M.B. Index des textes publiés le 12 juillet 2012

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loi

type loi prom. 07/11/2011 pub. 12/07/2012 numac 2012000400 source service public federal interieur Loi modifiant le Code d'instruction criminelle et la loi du 22 mars 1999 relative à la procédure d'identification par analyse ADN en matière pénale. - Traduction allemande type loi prom. 22/04/2003 pub. 12/07/2012 numac 2012203621 source service public federal interieur Loi octroyant la qualité d'officier de police judiciaire à certains agents de l'Administration des douanes et accises. - Traduction allemande

arrêté royal

type arrêté royal prom. 05/03/2012 pub. 12/07/2012 numac 2012200839 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 15 juillet 2011, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie des briques, relative à l'emploi, la formation et les conditions de travail dans le secteur briquetier type arrêté royal prom. 15/06/2012 pub. 12/07/2012 numac 2012003200 source service public federal finances, service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie, service public federal interieur et service public federal justice Arrêté royal relatif à la Centrale des Crédits aux Entreprises type arrêté royal prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012203656 source service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande Ordres nationaux L'arrêté royal du 12 juin 2012 dispose ce qui suit : Article 1 er . type arrêté royal prom. 01/07/2012 pub. 12/07/2012 numac 2012015112 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Arrêté royal portant approbation de l'assimilation relative à l'octroi de distinctions honorifiques dans les Ordres nationaux aux membres du personnel de l'Agence pour le Commerce extérieur type arrêté royal prom. 03/07/2012 pub. 12/07/2012 numac 2012011273 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal fixant les modalités de fonctionnement et d'organisation de la Commission fixant la rémunération équitable due aux artistes-interprètes ou exécutants et aux producteurs type arrêté royal prom. 19/06/2012 pub. 12/07/2012 numac 2012203751 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant approbation de la modification du règlement d'ordre intérieur du comité de gestion de l'Office de Sécurité sociale d'Outre-mer type arrêté royal prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012035729 source service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande Ordres nationaux L'arrêté royal du 12 juin 2012 dispose ce qui suit : Article 1 er . type arrêté royal prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012035753 source service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande Ordres nationaux Par arrêté royal du 12 juin 2012, la disposition suivante est stipulée : Article 1 er . type arrêté royal prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012015117 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Service extérieur. - Révocation Par arrêté royal du 1 er juillet 2012, il est infligé à M. Rudi BRIEVEN, agent de la quatrième classe administrative de la carrière du Service extérieur, la peine disciplinaire de la révocation. La révocation d type arrêté royal prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012015114 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Carrière de Chancellerie Mutations Par arrêté royal du 4 mai 2012, Mme Geneviève VERBEEK, est déchargée de ses fonctions à l'Administration centrale. Elle est chargée des fonctions de Consul général de Belgique à Atlanta, avec comme circon Pa

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 06/06/2012 pub. 12/07/2012 numac 2012203897 source service public de wallonie Arrêté ministériel déterminant le contenu du rapport visé à l'article 365 du Code wallon de l'Action sociale et de la Santé et fixant les modalités de sa transmission type arrêté ministériel prom. 14/06/2012 pub. 12/07/2012 numac 2012203772 source autorite flamande Arrêté ministériel fixant un code de bonne pratique en matière de mesures visant à prévenir d'importants dégâts causés par les renards en exécution de l'article 13 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 mars 2012 modifiant l'arrêté du Gou type arrêté ministériel prom. 05/07/2012 pub. 12/07/2012 numac 2012035683 source autorite flamande Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 décembre 2011 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer type arrêté ministériel prom. 04/07/2012 pub. 12/07/2012 numac 2012021095 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté ministériel portant nomination des membres de la commission chargée d'administrer le patrimoine de la personnalité juridique du Jardin botanique national de Belgique type arrêté ministériel prom. 24/05/2012 pub. 12/07/2012 numac 2012203898 source service public de wallonie Arrêté ministériel déterminant le modèle d'attestation de réussite de l'épreuve sanctionnant le cycle de formation relatif au minimum de connaissances utiles à la gestion d'une maison de repos type arrêté ministériel prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012203853 source service public federal securite sociale Commissions Civiles d'Invalidité. - Nominations Arrêté ministériel du 29 juin 2012. CHAPITRE 1 er . - Dispositions relatives aux Commissions civiles d'Invalidité concernant les victimes civiles de la guerre 1940-1945 Article 1 er . Est nommé en q

