M.B. Index des textes publiés le 13 novembre 2002

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loi

type loi prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002021438 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 130/2002 du 18 septembre 2002 Numéro du rôle : 2203 En cause : la question préjudicielle concernant l'article 29bis, type loi prom. 24/12/2001 pub. 13/11/2002 numac 2002003452 source ministere des finances Loi contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2001 - Section 16 « Défense nationale » type loi prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002021433 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 126/2002 du 10 juillet 2002 Numéro du rôle : 2150 En cause : la question préjudicielle relative à l'article 30bis, type loi prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002021437 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 128/2002 du 10 juillet 2002 Numéros du rôle : 2288, 2296 et 2297 En cause : les questions préjudicielles relatives à l'article 5, alinéas 2 et 4, du Code pénal, tel qu'il a été rétabli par la loi du 4 mai 1999 instaurant

arrêté royal

type arrêté royal prom. 15/10/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002013199 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 3 mai 2001, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le commerce du métal, relative à la formation type arrêté royal prom. 22/08/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002012914 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 20 avril 2001, conclue au sein de la Sous-commission paritaire des tuileries, relative aux conditions de travail dans les tuileries type arrêté royal prom. 15/10/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002013210 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 10 octobre 2001, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le commerce du métal, relative au petit chômage type arrêté royal prom. 04/09/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002013061 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 17 décembre 2001, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés des métaux non-ferreux, relative à l'appointement minimum garanti type arrêté royal prom. 20/09/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002014262 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 mars 2001 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2002 type arrêté royal prom. 14/10/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002022906 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1995 concernant les aliments pour animaux destinés à une alimentation particulière type arrêté royal prom. 25/09/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002013128 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 14 juin 2001, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les métaux précieux, relative au statut des délégations syndicales type arrêté royal prom. 24/10/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002000828 source service public federal interieur Arrêté royal portant commissionnement au grade de commissaire divisionnaire de police des commissaires de police titulaires d'un mandat de catégorie 1 ou 2 type arrêté royal prom. 05/11/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002007279 source ministere de la defense Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 juillet 1998 répartissant l'enveloppe en personnel pour les militaires du cadre actif en période de paix type arrêté royal prom. 08/10/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002000775 source service public federal interieur Arrêté royal déterminant le nombre de sièges attribués au collège électoral français et au collège électoral néerlandais pour l'élection du Parlement européen type arrêté royal prom. 05/11/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002007278 source ministere de la defense Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 avril 1959 relatif à la position et à l'avancement des officiers de carrière des forces terrestre, aérienne et navale et du service médical type arrêté royal prom. 25/09/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002013123 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 10 décembre 2001, conclue au sein de la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, concernant la conversion du barème minimum dans le secteur d

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002016222 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Personnel. - Promotions Par arrêté ministériel du 25 septembre 2002, les trois conseillers adjoints , repris ci-dessous, sont promus par avancement barémique à l'échelle de traitement 10 C, dans le cadre linguistique néerlandais :(...) Bossuyt, V type arrêté ministériel prom. 30/10/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002003475 source ministere des finances Arrêté ministériel relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés type arrêté ministériel prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002016223 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Personnel. - Promotions Par arrêté ministériel du 30 septembre 2002, les trois ingénieurs , repris ci-dessous, sont promus par avancement barémique à l'échelle de traitement 10 F, dans le cadre linguistique néerlandais :(...) Vandendriessche, Mac type arrêté ministériel prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002016221 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Personnel. - Promotions Par arrêté ministériel du 30 septembre 2002, les deux ingénieurs , repris ci-dessous, sont promus par avancement barémique à l'échelle de traitement 10 E : M. Georges, Benoit, à partir du 1 er nove(...) Mme Jansen, Maria, type arrêté ministériel prom. 05/11/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002007277 source ministere de la defense Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 31 mars 1971 relatif à la composition et au fonctionnement des comités d'avancement et l'arrêté ministériel du 23 septembre 1977 relatif aux avis sur la candidature à l'avancement des offici

