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M.B. Index des textes publiés le 5 novembre 2012

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loi

type loi prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012009437 source service public federal justice Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms. - Publications Par arrêté royal du 11 octobre 2012, **** ****, **** ****, née à ***** le ** ***** ****, demeurant à *****, a été autorisée, sauf opposition en temps ****(...) Par arrêté royal du 11 octobre 2012, **** ****, ****, née à ***** le ** ***** ****, demeura(...) type loi prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012022400 source service public federal securite sociale Indicateurs pour l'évaluation de la prescription de médicaments soumis au contrôle a posteriori La loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994 a chargé le Comité d'évaluation des pratiques mé Les deux premières classes thérapeutiques pour lesquelles des indicateurs ont été élaborés sont les(...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012000602 source service public federal interieur Police fédérale. - Mandat Par arrêté royal du 30 septembre 2012, M. Olivier LEFEBVRE est désigné pour un terme renouvelable de cinq ans à l'emploi de directeur coordonnateur administratif de la police fédérale pour l'arrondissement judiciaire de type arrêté royal prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012009455 source service public federal justice Personnel. - Désignation Par arrêté royal du 30 octobre 2012, M. Daniel Flore, est désigné temporairement en tant que Président du Service Public fédéral Justice à partir du 5 novembre 2012 et ce, jusqu'à ce qu'il soit pourvu à cette désignation Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit endéans les(...) type arrêté royal prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012009454 source service public federal justice Personnel. - Désignation Par arrêté royal du 30 octobre 2012, Mme Annie Devos, est désignée temporairement en tant que Directeur général de l'Organisation judiciaire à partir du 5 novembre 2012 et ce, jusqu'à ce qu'il soit pourvu à cette désigna Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit endéans les(...) type arrêté royal prom. 10/10/2012 pub. 05/11/2012 numac 2012012009 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 17 février 2011, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie et du commerce du pétrole, instaurant un deuxième pilier de pension selon le système de contribution fixe type arrêté royal prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012012038 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 20 juin 2011, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie du béton, relative à l'intervention des employeurs dans les frais de déplacement entre le domicile et le lieu de travail des ouvrierr(e)s (1) type arrêté royal prom. 16/10/2012 pub. 05/11/2012 numac 2012024354 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 octobre 2005 créant des zones de protection spéciale et des zones de conservation spéciales dans les espaces marins sous juridiction de la Belgique type arrêté royal prom. 15/02/2012 pub. 05/11/2012 numac 2012200205 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 12 juillet 2011, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises de travaux techniques agricoles et horticoles, relative aux efforts supplémentaires en matière de formation en 2011 type arrêté royal prom. 05/03/2012 pub. 05/11/2012 numac 2012200277 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 août 2011, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés occupés chez les notaires, relative à la prépension conventionnelle à temps plein type arrêté royal prom. 05/03/2012 pub. 05/11/2012 numac 2012200299 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 juin 2011, conclue au sein de la Commission paritaire pour le nettoyage, modifiant la convention