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Arrêté Du Gouvernement De La Communauté Francaise du 17 juillet 2002
publié le 18 octobre 2002

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des cours obligatoires et le nombre d'heures de cours ou d'activités d'enseignement dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté françaiseLe Gouvernement de la Communauté française,

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ministere de la communaute francaise
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18/10/2002
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17/07/2002
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MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


17 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des cours obligatoires et le nombre d'heures de cours ou d'activités d'enseignement dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté françaiseLe Gouvernement de la Communauté française,


Vu le décret du 17 mai 1999 relatif à l'Enseignement supérieur artistique, notamment les articles 8, § 3; 10, § 1er; 14, §§ 2 et 3; 19, §§ 2 et 3;

Vu les avis n°3 et n°4 ainsi que la recommandation n° 2 du Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique adoptés le 7 novembre 2001;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances donné le 15 avril 2002;

Vu l'accord du Ministre du Budget donné le 18 avril 2002;

Vu la concertation avec les Pouvoirs organisateurs menée le 3 mai 2002;

Vu le protocole de négociation des 22 mai et 7 juin 2002 du Comité du Secteur IX et du Comité des Services publics provinciaux et locaux, Section II réunis conjointement;

Vu la délibération du Gouvernement de la Communauté française sur la demande d'avis à donner par le Conseil d'Etat dans un délai ne dépassant pas un mois;

Vu l'avis 33.753/2 du Conseil d'Etat donné le 12 juillet 2002 en application de l'article 84, alinéa 1er, 1° des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Sur la proposition de la Ministre chargée de l'Enseignement supérieur;

Après délibération, Arrête : CHAPITRE 1er. - Des arts plastiques, visuels et de l'espace Section 1re. - Des études conduisant à l'obtention du "grade de gradué

en arts plastiques, visuels et de l'espace"

Article 1er.Les études conduisant à l'obtention du grade de "gradué en arts plastiques, visuels et de l'espace" comportent un minimum de 2400 heures d'activités d'enseignement.

Art. 2.Les cours obligatoires de la section "arts de l'espace" pour l'option "dessin d'architecture" sont : Pour la consultation du tableau, voir image

Art. 3.Les cours obligatoires de la section "arts de l'espace" pour les options "stylisme de mode", "stylisme d'objets ou esthétique industrielle", "création d'intérieurs" et "étalage" sont : Pour la consultation du tableau, voir image

Art. 4.Les cours obligatoires de la section "arts visuels" pour l'option "photographie et images animées ou cinégraphie" sont : Pour la consultation du tableau, voir image

Art. 5.Les cours obligatoires de la section "arts visuels" pour les options "typographie ou dessin graphique", "infographie", "graphisme", "bande dessinée", "illustration", "gravure ou impression, reprographie, offset", "sérigraphie", "publicité", "arts du tissu" sont : Pour la consultation du tableau, voir image

Art. 6.Les cours obligatoires de la section "arts plastiques" pour les options "peinture", "sculpture", "céramique", "conservation d'objets d'art" sont : Pour la consultation du tableau, voir image

Art. 7.Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties sur les trois années d'étude.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées, pour l'obtention du grade de "gradué en arts plastiques, visuels et de l'espace", 600 à 840 heures d'activités d'enseignement laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts. Section 2. - Des études conduisant à l'obtention du grade de "candidat

en arts plastiques, visuels et de l'espace"

Art. 8.Les études conduisant à l'obtention du grade de "candidat en arts plastiques, visuels et de l'espace" comportent un minimum de 900 heures d'activités d'enseignement par année.

Art. 9.Les cours obligatoires du champ interdisciplinaire "recherches picturales et tridimensionnelles" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant le cycle.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées, pour l'obtention du grade de "candidat en arts plastiques, visuels et de l'espace", 225 à 315 heures d'activités d'enseignement laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.

Le cours artistique de l'option, donné en atelier, doit être encadré par un membre du personnel enseignant à concurrence de 90 heures minimum par année d'études.