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 05/09/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002028059 source ministere wallon de l'equipement et des transports Arrêté du Gouvernement wallon fixant le montant des allocations à accorder aux préposés-receveurs des droits de navigation en poste à l'ex-Office de la Navigation pour la perception des droits de navigation pour la période du 1er janvier type arrêté du gouvernement wallon prom. 05/09/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002028060 source ministere wallon de l'equipement et des transports Arrêté du Gouvernement wallon fixant le montant des allocations à accorder aux préposés-receveurs des droits de navigation en poste à l'ex-Ministère des Travaux publics pour la perception des droits de navigation pour la période du 1er

circulaire

type circulaire prom. 24/10/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002000777 source service public federal interieur Circulaire ministérielle OOP 38 relative au déploiement efficace des services d'ordre lors de matches de football et relative à la gestion d'informations et aux missions des spotters

avis

type avis prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002018092 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 7 de l'arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant la procédure en référé devant le Conseil d'Etat L'Algemeen Stedelijk Ziekenhuis, dont le siège est établi à 9300 Alost, Merestraat 80, a introduit le 24 octobre 20

document

type document prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002020273 source chambre des representants de belgique Réunions publiques de commissions Ordre du jour Commission de l'Infrastructure, des Communications et des Entreprises publiques Mercredi 13 novembre 2002 1. Question de M. Yves Leterme au Ministre des Télécommunications et des Entrepris 2. Question d type document prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002020274 source senat de belgique Réunions de commissions. - Convocations Semaine du lundi 11 au vendredi 15 novembre 2002 Tableau synoptique des réunions de commission Mardi 12 novembre 2002 : 10 heures :Intérieur et Affaires administratives. 10 heures : Comité d' 12 h 30 m : Sous

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 04/09/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002029556 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant création de la Chambre de recours du personnel technique subsidié des Centres psycho-médico-sociaux libres confessionnels subventionnés type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 04/09/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002029557 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant création de la Chambre de Recours du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 19/09/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002029540 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la composition de la Commission de pilotage créée par le décret du 27 mars 2002 relatif au pilotage du système éducatif de la Communauté française type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 16/09/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002029508 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application de l'article 29 du décret du 17 mai 1999 relatif à l'Enseignement supérieur artistique type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 04/09/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002029555 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant création de la Commission paritaire centrale des Centres psycho-médico-sociaux libres confessionnels subventionnés type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 19/09/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002029512 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant fusion de l'internat annexé à l'ITCF de Rance et de l'internat annexé à l'Athénée royal de Chimay type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 12/09/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002029520 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant délégation de compétence en matière de formation en cours de carrière des membres du personnel des établissements d'enseignement fondamental ordinaire type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 04/09/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002029558 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant création des commissions paritaires des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés

erratum

type erratum prom. 02/08/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002003425 source ministere des finances Loi-programme. - Errata

code civil

type code civil prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002054061 source ministere des finances Administration du cadastre, de l'enregistrement et des domaines Publication prescrite par l'article 770 du Code civil Succession en déshérence de Reynders, Josephina Emilia Josephina Emilia Reynders, célibataire, née à Vorst le 14 juin Avant de s

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002013304 source ministere de l'emploi et du travail Juridictions du travail. - Avis aux organisations représentatives. - Place vacante d'un juge social effectif au titre d'employeur au tribunal du travail de Bruxelles en remplacement de M. Yves Magnette Les organisations représentatives intéressé Ces

document concernant l'ordre judiciaire

type document concernant l'ordre judiciaire prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002010031 source service public federal justice Ordre judiciaire Par arrêté royal du 23 octobre 2002, Mme Verstraete, F., stagiaire judiciaire au tribunal de première instance de Gand, est nommée juge au tribunal de première instance de Louvain. Le recours en annulation de l'acte précité

autorisation

type autorisation prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002000783 source service public federal interieur Autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 sur les entreprises de gardiennage, sur les entreprises de sécurité et sur les services internes de gardiennage modifiée par les lois des 18 juillet 19 P type autorisation prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002000782 source service public federal interieur Autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 sur les entreprises de gardiennage, sur les entreprises de sécurité et sur les services internes de gardiennage, modifiée par les lois des 18 juillet 1 P type autorisation prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002000786 source service public federal interieur Autorisations d'organiser un service interne de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 sur les entreprises de gardiennage, sur les entreprises de sécurité et sur les services internes de gardiennage, modifiée par les lois des 18 juil P

