M.B. Index des textes publiés le 19 septembre 2017

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loi

type loi prom. 21/07/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017040578 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi organisant les indemnisations en faveur des membres du personnel du Service public fédéral Affaires étrangères, Commerce extérieur et Coopération au Développement et des personnes assimilées qui sont victimes de dommages causés par des risque type loi prom. 17/11/2016 pub. 19/09/2017 numac 2017031076 source service public federal interieur Loi modifiant le Code électoral et la loi du 23 mars 1989 relative à l'élection du Parlement européen. - Traduction allemande

arrêté royal

type arrêté royal prom. 10/09/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017013201 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 1996 portant exécution de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, en ce qui concerne la procédure de vote au Comité de l'assurance type arrêté royal prom. 30/08/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017203661 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 mars 2017, conclue au sein de la Commission paritaire pour l'entretien du textile, relative au régime de chômage avec complément d'entreprise à partir de 58 ans avec 40 ans d type arrêté royal prom. 30/08/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017203538 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 avril 2017, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie textile et de la bonneterie, relative à l'octroi d'une indemnité complémentaire en faveur de certains tra type arrêté royal prom. 30/08/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017203536 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 avril 2017, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés de l'industrie textile et de la bonneterie, concernant l'octroi d'une indemnité complémentaire en faveur d type arrêté royal prom. 12/12/2016 pub. 19/09/2017 numac 2017040596 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant, en matière de précompte professionnel, l'AR/CIR 92. - Traduction allemande type arrêté royal prom. 30/08/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017202511 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 novembre 2016, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour la récupération de chiffons, relative à la cotisation exceptionnelle pour la formation type arrêté royal prom. -- pub. 19/09/2017 numac 2017031216 source service public federal interieur Personnel. - Promotion Par arrêté royal du 31 juillet 2017, M. Bert Hoffer, attaché dans la classe A2, est promu dans la classe A3 au titre de conseiller, cadre linguistique néerlandais, au sein de la Direction générale Sécurité et Prévention d type arrêté royal prom. 09/11/2016 pub. 19/09/2017 numac 2017040725 source service public federal finances Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 18 avril 2010 relatif au régime d'accise des boissons non alcoolisées et du café, en ce qui concerne les conditions de livraison directe. - Traduction allemande type arrêté royal prom. 30/08/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017202576 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail n° 124 du 21 mars 2017, conclue au sein du Conseil national du Travail, instituant un régime de complément d'entreprise pour certains travailleurs âgés licenciés, ayant une carr type arrêté royal prom. 30/08/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017202574 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail n° 125 du 21 mars 2017, conclue au sein du Conseil national du Travail, fixant à titre interprofessionnel, pour 2017 et 2018, l'âge à partir duquel un régime de chômage avec com type arrêté royal prom. 30/08/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017203535 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 avril 2017, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie textile et de la bonneterie, relative à l'octroi d'une indemnité complémentaire en cas de licenciement, d type arrêté royal prom. 30/08/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017202579 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail n° 121 du 21 mars 2017, conclue au sein du Conseil national du Travail, fixant à titre interprofessionnel, pour 2017 et 2018, l'âge à partir duquel un régime de chômage avec com type arrêté royal prom. 30/08/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017203273 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 mars 2017, conclue au sein de la Commission paritaire pour l'entretien du textile, relative au crédit-temps, à la diminution de carrière et aux emplois de fin de carrière type arrêté royal prom. 30/08/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017202577 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail n° 123 du 21 mars 2017, conclue au sein du Conseil national du Travail, fixant, pour 2017 et 2018, les conditions d'octroi d'un complément d'entreprise dans le cadre du chômage ave type arrêté royal prom. 30/08/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017203539 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 avril 2017, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie textile et de la bonneterie, relative à l'octroi d'une indemnité complémentaire en faveur de certains tra type arrêté royal prom. 30/08/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017203660 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 avril 2017, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés de l'industrie textile et de la bonneterie, relative à l'octroi d'une indemnité complémentaire en faveur type arrêté royal prom. 14/09/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017204773 source service public federal chancellerie du premier ministre Arrêté royal fixant la date d'entrée en vigueur de l'arrêté royal du 4 mai 2016 portant création du Service fédéral d'audit interne, en ce qui concerne le Service public fédéral Finances type arrêté royal prom. 10/09/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017204820 source service public federal chancellerie du premier ministre Arrêté royal fixant le montant des jetons de présence des membres de la Commission fédérale de déontologie type arrêté royal prom. 05/09/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017013186 source service public federal securite sociale Arrêté royal fixant pour l'année calendrier 2017 les montants des interventions pour les mesures prévues dans les accords sociaux qui ont trait au secteur des soins de santé et qui ont été conclus par le gouvernement fédéral les 1er ma type arrêté royal prom. 05/09/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017013187 source service public federal securite sociale Arrêté royal fixant le montant destiné au paiement des indemnités prévues dans l'accord social qui a trait au secteur des soins de santé, qui a été conclu par le gouvernement fédéral en 2005 avec les organisations concernées représentatives de type arrêté royal prom. 30/08/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017202572 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail n° 126 du 21 mars 2017, conclue au sein du Conseil national du Travail, déterminant, pour 2017 et 2018, l'âge à partir duquel un régime de complément d'entreprise peut être oct type arrêté royal prom. 30/08/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017203672 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 avril 2017, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés de l'industrie de l'habillement et de la confection, concernant le régime de chômage avec complément d'en type arrêté royal prom. 30/08/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017012087 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail n° 120 du 21 mars 2017, conclue au sein du Conseil national du Travail, fixant, pour 2017 et 2018, les conditions d'octroi d'un complément d'entreprise dans le cadre du régime de c type arrêté royal prom. 30/08/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017203680 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 mars 2017, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie de l'habillement et de la confection, concernant le régime de complément d'entreprise en cas de chômage à type arrêté royal prom. 30/08/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017203674 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 mars 2017, conclue au sein de la Commission paritaire pour l'entretien du textile, relative au régime de chômage avec complément d'entreprise en faveur des travailleurs qui on type arrêté royal prom. 30/08/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017203671 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 mars 2017, conclue au sein de la Commission paritaire pour l'entretien du textile, relative au régime de chômage avec complément d'entreprise à partir de 62 ans type arrêté royal prom. 30/08/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017203664 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 mars 2017, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie de l'habillement et de la confection, relative au chômage avec complément d'entreprise à partir de 62 ans type arrêté royal prom. 30/08/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017203564 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 avril 2017, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés de l'industrie textile et de la bonneterie, concernant l'octroi d'une indemnité complémentaire en faveur d type arrêté royal prom. 30/08/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017203565 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 avril 2017, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie textile et de la bonneterie, concernant l'octroi d'une indemnité complémentaire en faveur de certains trav type arrêté royal prom. 30/08/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017203274 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 avril 2017, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés de l'industrie textile et de la bonneterie, concernant le crédit-temps, la diminution de carrière et les e

