COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE DE BRUXELLES-CAPITALE

8 JUIN 2017. - Arrêté du Collège réuni de la Commission communautaire commune portant désignation des membres des sections de la Commission de la Santé du Conseil consultatif de la santé et de l'aide aux personnes de la Commission communautaire commune

Le Collège réuni, Vu les ordonnances relatives au Conseil consultatif de la santé et de l'aide aux personnes de la Commission communautaire commune, coordonnées le 19 février 2009, les articles 19 et 21, § 2, alinéa 2;

Vu l'arrêté du Collège réuni du 19 février 2009 fixant la composition et le fonctionnement des commissions instituées par les ordonnances relatives au Conseil consultatif de la santé et de l'aide aux personnes de la Commission communautaire commune, coordonnées le 19 février 2009, les articles 2 à 6;

Vu l'arrêté du Collège réuni du 9 septembre 2010 portant désignation des membres du Conseil consultatif de la santé et de l'aide aux personnes de la Commission communautaire commune, modifié par l'arrêté du Collège réuni du 10 octobre 2013, des articles 1er à 4;

Vu les candidatures introduites par les organisations représentatives des pouvoirs organisateurs, des personnels et des utilisateurs;

Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, l'article 3, § 1er;

Vu l'urgence;

Considérant que l'urgence se justifie en ce qu'il convient de permettre sans délai le fonctionnement des sections de la Commission de la Santé du conseil consultatif précité; qu'il y a lieu en conséquence de nommer immédiatement les membres des sections en question;

Sur la proposition des Membres du Collège réuni, compétents pour la politique de la Santé;

Après en avoir délibéré, Arrête :

Article 1er.Sont nommés respectivement membres effectifs et suppléants de la section des hôpitaux : - Représentants des pouvoirs organisateurs M. Dejaer, Ch., de Bruxelles;

Mme Fetu, L., de Rhode-Saint-Genèse;

M. Goemaere, D., de Bruxelles;

Mme Gobert, M., de Bruxelles;

M. Thielens, D., de Sterrebeek;

M. De Meue, B., de Waterloo; - Représentants des personnels M. Antoine, A., de Bruxelles;

M. Rillaerts, S., de Horrues;

Mme Magerat, E., de Wauthier-Braine;

M. Fobelets, J., de Wilsele;

M. Dupuis, Y., de Hannut;

Mme Rosteleur, C., de Bruxelles; - Représentants des utilisateurs Mme Sauvage, M., de Bruxelles;

M. Dumont, M., de Bruxelles;

M. Culot, J.-F., de Bruxelles;

M. Gorgemans, A., de Rixensart;

Mme Vanrillaer, V., de Dilbeek;

Mme Prade, A., de Bruxelles; - Experts M. Lefebure, B., de Hennuyères;

M. El Haddad, Ph., de Ittre;

M. Wéry, E., de Bruxelles;

M. de Dree, F., de Bruxelles;

Mme Locoge, Th., de Bruxelles;

Mme Dusart, M., de Bruxelles;

M. Fontaine, P., de Brugge;

M. Deschuymere, A., de Bruxelles;

M. Hermans, B.-Ph., de Bruxelles;

M. de Meeûs d'Argenteuil, Y., de Tervuren.

Art. 2.Sont nommés respectivement membres effectifs et suppléants de la section de la prévention en santé : - Représentants des pouvoirs organisateurs Mme Cox, P., de Linden; .....;

M. Henneman, H., de Grimbergen;

Mme Végairginsky, C., de Bruxelles;

Mme Wanlin, M., de Bruxelles;

Mme Rasson, C., de Bruxelles; - Représentants des personnels M. Perreau, S., de Ath;

M. Dupuis, Y., de Hannut;

Mme Magerat, E., de Wauthier-Braine;

M. Fobelets, J., de Wilsele;

M. Pauli, S., de Bruxelles;

M. De Clerck, F., de Zaventem; - Représentants des utilisateurs Mme Sauvage, M., de Bruxelles;

M. Dumont, M., de Bruxelles;

Mme Williot, Ch., de Chaumont-Gistoux;

Mme Vanderputten, P., Bruxelles;

Mme Bouland, C. de Bruxelles Mme Meurrens, A., de Bruxelles; - Experts M. Wylleman, P., de Kontich;

M. Baeyens, L., de Wemmel;

Mme Van Vaerenbergh, Ch., de Asse;

M. Damen, E., de Leuven;

M. Arrazola de Onate, W., de Antwerpen;

Mme Malchair, C., de Bruxelles;

Mme Goetghebuer, T., de Braine-l'Alleud;

Mme Winkler, M., de Bruxelles.