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 01/06/2012 pub. 12/07/2012 numac 2012203825 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés du Gouvernement flamand relatifs aux finances et aux budgets

décret

type décret prom. 25/05/2012 pub. 12/07/2012 numac 2012035749 source autorite flamande Décret relatif à la prévention et la lutte contre le dopage dans le sport

avis

type avis prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012203698 source cour constitutionnelle Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 Par jugement du 21 mai 2012 en cause de l'Etat belge, en la personne du ministre de la Défense, et du Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme contre T. B « type avis prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012203442 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Avis concernant la composition d'une sous-commission paritaire La Ministre de l'Emploi, dont les bureaux sont situés à 1070 Bruxelles, rue Ernest Blerot 1, demande aux organisations concernées, en application de l'article 42, alinéa 2, de la lo Pour type avis prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012203705 source cour constitutionnelle Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 Par jugement du 21 mai 2012 en cause du ministère public contre la SA « Think Media Outdoor » et autres, dont l'expédition est parvenue au greffe de la Cour le 5 juin 2012, le T « type avis prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012018305 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat La société en commandite simple « B.L. TAX » a demandé l'annulation de l'artic type avis prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012018294 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat La Centrale générale des Services publics a demandé le 13 juin 2012 l'(...) Cet type avis prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012018293 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat Mme Brigitte LOUVET et consorts ont demandé l'annulation de l'arrêté du Collège type avis prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012018292 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat M. Michel VOLVERT a demandé l'annulation de la décision du fonctionnaire délégu type avis prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012018298 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat Mme Teresa LI VECCHI a demandé l'annulation de la décision prise par le Collège type avis prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012018296 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat et par l'article 7 de l'arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant la procédu type avis prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012018297 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat et par l'article 7 de l'arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant la procédu type avis prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012018295 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat L'association des co-propriétaires Residentie Wallehof, A. Valgaeren, M. et Mme B type avis prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012018306 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat La SPRL TRANSERVICES a demandé l'annulation de l'article 2 de l'autorisation octr

document

type document prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012012022 source institut pour l'egalite des femmes et des hommes Personnel. - Mise à la retraite Par décision du Conseil d'administration du 20 juin 2012, démission honorable de ses fonctions avec(...) type document prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012203757 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la "VOF Bernouw", en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L' Vu le déc type document prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012203758 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SPRL Dépannage Nucera, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'In type document prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012203753 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2012/156 délivré à M. Delavie Frédéric L'Office wallon des déchets, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux d type document prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012203921 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Pouvoir judiciaire. - Cour du travail de Mons Le 29 juin 2012, M. Dupont, Pierre, conseiller social au titre d'employeur, à la cour du travail de Mons, a été désigné par le premier président de cette cour pour exercer les fonctions de magistrat type document prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012203756 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SARL Szymendera Bruno, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'In type document prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012203956 source ministere de la communaute francaise Service général de l'Audiovisuel et des Multimédias. Appel à candidatures pour la constitution de la Commission de selection des films Le présent appel est lancé conformément aux dispositions : du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionneme type document prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012203759 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de M. Jacky Desir, en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autres que dangereu type document prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012203755 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SA Entreprise générale Louon, en qualité de transporteur de déchets autres que danger type document prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012020035 source parlement francophone bruxellois Convocation Vendredi 13 juillet 2012 - à l'issue de la séance plénière (Rue du Lombard 69 - Salle 201) Session ordinaire 2011-2012, n° 44 Commission du Budget, de l'Administration, des Relations internationales et des Compétences (...) Ordre du type document prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012022275 source service public federal securite sociale Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission régionale du Conseil médical de l'invalidité de la province du Brabant wallon, institué auprès du Service des indemnités. - Démission et nomination de membres Par arrêté royal du 1 type document prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012203554 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Direction générale Relations collectives de travail Nomination des membres de la Commission paritaire de l'industrie des tabacs Par arrêté du drecteur général du 21 juin 2012, qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge : Memb type document prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012203811 source service public de wallonie Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 18 juin 2012 approuve la décision du 26 avril 2012 par laquelle l'assemblée générale des associés de l'association Chapitre XII Groupe d'initiative pour la lutte contre le surendettement entér(...) Un

