M.B. Index des textes publiés le 22 mars 2012

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loi

type loi prom. 12/03/2012 pub. 22/03/2012 numac 2012011119 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Loi modifiant la loi du 22 juillet 1953 créant un Institut des réviseurs d'entreprises et organisant la supervision publique de la profession de réviseur d'entreprises, coordonnée le 30 avril 2007 type loi prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012009120 source service public federal justice Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms Publications Par arrêté royal du 5 mars 2012 le nommé ****, **** ****, né à ***** le ** ***** ****, demeurant à *****, a été autorisé, sauf opposition en temps utile sur laque

arrêté royal

type arrêté royal prom. 06/03/2012 pub. 22/03/2012 numac 2012024107 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre type arrêté royal prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012014073 source service public federal mobilite et transports Personnel. - Promotions Par arrêté royal du 6 mars 2012, M. **** VAN ****, classe A1 avec le titre d'attaché, est promu(...) type arrêté royal prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012011108 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Personnel et Organisation. - Mise à la retraite Par arrêté royal du 1 er février 2012 démission honorable de ses fonctions avec faculté d(...) type arrêté royal prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012011112 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Personnel et Organisation. - Mise à la retraite Par arrêté royal du 4 mars 2012, démission honorable de ses fonctions avec faculté de faire valoir ses droits à une pension à charge du Trésor public est accordée, à la date du 1 er févri M. Car type arrêté royal prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012021051 source service public federal de programmation politique scientifique Personnel Par arrêté royal du 28 novembre 2011, Mme Fierens, Anne, née le 28 octobre 1968, est nommée à titre définitif, à partir du 1 er septembre 2011, dans la fonction d'attaché de la classe 2 au sein du Service public fédéral de Pr Par ar type arrêté royal prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012201746 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Personnel. - Promotion Par arrêté royal du 13 mars 2012, Mme Béatrice Verpoorten, experte technique, est promue par access(...) type arrêté royal prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012201747 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Personnel. - Promotion Par arrêté royal du 13 mars 2012, M. Marc Lombet, expert technique, est promu par accession au niveau supérieur dans la classe A1 au titre d'attaché, à partir du 1 er mars 2011, avec prise de rang au 1 er

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 06/02/2012 pub. 22/03/2012 numac 2012201749 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 31 juillet 1997 déterminant le montant par affilié que les caisses d'assurances sociales pour travailleurs indépendants doivent transférer à l'Institut national d'Assurances sociales pour Tra

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012031145 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 2 février 2012, est entamée la pro(...) type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012031146 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 2 février 2012, est entamée la pro(...) type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012031144 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 2 février 2012, est entamée la pro(...) type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012031143 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 2 février 2012, est entamée la pro(...)

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 02/03/2012 pub. 22/03/2012 numac 2012035317 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand fixant les règles du Fonds foncier roulant

décret

type décret prom. 09/03/2012 pub. 22/03/2012 numac 2012035318 source autorite flamande Décret portant modification du décret du 15 juillet 1997 contenant le Code flamand du Logement, en ce qui concerne la mission d'encadrement politique du domaine politique du logement

avis

type avis prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012018141 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat La SA Electrabel a demandé l'annulation de l'arrêté ministériel du 23 décembre type avis prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012018145 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat L'ASBL Ligue des Droits de l'Homme a demandé l'annulation de la circulaire n° 8/

document

type document prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012201590 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Enregistrement n° 2012/816/3 délivré à la ville de Saint-Hubert L'Office wallon des déchets, Vu le décret du 27 juin 1996 V type document prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012201592 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de l'ASBL ETA J. Orts, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecte type document prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012201593 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la "NV Gebroeders Lambrecks", en qualité de transporteur de déchets autres que dang L'Insp type document prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012201595 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de M. Abdelmalik Bakkali, en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autres que d type document prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012201597 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la "SPZOO A. Van Den Broek Transport", en qualité de collecteur et de transporteur L'Inspe type document prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012201596 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SCRL L'Economie populaire, en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autre type document prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012201591 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de M. Fabrice Hanchir, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecte type document prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012201669 source service public de wallonie Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 2 mars 2012 approuve la décision du 13 décembre 2011 par laquelle l'assemblée générale de la SCRL « Intercommunale pour la Distribution d'Energie dans la Province de Luxembourg » modifie les a(...) Un type document prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012201599 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de l'IOF "Industrial Organic Fuel", en qualité de collecteur et de transporteur de déc L'Insp type document prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012201594 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SCRL Transports A. Caprasse, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux type document prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012201598 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la "BVBA Vandewiele Recycling", en qualité de collecteur et de transporteur de déch L'Insp

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012022094 source service public federal securite sociale Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission d'appel de l'art dentaire, instituée auprès du Service des soins de santé. - Démission et nomination d'un membre Par arrêté royal du 6 mars 2012, qui entre en vigueur le 1 er type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012015050 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêtés royaux du 15 novembre 2011, ont été promus ou nommés : Ordre de Léopold Grand Officier M. STRUYE de SWIELANDE , Dominicus, 15.11.2011 agent de la première classe ad(...) Commandeur Mmes :

document concernant l'ordre judiciaire

type document concernant l'ordre judiciaire prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012201750 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 22 juin 2011, M. Stoefs, P., notaire associé à la résidence de Jodoigne, est nommé Officier de l'Ordre de Léopold. Il portera la décoration civile. Par arrêté royal du 12 mars 2 Il porte type document concernant l'ordre judiciaire prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012201753 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Notariat Par arrêté royal du 25 mai 2011, entrant en vigueur à la date de la prestation de serment de son successeur, est acceptée, à sa demande, la démission de M. Stoefs, P., de ses fonctions de notaire associé à la réside type document concernant l'ordre judiciaire prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012201752 source service public federal justice Ordre judiciaire Par arrêtés royaux du 12 mars 2012, entrant en vigueur à la date de la prestation de serment : - M. Jadoul, N., vice-président au tribunal de première instance de Tongres, est désigné au mandat de président de ce tribunal p - Mm