remise de lettres de créance

type remise de lettres de créance prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002015155 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Remise de lettres de créance Le 23 octobre 2002, LL. EE. M. Jaffer Hamed Mohamed Jaffer, Mme Teodolinda Banegas de Makris, M. Emmanuel Kayitana Imanzi et M. Rodrigo Malmierca Diaz ont eu l'honneur de remettre au Roi, en audience officielle, les Escort

document

type document prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002013328 source ministere de l'emploi et du travail Dépôt de conventions collectives de travail Les conventions collectives de travail désignées ci-après ont été déposées au Greffe de l'Administration des relations collectives de travail du Ministère de l'Emploi et du Travail. Les textes des c

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 07/10/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002029503 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 23 octobre 1991 fixant les modalités de l'aide à la diffusion dans la Communauté française type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 07/10/2002 pub. 13/11/2002 numac 2002029502 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 4 avril 1988 fixant les modalités de l'aide à l'édition dans la Communauté française

code judiciaire

type code judiciaire prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002021435 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 144/2002 du 9 octobre 2002 Numéro du rôle : 2454 En cause : la question préjudicielle relative aux articles 377 à 385 du Code des impôts sur les revenus 1992 et à l'article 603, 1°, du Code judiciaire, posée par la Cour

document

type document prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002021436 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 152/2002 du 15 octobre 2002 Numéro du rôle : 2333 En cause : les questions préjudicielles concernant les articles 149 et 150 du décret de la Région flamande du 18 mai 1999 portant organisation de l'aménagement du territo La type document prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002021440 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 132/2002 du 18 septembre 2002 Numéro du rôle : 2218 En cause : la question préjudicielle relative à l'article 100 du décret de la Communauté française du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement sup type document prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002021443 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 137/2002 du 25 septembre 2002 Numéro du rôle : 2452 En cause : les questions préjudicielles concernant l'ordonnance de la Région de Bruxelles-Capitale du 9 septembre 1993 « portant modification du Code du logement pour l La type document prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002021434 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 127/2002 du 10 juillet 2002 Numéro du rôle : 2159 En cause : la question préjudicielle relative aux articles 377, alinéa 2, 378, alinéa 2, et 381 du Code des impôts sur les revenus 1992, posée par la Cour de cassation. type document prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002021442 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 133/2002 du 18 septembre 2002 Numéros du rôle : 2228, 2229, 2230 et 2232 En cause : les questions préjudicielles concernant l'article 181, alinéa 1 er , du décret de la Communauté flamande du 12 juin 1991 relati La Cour d'a type document prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002014273 source service public federal mobilite et transports Mobilité et Sécurité routière Agrément des écoles de conduite de véhicules à moteur Le siège administratif de la « S.P.R.L. Rijschool De Schepper », agréée sous le numéro 2248, est situé depuis le 1 er octobre 2002 à 3581 Beringen, type document prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002014288 source service public federal mobilite et transports Mobilité et Sécurité routière Agrément des écoles de conduite de véhicules à moteur Le nom de l'exploitant de l'auto-école « 't Noorden », agréée sous le numéro 2022, est devenu depuis le 10 octobre 2002 « S.P.R.L. Rijschool Remory ».

ordre du jour des séances plénières

type ordre du jour des séances plénières prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002020269 source conseil de la region de bruxelles-capitale Séance plénière Ordre du jour Jeudi 14 novembre 2002, à 14 h 30 m 1. Questions d'actualité. 2. Prises en considération. Proposition d'ordonnance (de M. Stéphane de Lobkowicz) vis(...) Proposition d'ordonnance (de M. Stéphane de Lobkowicz) visan type ordre du jour des séances plénières prom. -- pub. 13/11/2002 numac 2002020270 source assemblee reunie de la commission communautaire commune de la region de bruxelles-capitale Séances plénières Ordre du jour Jeudi 14 novembre 2002 (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Questions d'actualité (*). 2. Questions orales (**). - Question ora(...) - Question orale de M. Erik Arckens à MM. Eric Tomas et Guy Vanh
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