/2007 pub. 21/01/2008 numac 2008035017 source autorite flamande Décret sanctionnant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 octobre 2007 relatif au profil professionnel de l'enseignant type décret prom. 07/12/2007 pub. 25/01/2008 numac 2008035085 source autorite flamande Décret relatif aux performances énergétiques dans les écoles

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 07/12/2007 pub. 24/12/2007 numac 2007037220 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant les conditions minimales pour le cadre organique, le statut et le régime de mandats du personnel communal et du personnel provincial, et portant quelques dispositions relatives au statut du secrétaire et du receveur des centres publics d'aide sociale type arrêté du gouvernement flamand prom. 07/12/2007 pub. 03/01/2008 numac 2007037269 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand contenant diverses mesures modifiant la programmation pour les structures pour personnes handicapées type arrêté du gouvernement flamand prom. 07/12/2007 pub. 03/01/2008 numac 2007037268 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 avril 2005 réglant la désignation des ministres des cultes et des conseillers moraux auprès de certains services des Autorités flamandes, en ce qui concerne l'attribution de chèques-repas et la date d'entrée en vigueur type arrêté du gouvernement flamand prom. 07/12/2007 pub. 21/12/2007 numac 2007037276 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement type arrêté du gouvernement flamand prom. 07/12/2007 pub. 27/12/2007 numac 2007037301 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'échange de quotas de gaz à effet de serre type arrêté du gouvernement flamand prom. 07/12/2007 pub. 17/01/2008 numac 2007037383 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand soumettant des parties du territoire de la commune d'Hechtel-Eksel à une rénovation rurale et désignant une personne de droit public pouvant être chargée de l'exécution d'un plan de rénovation rural ou de parties de ce dernier type arrêté du gouvernement flamand prom. 07/12/2007 pub. 14/01/2008 numac 2007037392 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif au programme d'infrastructure TIC visant à informatiser l'enseignement pour l'année scolaire 2007-2008 type arrêté du gouvernement flamand prom. 07/12/2007 pub. 14/01/2008 numac 2007037393 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation concernant l'allocation d'apprentissage garantie dans le cadre de l'apprentissage et de l'allocation de stage garantie dans le cadre de la formation de chef d'entreprise type arrêté du gouvernement flamand prom. 07/12/2007 pub. 15/01/2008 numac 2007037399 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant ratification internationale de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République de Croatie et le Gouvernement flamand, signé à Zagreb le 13 novembre 2006, et approuvé par le décret du 23 novembre 2007 type arrêté du gouvernement flamand prom. 07/12/2007 pub. 14/01/2008 numac 2007037406 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant répartition du crédit provisionnel inscrit aux allocations de base 01.02 et 01.04 du programme 40.1 du budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2007 type arrêté du gouvernement flamand prom. 07/12/2007 pub. 14/01/2008 numac 2007037407 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant répartition du crédit provisionnel inscrit à l'allocation de base 01.71, programme 69.90 pour l'année budgétaire 2007

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 07/12/2007 pub. 01/02/2008 numac 2008029037 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement d'ordre intérieur de la chambre de recours pour les maîtres de religion et professeurs de religion des établissements d'enseignement officiel subventionné type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 07/12/2007 pub. 01/02/2008 numac 2008029043 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la procédure de reconnaissance d'une association de fédérations sportives, de fédérations sportives de loisirs et d'associations sportives francophones type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 07/12/2007 pub. 01/02/2008 numac 2008029044 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté royal du 21 avril 1965 portant statut pécuniaire du personnel scientifique de l'Etat type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 07/12/2007 pub. 01/02/2008 numac 2008029047 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision du 20 septembre 2007 de la Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur non universitaire libre confessionnel portant sur la convention relative aux fusions ou aux transferts entre Hautes Ecoles libres confessionnelles type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 07/12/2007 pub. 05/02/2008 numac 2008029046 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant les statuts organiques et le règlement général de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-arts de Belgique type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 07/12/2007 pub. 01/02/2008 numac 2008029052 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement d'ordre intérieur de la Commission d'affectation des maîtres de religion et professeurs de religion de l'enseignement organisé par la Communauté française type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 07/12/2007 pub. 06/02/2008 numac 2008029060 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation de fonctionnaires chargés du recouvrement par voie de contrainte des amendes visées à l'article 156, § 1er, du décret sur la radiodiffusion du 27 février 2003 type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 07/12/2007 pub. 12/02/2008 numac 2008029070 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'acquisition, la location et l'utilisation de véhicules destinés aux Services du Gouvernement de la Communauté française, à certains organismes d'intérêt public relevant de la Communauté française, et au Conseil supérieur de l'Audiovisuel type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 07/12/2007 pub. 14/03/2008 numac 2008029121 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation d'un délégué chargé de représenter le Gouvernement de la Communauté française au sein de la société anonyme « Régie Média belge » dans laquelle la Radio-Télévision belge de la Communauté française détient la majorité du capital type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 07/12/2007 pub. 06/02/2008 numac 2008029063 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 23 décembre 2003 fixant les échelles de traitement du personnel administratif, du personnel spécialisé, du personnel de maîtrise, des gens de métier et de services des universités et faculté universitaire de la Communauté française