Art. 10.Les cours obligatoires du champ interdisciplinaire "image imprimée" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant le cycle.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées, pour l'obtention du grade de "candidat en arts plastiques, visuels et de l'espace", 225 à 315 heures d'activités d'enseignement laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.

Le cours artistique de l'option, donné en atelier, doit être encadré par un membre du personnel enseignant à concurrence de 90 heures minimum par année d'étude.

Art. 11.Les cours obligatoires du champ interdisciplinaire "art environnemental" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant le cycle.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées, pour l'obtention du grade de candidat en arts plastiques, visuels et de l'espace, 225 à 315 heures d'activités d'enseignement laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.

Le cours artistique de l'option, donné en atelier, doit être encadré par un membre du personnel enseignant à concurrence de 90 heures minimum par année d'étude.

Art. 12.Les cours obligatoires du champ interdisciplinaire "stylisme et textile" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant le cycle.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées, pour l'obtention du grade de "candidat en arts plastiques, visuels et de l'espace", 225 à 315 heures d'activités d'enseignement laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.

Le cours artistique de l'option, donné en atelier, doit être encadré par un membre du personnel enseignant à concurrence de 90 heures minimum par année d'étude.

Art. 13.Les cours obligatoires du champ interdisciplinaire "livre et design graphique" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant le cycle.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées, pour l'obtention du grade de "candidat en arts plastiques, visuels et de l'espace", 225 à 315 heures d'activités d'enseignement laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.

Le cours artistique de l'option, donné en atelier, doit être encadré par un membre du personnel enseignant à concurrence de 90 heures minimum par année d'étude.

Art. 14.Les cours obligatoires du champ interdisciplinaire "art et communication" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant le cycle.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées, pour l'obtention du grade de "candidat en arts plastiques, visuels et de l'espace", 225 à 315 heures d'activités d'enseignement laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.

Le cours artistique de l'option, donné en atelier, doit être encadré par un membre du personnel enseignant à concurrence de 90 heures minimum par année d'étude.

Art. 15.Les cours obligatoires du champ interdisciplinaire "mobilier et design" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont organisées chaque année. A condition de ne modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant le cycle.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées pour l'obtention du grade de "candidat en arts plastiques, visuels et de l'espace", 225 à 315 heures d'activités d'enseignement laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.

Le cours artistique de l'option, donné en atelier, doit être encadré par un membre du personnel enseignant à concurrence de 90 heures minimum par année d'études.

Art. 16.Les cours obligatoires du champ interdisciplinaire "représentation et mouvement" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours artistiques elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant le cycle.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées, pour l'obtention du grade de "candidat en arts plastiques, visuels et de l'espace", 225 à 315 heures d'activités d'enseignement laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.

Le cours artistique de l'option, donné en atelier, doit être encadré par un membre du personnel enseignant à concurrence de 90 heures minimum par année d'études.

Art. 17.Les cours obligatoires du champ interdisciplinaire "restauration d'oeuvres d'art" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant le cycle.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées, pour l'obtention du grade de "candidat en arts plastiques, visuels et de l'espace", 225 à 315 heures d'activités d'enseignement laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.

Le cours artistique de l'option, donné en atelier, doit être encadré par un membre du personnel enseignant à concurrence de 90 heures minimum par année d'études. section 3. - Des études conduisant à l'obtention du grade de "licencié en arts plastiques, visuels et de l'espace"

Art. 18.Les études conduisant à l'obtention du grade de "licencié en arts plastiques, visuels et de l'espace" comportent un minimum de 1 800 heures d'activités d'enseignement.

Art. 19.Les cours obligatoires du champ interdisciplinaire "mobilier et design" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties sur les deux années d'étude.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées, pour l'obtention de ce grade et de ce diplôme 900 à 1080 heures d'activités d'enseignement laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.

Le cours artistique de l'option, donné en atelier, doit être encadré par un membre du personnel enseignant à concurrence de 90 heures minimum par année d'études.