collective de travail du 11 juin 2009 concernant la durée du travail, les heures supplémentaires et l'organisation du travail type arrêté royal prom. 05/03/2012 pub. 05/11/2012 numac 2012200375 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 6 mai 2011, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les tanneries de peaux, prorogeant la convention collective de travail du 4 juin 2009 concernant les conditions de rémunération et de travail type arrêté royal prom. 05/03/2012 pub. 05/11/2012 numac 2012200407 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 8 avril 2011, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés de l'industrie et du commerce du pétrole, relative aux dispositions temporaires en matière de prépension conventionnelle type arrêté royal prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012200409 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 27 juin 2011, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de la préparation du lin, concernant l'octroi d'une indemnité complémentaire en faveur de certains ouvriers âgés licenciés en cas de prestations de nuit type arrêté royal prom. 05/03/2012 pub. 05/11/2012 numac 2012200968 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 15 juillet 2011, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie des briques, relative à l'information obligatoire des contrats de travail pour une durée déterminée et des contrats de travail intérimaire type arrêté royal prom. 25/08/2012 pub. 05/11/2012 numac 2012203984 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 27 juin 2011, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de la préparation du lin, relative aux initiatives de formation pour les groupes à risque type arrêté royal prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012204344 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 septembre 2011, conclue au sein de la Commission paritaire des entreprises de garage, relative à la cotisation au fonds social type arrêté royal prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012204345 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 20 juin 2011, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie du béton, relative à l'octroi d'une indemnité complémentaire en cas de prépension anticipée à l'âge de 56 ans avec une carrière de 40 ans type arrêté royal prom. 10/10/2012 pub. 05/11/2012 numac 2012204915 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant les exigences de base générales auxquelles les lieux de travail doivent répondre type arrêté royal prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012206284 source service public federal justice Ordre judiciaire Par arrêté royal du 19 janvier 2012, entrant en vigueur le 30 novembre 2012, M. Arkens, J.-M., juge de paix du deuxième canton d'Hasselt, est admis à la retraite. Il a droit à l'éméritat et est autorisé à porter le titre hon Par arrêtés royaux du 15 février 2012, entrant en vigueur le 30 novembre 2012 : - M. De Swae(...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 25/10/2012 pub. 05/11/2012 numac 2012009446 source service public federal justice Arrêté ministériel portant nomination d'un membre d'une commission de défense sociale type arrêté ministériel prom. 25/10/2012 pub. 05/11/2012 numac 2012009447 source service public federal justice Arrêté ministériel portant nomination d'un membre d'une commission de défense sociale type arrêté ministériel prom. 17/09/2012 pub. 05/11/2012 numac 2012021132 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté ministériel fixant le modèle de CV uniforme visé à l'article 39, § 3, de l'arrêté royal du 25 février 2008 fixant le statut du personnel scientifique des établissements scientifiques fédéraux. - Corrigendum type arrêté ministériel prom. 11/10/2012 pub. 05/11/2012 numac 2012206193 source service public de wallonie Arrêté ministériel autorisant temporairement la pêche de la carpe la nuit dans le lac de Bütgenbach