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 07/12/2007 pub. 16/01/2008 numac 2008035018 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant programmation de certaines subdivisions structurelles d'écoles situées dans la Région de Bruxelles-Capitale type arrêté du gouvernement flamand prom. 07/12/2007 pub. 22/01/2008 numac 2008035050 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 janvier 2002 portant exécution du décret du 13 juillet 2001 portant stimulation d'une politique culturelle locale qualitative et intégrale type arrêté du gouvernement flamand prom. 07/12/2007 pub. 31/01/2008 numac 2008035135 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant répartition du crédit provisionnel inscrit au programme 52.40, allocation de base 00.10, année budgétaire 2007 et du crédit provisionnel inscrit au programme 24.6, allocation de base 00.24, année budgétaire 2007 type arrêté du gouvernement flamand prom. 07/12/2007 pub. 06/02/2008 numac 2008035167 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant report du crédit dans le cadre de l'Accord flamand pour le secteur non marchand type arrêté du gouvernement flamand prom. 07/12/2007 pub. 15/01/2008 numac 2008037377 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des assainissements du sol dont l'exécution sera entamée ou continuée d'office par la "Openbare Vlaamse Afvalstoffenmaatschappij" au cours de l'année 2008

circulaire

type circulaire prom. 07/12/2007 pub. 04/01/2008 numac 2007203659 source ministere de la region wallonne Circulaire ministérielle modifiant la circulaire ministérielle du 8 décembre 2006 relative aux conditions d'acceptabilité et aux modalités d'élaboration des contrats de rivière en Région wallonne

avis

type avis prom. 07/12/2007 pub. 20/12/2007 numac 2007023559 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Avis relatif à l'indexation des montants fixés à l'arrêté royal du 10 novembre 2005 fixant les contributions visées à l'article 4 de la loi du 9 décembre 2004 relative au financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

erratum

type erratum prom. 07/12/2007 pub. 27/12/2007 numac 2007003572 source service public federal finances Arrêté royal modifiant, en matière de précompte professionnel, l'AR/CIR 92 et la réduction forfaitaire flamande du précompte professionnel. - Erratum type erratum prom. 07/12/2007 pub. 11/04/2008 numac 2008003128 source service public federal finances Arrêté royal adaptant la législation fiscale et la loi du 22 février 1998 fixant le statut organique de la Banque Nationale de Belgique aux dispositions de la loi du 14 décembre 2005 portant suppression des titres au porteur. - Errata type erratum prom. 07/12/2007 pub. 14/04/2008 numac 2008035423 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant ratification internationale de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République de Croatie et le Gouvernement flamand, signé à Zagreb le 13 novembre 2006, et approuvé par le décret du 23 novembre 2007. - Erratum type erratum prom. 07/12/2007 pub. 15/09/2008 numac 2008203185 source autorite flamande Décret portant création du Conseil consultatif stratégique pour la Politique flamande de l'Aide sociale, de la Santé et de la Famille et d'une Commission consultative pour les Structures de l'Aide sociale, de la Santé publique et de la Famille. - Erratum

document

type document prom. 07/12/2007 pub. 13/02/2008 numac 2008022066 source service public federal securite sociale Décision du Comité de gestion fixant le plan de personnel 2008 de l'Office national de Sécurité sociale
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