MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

1er AOUT 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques

Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le Décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques;

Vu l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 18 novembre 1991 portant exécution du Décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2009 fixant la répartition des compétences entre les Ministres du Gouvernement de la Communauté française;

Vu les propositions introduites par les institutions universitaires, Arrête :

Article 1er.En vertu du Décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques, les niveaux de qualification B (CHARGE DE RECHERCHE : L. BODSON, A. CASINI, J.-D. CAPRACE, C. COLIN, N. COLTEL, M.-E. DAMAR, B. DE MUYNCK, O. DELANGRE, P. DETROZ, R. FILOMENO COELHO, N. HERGUE, K. JAWORSKI, N. MARI, N. MEURISSE, J. MIGNOLET, E. MUGISHO, G. PAULISSEN, G. PERROUIN, S. PLUNUS, F.QUIST, M.SAUSSE, C. SIOPIS, B. SIX, S. STAS, S. TEJERINA VARGAS, J. URBONAVICIUS, M. VIRREIRA BERMUDEZ, J. ZHANG), C (CHERCHEUR QUALIFIE : P. ARCHAMBEAU, B. MOTTEQUIN, E. PAUL, C. THIELEN) sont reconnus aux personnes citées dont les noms et qualités sont repris dans le tableau annexé au présent arrêté :

Pour la consultation du tableau, voir image

Art. 2.La date de la reconnaissance de niveau est fixée pour chaque personne en regard de son nom sous la rubrique "date de niveau".

A cette même date, l'ancienneté scientifique, calculée en années et mois, est indiquée dans les deux colonnes précédentes.

Bruxelles, le 1er août 2011.

Pour le Gouvernement de la Communauté française : Le Ministre de la Recherche, J.-M. NOLLET