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 08/03/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017204345 source ministere de la communaute germanophone Arrêté ministériel fixant les directives applicables lors de la sécurisation des locaux destinés à l'accueil de jeunes enfants type arrêté ministériel prom. 31/08/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017013210 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant démission et nomination d'un assesseur suppléant de la Chambre néerlandophone du Conseil fédéral des géomètres-experts type arrêté ministériel prom. 23/11/2016 pub. 19/09/2017 numac 2017031150 source service public federal finances Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 19 avril 2010 relatif au régime d'accise des boissons non alcoolisées et du café établissant le formulaire de demande pour l'autorisation de livraison directe. - Traduction allemande

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 13/07/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017204736 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux comités de remembrement « Aineffe », « Fexhe-le-Haut-Clocher », « Hotton » et « Lincent », aux comités d'échange « Chièvres-Ath », « Leuze-en-Hainaut » et « Moustier-Marcq » et au comité d'am

avis

type avis prom. 12/09/2017 pub. 19/09/2017 numac 2017013227 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Avis relatif à l'approbation de la norme relative à l'abrogation de certaines normes et recommandations de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises

document

type document prom. -- pub. 19/09/2017 numac 2017204630 source service public de wallonie Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 1 er septembre 2017 annule la délibération du conseil d'administration de l'intercommunale CHU Ambroise Paré du 29 juin 2017 par laquelle il attribue le marché public de travaux relatif à l'amén Un arr