Art. 20.Les cours obligatoires des champs interdisciplinaires "recherches picturales et tridimensionnelles", "image imprimée", "art environnemental", "stylisme et textile", "livre et design graphique", "art et communication", "représentation et mouvement", "restauration d'oeuvres d'arts" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties sur les deux années d'études.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées, pour l'obtention du grade de "licencié en arts plastiques, visuels et de l'espace", 900 à 1080 heures d'activités d'enseignement laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.

Le cours artistique de l'option, donné en atelier, doit être encadré par un membre du personnel enseignant à concurrence de 90 heures minimum par année d'études. CHAPITRE 2. - De la musique Section 1re. - Des études conduisant à l'obtention du grade de

"candidat en musique"

Art. 21.Les études conduisant à l'obtention du grade de "candidat en musique" comportent un minimum de 480 heures de cours par année, pour les sections "formation instrumentale", "formation vocale", "musique ancienne : formation instrumentale", "musique ancienne : formation vocale" et "jazz et musique légère" à l'exception de l'option "composition et arrangement".

Les études conduisant à l'obtention du grade de "candidat en musique" comportent un minimum de 600 heures de cours par année, pour les sections "écriture et théorie musicale", "musique électroacoustique" et pour l'option "composition et arrangement" de la section "jazz et musique légère".

Art. 22.Les cours obligatoires de la section "formation instrumentale" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties sur les deux années d'études.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées, pour l'obtention du grade de "candidat en musique", 320 heures de cours laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.

Art. 23.Les cours obligatoires de la section "formation vocale" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties sur les deux années d'études.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées, pour l'obtention du grade de "candidat en musique", 320 heures de cours laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.

Art. 24.Dans la section "écriture et théorie musicale", les cours obligatoires de l'option "composition" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties sur les deux années d'études.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées, pour l'obtention du grade de "candidat en musique", 400 heures de cours laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.

Art. 25.Dans la section "musique ancienne : formation instrumentale", les cours obligatoires sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties sur les deux années d'études.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées, pour l'obtention du grade de "candidat en musique", 320 heures de cours laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.

Art. 26.Les cours obligatoires de la section "musique ancienne : formation vocale" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties sur les deux années d'études.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées, pour l'obtention du grade de "candidat en musique", 320 heures d'activités d'enseignement laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.

Art. 27.Les cours obligatoires de la section "jazz et musique légère" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties sur les deux années d'études.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées, pour l'obtention du grade de "candidat en musique", 320 heures de cours laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.

Art. 28.Les cours obligatoires de la section "musique électroacoustique" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties sur les deux années d'études.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées, pour l'obtention du grade de "candidat en musique", 400 heures de cours laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts. section 2. - Des études conduisant à l'obtention du grade de "licencié en musique"

Art. 29.Les deux premières années d'études conduisant à l'obtention du grade de "licencié en musique" comportent un minimum de 480 heures de cours chacune pour les sections "formation instrumentale", "formation vocale", "musique ancienne : formation instrumentale", "musique ancienne : formation vocale" et "jazz et musique légère" à l'exception de l'option "composition et arrangement".

Les deux premières années d'études conduisant à l'obtention du grade de "licencié en musique" comportent un minimum de 600 heures de cours chacune pour les sections "écriture et théorie musicale", "musique électroacoustique" et l'option "composition et arrangement" de la section "Jazz et musique légère"

Art. 30.Les cours obligatoires de la section "formation instrumentale" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties sur les deux premières années d'études.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, pour les années d'études concernées, sont organisées, pour l'obtention du grade de "licencié en musique", 320 heures de cours, laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.

Art. 31.Les cours obligatoires de la section "formation vocale" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties sur les deux premières années d'études.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, pour les années d'études concernées, sont organisées, pour l'obtention du grade de "licencié en musique", 320 heures de cours, laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.

Art. 32.Les cours obligatoires de la section "écriture et théorie musicale" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties sur les deux premières années d'études.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, pour les années d'études concernées, sont organisées, pour l'obtention du grade de licencié en musique, 400 heures de cours laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.

