Agrément
publié le 18 septembre 2014
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Agréments en tant qu'expert en pollution du sol Par arrêté ministériel du 22 octobre 2013, Céline Roisin a été agréée en tant qu'expert en pollution du sol pour une période MERGEFIELD "Boite" MERGEFIE(...) L'agrément porte le numéro AGR/EPS

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ministere de la region de bruxelles-capitale
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2014031301
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18/09/2014
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MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE


Agréments en tant qu'expert en pollution du sol Par arrêté ministériel du 22 octobre 2013Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/10/2013 pub. 07/11/2013 numac 2013031852 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel relatif à l'octroi à la société Total Gas & Power Belgium SA d'une licence de fourniture de gaz en Région de Bruxelles-Capitale type arrêté ministériel prom. 22/10/2013 pub. 07/01/2014 numac 2013029655 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission d'avis en matière de dépistage du cancer du sein fermer, Céline Roisin (numéro d'entreprise 0536.731.682) a été agréée en tant qu'expert en pollution du sol pour une période MERGEFIELD "Boite" MERGEFIELD "PAYS" qui prend cours à la date de signature de l'arrêté pour une période de 2 ans.

L'agrément porte le numéro AGR/EPS/001229726.

Par arrêté ministériel du 18 mars 2014Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 18/03/2014 pub. 01/07/2014 numac 2014035406 source autorite flamande Arrêté ministériel portant composition et soumission des dossiers de subvention des bâtiments du culte, des bâtiments pour l'exercice public de l'assistance morale non confessionnelle et des crématoriums type arrêté ministériel prom. 18/03/2014 pub. 21/03/2014 numac 2014022105 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pha type arrêté ministériel prom. 18/03/2014 pub. 21/03/2014 numac 2014022110 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pha type arrêté ministériel prom. 18/03/2014 pub. 21/03/2014 numac 2014022106 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pha fermer, la sprl ENVIRON BELGIUM (numéro d'entreprise 0896.686.905) a été agréée en tant qu'expert en pollution du sol pour une période MERGEFIELD "Boite" MERGEFIELD "PAYS" qui prend cours à la date de signature de l'arrêté pour une période de 2 ans.

L'agrément porte le numéro AGR/EPS/001238962.

Par arrêté ministériel du 10 septembre 2013Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 10/09/2013 pub. 08/10/2013 numac 2013031767 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel portant désignation des secrétaires des commissions de sélection du ministère et des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale type arrêté ministériel prom. 10/09/2013 pub. 08/10/2013 numac 2013031768 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel portant désignation des secrétaires de la commission d'évaluation du ministère et des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale fermer, l'asbl IBEVE (numéro d'entreprise 0436.612.044) a été agréée en tant qu'expert en pollution du sol pour une période MERGEFIELD "Boite" MERGEFIELD "PAYS" qui prend cours à la date de signature de l'arrêté pour une période de 2 ans.

L'agrément porte le numéro AGREPS 037.

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