nominations

type nominations prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012201744 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 13 mars 2012, Mme Sylvie Kwaschin est nommée en qualité d'agent de l'Etat au titre de conseillère dans la classe A3, à partir du 1 er septembre 2011, avec prise de rang au 1 er sep Un recours en annulati type nominations prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012201745 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 13 mars 2012, M. Niels Vangeel est nommé en qualité d'agent de l'Etat dans la classe A2 au titre d'attaché, à partir du 1 er janvier 2012, avec prise de rang au 1 er janvier 2011. Un recours en annulati type nominations prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012201772 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 13 mars 2012, M. Marc Vanbruwaene est nommé en qualité d'agent de l'Etat dans la classe A2 au titre d'attaché, à partir du 1 er février 2012, avec prise de rang au 1 er février 201 Un recours en annula type nominations prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012201773 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 13 mars 2012, Mme Carine Pissoort est nommée en qualité d'agent de l'Etat dans la classe A1 au titre d'attaché, à partir du 1 er février 2012, avec prise de rang au 1 er février 20 Un recours en annula type nominations prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012022107 source service public federal securite sociale Personnel. - Nomination par mobilité Par arrêté royal du 5 mars 2012, Mme Greta VAN GOOL, attaché à l'Institut national d'assurance soci(...)

liste

type liste prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012201741 source service public federal securite sociale Liste des Caisses d'Assurances sociales pour Travailleurs indépendants, constituées dans le cadre de l'arrêté royal n° 38 du 27 juillet 1967 organisant le statut social des travailleurs indépendants GROUPE S - Caisse d'Assurances sociales pour Xe

autorisation

type autorisation prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012000185 source service public federal interieur Autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 réglementant la sécurité privée et particulière. - Abrogations Par arrêté ministériel du 20 février 2012, l'autorisation de la SPRL BELGIAN INTERNA type autorisation prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012000188 source service public federal interieur Autorisations d'exploiter une entreprise de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 réglementant la sécurité privée et particulière Par arrêté du 26 janvier 2012, l'autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennage est accordé type autorisation prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012000181 source service public federal interieur Autorisation d'organiser un service interne de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 réglementant la sécurité privée et particulière. - Refus Par arrêté ministériel du 24 janvier 2012, l'autorisation d'organiser un service intern type autorisation prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012000187 source service public federal interieur Autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 réglementant la sécurité privée et particulière. - Modification Par arrêté du 1 er février 2012, l'autorisation d'exploiter une entreprise type autorisation prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012000184 source service public federal interieur Autorisation d'organiser un service interne de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 réglementant la sécurité privée et particulière Par arrêté du 5 janvier 2012, l'autorisation d'organiser un service interne de gardiennage est a type autorisation prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012000183 source service public federal interieur Autorisation d'organiser un service interne de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 réglementant la sécurité privée et particulière. - Renouvellement Par arrêté du 9 janvier 2012, l'autorisation d'organiser un service interne de type autorisation prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012000186 source service public federal interieur Autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 réglementant la sécurité privée et particulière. - Refus Par arrêté ministériel du 1 er février 2012, l'autorisation d'exploiter une entr Par arrê type autorisation prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012000182 source service public federal interieur Autorisation d'organiser un service interne de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 réglementant la sécurité privée et particulière. - Retrait Par l'arrêté du 5 janvier 2012, l'autorisation d'organiser un service interne de gardi

remise de lettres de créance

type remise de lettres de créance prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012015052 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Remise de lettres de créance Le 13 mars 2012, LL. EE. M. Djibo ISSAKA, le Cheikh Ali Bin Jassim AL-THANI, Mme Félicité ONGOUORI NGOUBILI et M. Eamonn MAC AODHA ont eu l'honneur de remettre au Roi, en audience officielle, les lettres qui Les accr LL.

agrément

type agrément prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012000179 source service public federal interieur Agrément comme organisme de formation pour le personnel des entreprises de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 réglementant la sécurité privée et particulière. - Refus Par arrêté ministériel du 22 février 2012, l'agrément co type agrément prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012000180 source service public federal interieur Agréments comme organisme de formation pour le personnel des entreprises de gardiennage et services internes de gardiennage, en application de la loi du 10 avril 1990 réglementant la sécurité privée et particulière Par arrêté ministériel du 22

règlement d'ordre interieur

type règlement d'ordre interieur prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012201572 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Règlement d'ordre intérieur du Comité de direction De la fixation des réunions Article 1 er . Le Comité de direction se réunit sur invitation du Président en principe au moins une fois par mois. Le Président convoque en outre le Des convocations

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012201728 source selor - bureau de selection de l'administration federale Recrutement. - Résultats Sélection comparative **** ingénieurs-architectes La sélection comparative **** d'ingénieurs-architectes (niveau A) pour la Régie des Bâtiments (****11072) a été clôturée le 13 mars 2012. type communication du selor prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012201748 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative francophone de laborantins La sélection comparative francophone de laborantins (niveau B) pour le Fonds des maladies professionnelles (AFG11148) a été clôturée le 15 mars 2012. Le nombre de lauréats s'élève à 3. (...)

document de la banque nationale

type document de la banque nationale prom. -- pub. 22/03/2012 numac 2012003095 source banque nationale de belgique Autorisation de cession de droits et obligations entre entreprises d'investissement Conformément à l'article 73 de la loi du 6 avril(...) Aux termes de l'article 74 de la loi du 6 avril 1995, toute cession entre entreprises d'investissem(...)
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