MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

2 OCTOBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du Conseil supérieur des Centres psycho-médico-sociaux

Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 15 février 2008 instituant un Conseil supérieur des Centres psycho-médico-sociaux;

Sur proposition du Ministre de l'enseignement obligatoire;

Vu la délibération du Gouvernement du 2 octobre 2008, Arrête :

Article 1er.Conformément à l'article 5 du décret du 15 février 2008 instituant un Conseil supérieur des Centres psycho-médico-sociaux, sont désignés membres du Conseil supérieur des Centres psycho-médico-sociaux, avec voix délibérative : a) en qualité de membres effectifs : 1° Représentants des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française : 1.1 Mme Jocelyne Maudoux, directrice; 1.2 Mme Fabienne Penninck, directrice; 1.3 M. Guy Mahieu, directeur; 1.4 Mme Françoise Père, auxiliaire sociale. 2° Représentants des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés : 2.1 M. Roger Burlet, directeur; 2.2 Mme Fabienne Henry, médecin; 2.3 Mme Caroline Druitte, auxiliaire sociale; 2.4 Mme Joëlle Clarembaux, conseillère psycho-pédagogique. 3° Représentants des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés : 3.1 M. Guy Boudrenghien, directeur; 3.2 Mme Elodie Mouyard, conseillère psycho-pédagogique; 3.3 Mme Vinciane Chardome, auxiliaire sociale; 3.4 Mme Marie-Bernadette Ernst, auxiliaire paramédicale. 4° Représentants des fédérations représentatives d'associations de parents : 4.1 Mme Hira Laci, représentant de la F.A.P.E.O.; 4.2 M. Pierre -Paul Boulanger, représentant de l'U.F.A.P.E.C. 5° Représentants des organes de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs subventionnés : 5.1 M. François Vrancken, représentant le C.P.E.O.N.S.; 5.2 M. Guy De Keyser, représentant le S.E.G.E.C.; 5.3 Mme Annie Roeland, représentant le C.E.C.P.; 5.4 Mme Claire Desmarets, représentant la F.E.L.S.I. 6° Représentant de l'enseignement organisé par la Communauté française : 6.1 M. Alain Faure, préfet des études. 7° Représentants des organisations syndicales représentatives : 7.1 Mme Christiane Cornet, représentant de la C.G.S.P., secteur « Enseignement »; 7.2 Mme Anne-Françoise Vangansbergt, représentant de la C.S.C.-Enseignement; 7.3 Mme Bernadette Delporte, représentant le S.L.F.P. b) en qualité de membres suppléants : 1° Représentants des centres psycho-médico-sociaux.organisés par la Communauté française : 1.1 Mme Corinne Berthot, conseillère psycho-pédagogique; 1.2 M. Philippe Dumoulin, médecin; 1.3 Mme Martine Sonck, auxiliaire paramédicale; 1.4 Mme Michèle Baguet, auxiliaire sociale. 2° Représentants des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés : 2.1 Mme Françoise Dormal, auxiliaire paramédicale; 2.2 Mme Viviane Van Reck, directrice; 2.3 Mme Christiane Laloux, auxiliaire paramédicale; 2.4 Mme Marie-Bernadette Desmedt, conseillère psycho-pédagogique. 3° Représentants des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés : 3.1 M. Jean-Marie Gilen, directeur; 3.2 M. Alexis Cousin, conseiller psycho-pédagogique; 3.3 M. Vincent Debischop, auxiliaire social; 3.4 Mme Hélène Leleux, auxiliaire paramédicale. 4° Représentants des fédérations représentatives d'associations de parents : 4.1 Mme Virginie Lurquin, représentant de la F.A.P.E.O.; 4.2 M. Jean - Luc van Kempen, représentant de l'U.F.A.P.E.C. 5° Représentants des organes de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs subventionnés : 5.1 M. Pol Soudan, représentant le C.P.E.O.N.S.; 5.2 M. Paul Maurissen, représentant le SEGEC; 5.3 Mme Rosanna Delussu, représentant le C.E.C.P.; 5.4 M. Jean-Marc Houyoux, représentant la F.E.L.S.I.; 6° Représentant de l'enseignement organisé par la Communauté française : 6.1 Mme Marie-Louise Servais, directrice. 7° Représentants des organisations syndicales représentatives : 7.1 M. Bernard De Commer, représentant de la C.G.S.P., secteur « Enseignement »; 7.2 Mme Anne-Michèle Bertiaux, représentant de la C.S.C.-Enseignement; 7.3 Mme Christiane Piron, représentant le S.L.F.P.

Art. 2.Conformément à l'article 7 du décret du 15 février 2008 instituant un Conseil supérieur des Centres psycho-médico-sociaux, sont désignés membres du Conseil supérieur des Centres psycho-médico-sociaux, avec voix consultative : a) en qualité de membres effectifs : 1.Mme Céline Plumerel, représentant de l'Administration générale de l'Enseignement et de la Recherche scientifique; 2, Mme Madhy Kosia, représentant de la Direction générale de la Santé : b) en qualité de membres suppléants : 1.M. Fabrice Aerts-Bancken, représentant de l'Administration générale de l'Enseignement et de la Recherche scientifique; 2. M.Marcel Lejeune, représentant de la Direction générale de la Santé.

Art. 3.Conformément à l'article 8 du décret du 15 février 2008 instituant un Conseil supérieur des Centres psycho-médico-sociaux, sont désignés membres du Conseil supérieur des Centres psycho-médico-sociaux, avec voix consultative : a) en qualité de membres effectifs : 1.Mme Yvonne Havelange, représentant du Ministre de l'Enseignement obligatoire; 2. Mme Isabelle Gaspard, représentant du Ministre ayant en charge la Promotion de la Santé à l'Ecole.b) en qualité de membres suppléants : 1.M. Patrick Beaufort, représentant du Ministre de l'Enseignement obligatoire; 2. Mme Nadine Lambion, représentant du Ministre ayant en charge la Promotion de la Santé à l'Ecole.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2008.

Art. 5.Le Ministre de l'Enseignement obligatoire est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 2 octobre 2008.

Par le Gouvernement de la Communauté française : Le Ministre de l'Enseignement obligatoire, Chr. DUPONT