Art. 3.Sont nommés respectivement membres effectifs et suppléants de la section des soins de santé de première ligne et des soins à domicile : - Représentants des pouvoirs organisateurs M. Dumont, M., de Bruxelles;

Mme Sauvage, M., de Bruxelles;

Mme. Schadeck, G., de Bruxelles;

M Blondeel, J.-P., de Bruxelles;

M. Vertongen, W., de Eeklo;

Mme Heiremans, M.-J., de Meldert; - Représentants des personnels M. Dupuis, Y., de Hannut;

Mme Antoine, D., de Linkebeek;

Mme Snakkers, N., de Bruxelles;

M. El Oualkadi, M., de Mechelen;

M. Pauli, S., de Bruxelles;

M. De Clerck, F., de Zaventem; - Représentants des utilisateurs Mme Prade, A., de Bruxelles;

Mme De Geest, G., de Bruxelles;

Mme. Franckx, Chr., de Bruxelles;

M. De Backer, Chr., de Sterrebeek;

Mme Jassogne, St., de Bruxelles;

Mme Evenepoel, V., de Denderwindeke; - Experts Mme Pahud, S., de Bruxelles;

Mme Wispenninckx, V., de Leuven;

Mme Grimberghs, N., de Bruxelles;

Mme Soulier, M.-L., de Bruxelles;

Mme Dermine, A., de Buizingen;

Mme Ben Abdeslam, H., de Mechelen;

Mme Oldenhove, G., de Bruxelles;

M. De Volder, M., de Rhode-Saint-Genèse.

Art. 4.Sont nommés respectivement membres effectifs et suppléants de la section des institutions et services de santé mentale : - Représentants des pouvoirs organisateurs M. Dejaer, Chr., de Bruxelles;

M. Maes, F., de Kessel-Lo;

M. Happe, Ch., de Buvrinnes;

M. Janssens, P., de Berchem;

M. Verbanck, P., de Bruxelles;

Mme Weil, F., de Bruxelles; - Représentants des personnels M. Laukens, H., de Tienen;

M. Tondeur, E., de Vilvoorde;

M. Chafi, A., de Bruxelles;

M. Dupuis, Y., de Hannut;

M. Desagher, Ph., de Herent;

M. Meers, E., de Bruxelles; - Représentants des utilisateurs Mme Wyns, J., de Bruxelles;

Mme Chambeau, E. de Bruxelles;

Mme Gordon-Beresford, Ch., de Bierges;

Mme Jacquet, A., de Bruxelles;

Mme Agoni, C., de Bruxelles;

M. De Plaen, F., de Bruxelles; - Experts Mme Braive, C., de Bruxelles;

Mme Van den Eynde, M., de Marche-lez-Ecaussines;

M. Debersaques, E., de Rhode-St-Genèse;

Mme Di Matteo, S., de Bruxelles;

Mme Fetu, L., de Rhode-St-Genèse;

M. Goemaere, D., de Bruxelles;

M. Libbrecht, J., de Machelen;

M. De Volder, M., de Rhode-Saint-Genèse;

M. Dubois, V., de Overijse;

Mme Vercruyssen, V., de Tervuren;

M. Matot, J.-P., de Waterloo;

M. Bernard, M., de Bruxelles.

Art. 5.Les articles 1er à 4 de l'arrêté du Collège réuni du 9 septembre 2010 portant désignation des membres du Conseil consultatif de la santé et de l'aide aux personnes de la Commission communautaire commune, modifié par l'arrêté du Collège réuni du 10 octobre 2013, sont abrogés.

Art. 6.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juillet 2017.

Art. 7.Les Membres du Collège réuni, compétents pour la politique de la Santé, sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 8 juin 2017.

Pour le Collège réuni : Les Membres du Collège réuni, compétents pour la politique de la Santé, D. GOSUIN G. VANHENGEL