communication

type communication prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012003133 source service public federal finances Communication faite en exécution de l'article 23 de la loi du 4 mars 2012 relative à la Centrale des Crédits aux Entreprises A partir du 1 er mai 2012, les données relatives aux contrats de crédit (y compris les fa(...)

arrêté de la communauté germanophone

type arrêté de la communauté germanophone prom. 07/06/2012 pub. 12/07/2012 numac 2012203748 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté ministériel du 23 novembre 2009 portant désignation des membres de la Commission de soutien type arrêté de la communauté germanophone prom. 07/06/2012 pub. 12/07/2012 numac 2012203747 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement portant désignation des membres de la Commission "Jeunesse" de la Communauté germanophone

nominations

type nominations prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012203770 source service public federal securite sociale Office de contrôle des mutualités et des unions nationales de mutualités. - Personnel. - Nominations dans un emploi de la classe A1 Par arrêté royal du 21 juin 2012, Mme DEFLEUR,Julie, est nommée dans la classe A1 au titre d'attaché, (...) Par a type nominations prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012203771 source service public federal securite sociale Office de contrôle des mutualités et des unions nationales de mutualités. - Personnel. - Nomination dans un emploi d'expert financier Par arrêté royal du 21 juin 2012, Mme WILLOCQ, Caroline, est nommée dans un emploi d'expert financier (B(...) Le type nominations prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012024225 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 17 mai 2012, M. PETERS, Fabrice, est nommé à titre définitif, à partir du 1 er septembre 2011, au titre de conseiller dans un emploi de classe A3, dans le cadre linguistique français au Serv Par arrêt

liste

type liste prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012027093 source service public de wallonie Liste des trieurs à façon agréés en Wallonie du 1 er Juillet 2012 au 30 Juin 2013 Id Nom de l'exploitant responsable de l'entreprise

document

type document prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012003201 source service public federal finances Administration de la Trésorerie Pour la consultation du tableau, voir image

agrément

type agrément prom. 04/07/2012 pub. 12/07/2012 numac 2012018302 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Décision modifiant la décision du 26 mai 2009 de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire portant agrément de laboratoires d'analyse dans le cadre de ses missions de contrôle

communication

type communication prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012020037 source parlement francophone bruxellois Séances plénières Vendredi 13 juillet 2012, à 9 h 30 m et 14 h 30 m Salle des séances plénières du Parlement bruxellois Ordre du jour 1. Communications 2. Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de(...) 64 52011-2012) n os 1 et

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012204045 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative néerlandophone de management assistant (niveau B) pour le SELOR (ANG12107) Une liste de 5 lauréats maximum, valable un an, sera établie après la sélection. Il est établi également une liste spécifique des personn(...) Con type communication du selor prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012203978 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative francophone d'assistants auprès du service de l'inspection La sélection comparative francophone d'assistants auprès du service de l'inspection (niveau B) pour la Commission communautaire commune de Bruxelles-Capitale(...) Le type communication du selor prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012203977 source selor - bureau de selection de l'administration federale Recrutement. - Résultats Sélection comparative **** de **** pour la lutte contre la fraude fiscale La sélection comparative **** de **** pour la lutte contre la fraude fiscale (niveau B) pour le **** ****(...) Le no type communication du selor prom. -- pub. 12/07/2012 numac 2012203979 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative néerlandophone de programmeurs Coldfusion La sélection comparative néerlandophone de programmeurs Coldfusion (niveau B) pour la Régie des Bâtiments (ANG12060) a été clôturée le 9 juillet 2012. Le nombre de lauréa(...)
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