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 19/09/2017 numac 2017013189 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Carrière de l'Administration centrale. - Nomination Par arrêté royal du 30 août 2017, Mme Moïra DE GROOTE, est nommée à partir du 1 er mai 20(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 19/09/2017 numac 2017020617 source service public federal securite sociale Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil technique de l'hospitalisation, institué auprès du Service des soins de santé. - Renouvellement de mandats, démission et nomination de membres Par arrêté royal du 5 septembre 2017, sont

nominations

type nominations prom. -- pub. 19/09/2017 numac 2017031168 source service public federal finances Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 27 juin 2017, qui produit ses effets le 1 er juillet 2017, M. Jeroen JACOBS, attaché auprès du Service public fédéral Finances, y est nommé dans la classe A3 - conseiller. Par décision du Président d type nominations prom. -- pub. 19/09/2017 numac 2017013220 source service public federal finances Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 30 juin 2017, qui produit ses effets le 1 er juillet 2017, Madame Vee(...) type nominations prom. -- pub. 19/09/2017 numac 2017204715 source service public federal securite sociale Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Service d'évaluation et de contrôle médicaux. - Personnel. - Nomination d'un attaché médecin-inspecteur stagiaire Par arrêté royal du 5 septembre 2017, Mme SLABBAERT, Mia, est nommée en qualit type nominations prom. -- pub. 19/09/2017 numac 2017204714 source service public federal securite sociale Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Service d'évaluation et de contrôle médicaux. - Personnel. - Nomination d'un attaché médecin-inspecteur stagiaire Par arrêté royal du 5 septembre 2017, M. GALLE, Wim, est nommé en qualité d'a type nominations prom. -- pub. 19/09/2017 numac 2017031162 source service public federal finances Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 21 juillet 2017, qui produit ses effets le 1 er août 2017, Mme Gerlinde E.L. DE VOS, attaché auprès du Service public fédéral Finances, y est nommée dans la classe A3 - conseiller. Par décision du Pr type nominations prom. -- pub. 19/09/2017 numac 2017031171 source service public federal finances Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 21 juillet 2017, qui produit ses effets le 1 er août 2017, M. Roald GILLISJANS, attaché auprès du Service public fédéral Finances, y est nommé dans la classe A2 - attaché. Par décision du Président type nominations prom. -- pub. 19/09/2017 numac 2017031164 source service public federal finances Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 18 juillet 2017, qui produit ses effets le 1 er août 2017, M. Tommy B.R.T. OOZEER, conseiller auprès du Service public fédéral Finances, y est nommé dans la classe A4 - conseiller général. Par décis type nominations prom. -- pub. 19/09/2017 numac 2017031166 source service public federal finances Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 21 juillet 2017, qui produit ses effets le 1 er août 2017, Mme Sigrid M.G. DE GROOTE, attaché auprès du Service public fédéral Finances, y est nommée dans la classe A3 - conseiller. Par décision du P type nominations prom. -- pub. 19/09/2017 numac 2017031173 source service public federal finances Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 21 juillet 2017, qui produit ses effets le 1 er avril 2014, M. Bart R.M. VANHOUTTE, conseiller auprès du Service public fédéral Finances, y est nommé dans la classe A4 - conseiller général. Par décis type nominations prom. -- pub. 19/09/2017 numac 2017031165 source service public federal finances Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 21 juillet 2017, qui produit ses effets le 1 er août 2017, M. David W. VANDENDRIESSCHE, attaché auprès du Service public fédéral Finances, y est nommé dans la classe A3 - conseiller. Par décision du type nominations prom. -- pub. 19/09/2017 numac 2017031169 source service public federal finances Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 18 juillet 2017, qui produit ses effets le 1 er août 2017, Mme Cathérine C.J. PICHON, attaché auprès du Service public fédéral Finances, y est nommée dans la classe A3 - conseiller. Par décision du type nominations prom. -- pub. 19/09/2017 numac 2017031170 source service public federal finances Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 21 juillet 2017, qui produit ses effets le 1 er août 2017, Mme Agnès N.V.M. WALCKIERS, attaché auprès du Service public fédéral Finances, y est nommée dans la classe A3 - conseiller. Par décision du type nominations prom. -- pub. 19/09/2017 numac 2017031163 source service public federal finances Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 21 juillet 2017, qui produit ses effets le 1 er août 2017, M. Vincent VAN IMMERZEEL, conseiller auprès du Service public fédéral Finances, y est nommé dans la classe A4 - conseiller général. Par déc

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 19/09/2017 numac 2017204709 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative de gestionnaires des observatoires (niveau A), néerlandophones, pour le Perspective.brussels. - Numéro de sélection : ANB17018 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 06/10/2017 via www.selor.be La descripti(...) Pour la
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