décret

type décret prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012206160 source service public de wallonie Accords de branche entre le Gouvernement wallon et les fédérations Agoria, Carmeuse, Cobelpa, Essenscia, FBB-Fedicer, Febelcem, Fediex, Fedustria, Fetra-Febelgra, Fevia, FIV, GSV et Lhoist relatifs à l'amélioration de l'efficience énergétique et à Conformément au décret du 27 mai 2004 relatif au Livre 1 er du Code de l'Environnement, l(...)

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 04/10/2012 pub. 05/11/2012 numac 2012027158 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur de Mouscron-Comines portant sur l'inscription, sur le territoire de Comines-Warneton, de zones d'activité économique mixtes au lieu-dit « Quatre Rois » et en bordure de la Lys à Bas-Warneton ainsi que d'une zone naturelle et d'une zone d'espaces verts à Ploegsteert en compensation planologique à l'inscription de ces zones

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 14/09/2012 pub. 05/11/2012 numac 2012206135 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2001 réglant l'agrément et le subventionnement des centres de formation des indépendants et des petites et moyennes entreprises, visés par le décret du 7 mai 2004 portant création de l'agence autonomisée externe de droit public "Vlaams Agentschap voor Ondernemersvorming - Syntra Vlaanderen"

avis

type avis prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012011419 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Appel aux candidatures. - Mandat de vice-président de la Commission des Clauses abusives La Commission des Clauses abusives est un organe consultatif créé au sein du Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie conf(...) La Commission formule à ce sujet des avis et des recommandations destinés, en première instance, au(...) type avis prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012011422 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Direction générale de la Régulation et de l'Organisation du marché Avis relatif à l'indexation automatique des montants mentionnés à l'arrêté royal du 30 octobre 1997 relatif à la rémunération des auteurs et des éditeurs pour la copie dans un bu Conformément à l'article 25, alinéa 4, de l'arrêté royal du 30 octobre 1997 relatif à la rémunérati(...) type avis prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012031775 source region de bruxelles-capitale Collège juridictionnel. - Avis En sa séance du 25 octobre 2012, le Collège juridictionnel visé à l'article 83quinquies, § 2, de la loi spéciale du 12 janvier 1989 relative aux institutions bruxelloises, a désigné M. Dimitri Yernault en qual

communication

type communication prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012003317 source banque nationale de belgique Notification d'un transfert de risques souscrits en libre prestation de services en Belgique entre des entreprises d'assurances établies dans un Etat membre de l'Espace économique européen Le Comité de Direction de la Banque Nationale de Belgique du 16 octobre 2012 n'a pas émis d'objecti(...)

règlement

type règlement prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012205982 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR 2012062050 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012205984 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR 2012059052 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012205983 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR 2012008016 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012205987 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets LU 010663 L'autorité compétent Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012205985 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets IE 314613 L'autorité compétent Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012205988 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 0003000457 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012205986 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets ES 0014419 L'autorité compéten Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012205989 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets NL 211624 L'autorité compétent Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012206129 source service public de wallonie Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 11 septembre 2012 qui produit ses effets le 29 août 2012, M. Jean Lentz, directeur à la Direction générale opérationnelle Aménagement du Territoire, Logement, Patrimoine et Energie, circonscri Par arrêté ministériel du 19 septembre 2012 qui produit ses effets le 30 août 2012, M. Jean Len(...)

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012206270 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative francophone d'instructeur en électrotechnique et moteurs thermiques dans le domaine naval La sélection comparative francophone d'instructeur en électrotechnique et moteurs thermiques dans le domaine naval (niveau B) (...) Il n'y a pas de lauréat. type communication du selor prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012206274 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative d'électriciens néerlandophones La sélection comparative d'électriciens (niveau C) néerlandophones pour la Bibliothèque royale de Belgique (ANG12121) a été clôturée le 22 octobre 2012. Le nombre de lauréats s'élèv(...) type communication du selor prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012206322 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative de gestionnaires de collections de plantes, néerlandophones La sélection comparative de gestionnaires de collections de plantes (niveau B) néerlandophones pour le Jardin botanique national de Belgique (ANG12130) a ét(...) Le nombre de lauréat s'élève à 1.

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012021080 source service public federal de programmation politique scientifique MUSEES ROYAUX D'ART ET D'HISTOIRE . Vacance d'un emploi (m/f) d'assistant stagiaire (classe SW1 de la carrière scientifique). - Vacance numéro HRM S1121 (Métaux) 1. POSITIONNEMENT DE LA FONCTION AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT. * Il s'(...) * Titre et classe de la carrière scientifique : assistant stagiaire (classe SW1). * Groupe d'act(...) type vacance d'emploi prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012021082 source service public federal de programmation politique scientifique MUSEES ROYAUX D'ART ET D'HISTOIRE . Vacance d'un emploi (m/f) de premier assistant en période d'essai (classe SW2 de la carrière scientifique) Vacance numéro HRM S1319 (Proche Orient-Iran) 1. POSITIONNEMENT DE LA FONCTION AU SEIN (...) * Il s'agit d'un emploi d'agent scientifique statutaire à prestations complètes. * Titre et clas(...)

recrutement

type recrutement prom. -- pub. 05/11/2012 numac 2012206321 source selor - bureau de selection de l'administration federale Recrutement. - Résultats Sélection comparative d'experts techniques en bibliothéconomie **** La sélection comparative d'experts techniques en bibliothéconomie (niveau B) **** pour le Jardin botanique national de B(...) Le nombre de lauréat s'élève à 3.
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