Art. 33.Les cours obligatoires de la section "musique ancienne : formation instrumentale" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties sur les deux premières années d'études.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, pour les années d'études concernées, sont organisées, pour l'obtention du grade de "licencié en musique", 320 heures de cours, laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.

Art. 34.Les cours obligatoires de la section "musique ancienne : formation vocale" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties sur les deux premières années d'études.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, pour les années d'études concernées, sont organisées, pour l'obtention du grade de "licencié en musique", 320 heures de cours laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.

Art. 35.Les cours obligatoires de la section "jazz et musique légère" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties sur les deux premières années d'études.

Pour les options "instrument mélodique", "chant", "instrument harmonique" et "batterie", outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées pour l'obtention du grade de "licencié en musique", 320 heures de cours pour les deux premières années d'études laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.

Pour l'option "composition et arrangement", outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, pour les années d'étude concernées, sont organisées pour l'obtention du grade de "licencié en musique", 400 heures de cours laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.

Art. 36.Les cours obligatoires de la section "musique électroacoustique" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties sur les deux premières années d'études.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, pour les années d'études concernées, sont organisées pour l'obtention du grade de licencié en musique 400 heures de cours laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts. CHAPITRE 3. - Du théâtre et des arts de la parole Section 1re. - Des études conduisant à l'obtention du grade de

"candidat en théâtre et arts de la parole"

Art. 37.Les études conduisant à l'obtention du grade de "candidat en théâtre et arts de la parole" comportent 900 heures de cours par année d'étude.

Art. 38.Les cours obligatoires conduisant à l'obtention du grade de "candidat en théâtre et arts de la parole" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties sur les deux années d'études.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées, pour l'obtention du grade de "candidat en théâtre et arts de la parole", 600 heures de cours laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts. Section 2. - Des études conduisant à l'obtention du grade de "licencié

en théâtre et arts de la parole"

Art. 39.Les études conduisant à l'obtention du grade de "licencié en théâtre et arts de la parole" comportent 900 heures de cours par année d'études.

Art. 40.Les cours obligatoires conduisant à l'obtention du grade de "licencié en théâtre et arts de la parole" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties sur les deux années d'études.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées, pour l'obtention du grade de "licencié en théâtre et arts de la parole", 600 heures de cours laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts. CHAPITRE 4. - Des arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication Section 1re. - Des études conduisant à l'obtention du grade de "gradué

en arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication"

Art. 41.Les études conduisant à l'obtention du grade de "gradué en arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication", comportent un minimum de 810 heures de cours par année d'études.

Art. 42.Les cours obligatoires conduisant à l'obtention du grade de "gradué en arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties sur les trois années d'études.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées, pour l'obtention du grade de "gradué en arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication", 810 heures de cours laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts. Section 2. - Des études conduisant à l'obtention du grade de "candidat

en arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication"

Art. 43.Les études conduisant à l'obtention du grade de "candidat en arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication", comportent un minimum de 1620 heures de cours.

Art. 44.Les cours obligatoires conduisant à l'obtention du grade de "candidat en arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties sur les deux années d'études.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées pour l'obtention du grade de "candidat en arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication", 540 heures de cours laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts. Section 3. - Des études conduisant à l'obtention du grade de "licencié

en arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication"

Art. 45.Les études conduisant à l'obtention du grade de "licencié en arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication", comportent un minimum de 1620 heures de cours par année.

Art. 46.Les cours obligatoires conduisant à l'obtention du grade de "licencié en arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication" sont : Pour la consultation du tableau, voir image Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties sur les deux années d'études.

Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées pour l'obtention du grade de "licencié en arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication", 540 heures de cours laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts. CHAPITRE V. - Dispositions finales

Art. 47.Le présent arrêté entre en vigueur le 15 septembre 2002.

Art. 48.La Ministre ayant l'Enseignement supérieur dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 17 juillet 2002.

Par le Gouvernement de la Communauté française : La Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de Promotion sociale et de la Recherche scientifique, Fr DUPUIS

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