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Arrêté Du Gouvernement De La Communauté Francaise du 16 septembre 2008
publié le 03 novembre 2008

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française complétant pour la première session 2008, l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 janvier 2007 portant nomination des membres du jury chargé de conférer les grades délivrés dans la catégorie paramédicale dans les sections accoucheuse, soins infirmiers, ergothérapie et logopédie de l'enseignement supérieur non universitaire

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ministere de la communaute francaise
numac
2008029550
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03/11/2008
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16/09/2008
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MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


16 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française complétant pour la première session 2008, l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 janvier 2007 portant nomination des membres du jury chargé de conférer les grades délivrés dans la catégorie paramédicale dans les sections accoucheuse, soins infirmiers, ergothérapie et logopédie de l'enseignement supérieur non universitaire


Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'Enseignement supérieur en Hautes Ecoles, tel que modifié, notamment son article 43;

Vu l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 13 mai 1991 instituant un jury de la Communauté française chargé de conférer les grades d'accoucheuse, d'infirmier gradué et d'infirmière graduée, de gradué en kinésithérapie, de gradué en ergothérapie et de gradué en logopédie, tel que modifié;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 janvier 2007 portant nomination des membres du jury chargé de conférer les grades délivrés dans la catégorie paramédicale dans les sections Accoucheuse, Soins infirmiers, Ergothérapie et Logopédie de l'Enseignement supérieur non universitaire;

Considérant que pour répondre aux besoins de la première session 2008 pour les sections Soins infirmiers et Accoucheuse, ainsi que pour la section Logopédie, il a été utile de compléter la liste des membres désignés par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 janvier 2007 susmentionné, Arrête :

Article 1er.L'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 janvier 2007 portant nomination des membres du jury chargé de conférer les grades délivrés dans la catégorie paramédicale dans les sections Accoucheuse, Soins infirmiers, Ergothérapie et Logopédie de l'Enseignement supérieur non universitaire est complété comme suit pour les sections Soins infirmiers, Ergothérapie et Logopédie : « SECTION : Soins infirmiers » : Les mots « Mme CABY Anne » sont insérés entre les mots « 3e année » et « Mme DARVISHI M. ».

Les mots « M. JACQUET N. » sont insérés entre les mots « Mme GALAND H. (professeur à la retraite) » et « Mme JAUMAIN M. ».

Les mots « Mme KHALFI H. » sont insérés entre les mots « Mme JAUMAIN M. » et « Mme LECLERE Y. ».

Les mots « Mme VERSCHUEREN S. » sont insérés entre les mots « Mme SADOINE M-O ». et « Professeurs à la Haute Ecole provinciale Mons-Borinage-Centre ».

Les mots « 3e année », « Mme CARLIER I. » et « Mme VANDEVIJVER M. » sont insérés entre les mots « Mme HANNUISE A. » et « Professeurs à la Haute Ecole de la Province de Liège André Vésale ».

Les mots « Mme PETIT V. » sont insérés entre les mots « Mme MARSIN S. » et « Mme THERASSE C. ».

Les mots « Mme LOBET M-P. », « 2e année », « Mme DUCAS C. », « Mme ESPEEL B. », « Mme LECLERCQ S. », « Mme SCHOONJANS E. » et « Mme VANDEROOST V. » sont insérés entre les mots « M. CHAWAY P. » et « 3e année ».

Les mots « Mme TICHON M-J » sont insérés entre les mots « Dr RUIDANT I. » et « Professeurs à la Haute Ecole libre de Bruxelles Ilya Prigogine ».

Les mots « Mme DRUART M. » et « Mme HAULOTTE D. » sont insérés entre les mots « 2e année » et les mots « Mme HEIJMANS F. ».

Les mots « Mme AUTIER M. » et « Mme BERCKMANS S. » sont insérés entre les mots « 3e année » et « Mme BLAVIER V. » Les mots « 1e année » et « Mme DELPORTE M-L » sont insérés entre les mots « Professeurs à la Haute Ecole Roi Baudouin » et « 2e année ».

Les mots « Mme ZACCARIA M. » sont insérés entre les mots « M.MIGNOLET A. » et « 3e année ».

Les mots « Mme DEMULLIER C. » et « Mme KESTELYN L. » sont insérés entre les mots « Mme BROTCORNE M-F » et « 3e année ».

Les mots « Mme BROTCORNE M-F » sont insérés entre les mots « M.BETTENS M. » et « Mme COLLIE C. ».

Les mots « Mme BRUYERE J. » sont insérés entre les mots « 1ère et 2ème années » et « Mme DOMBRET C. ».

Les mots « Mme VOOS N. », « 2e année », « Mme TRINE N. » et « Mme VOOS N. » sont insérés entre les mots « Mme SCHUMER M. » et « 3e année ». « SECTION : Ergothérapie » : Les mots « M.MEEUS P. » et « M.VAN KRIEKEN M. » sont insérés entre les mots « Mme DUJARDIN M. » et « 2e et 3e années » .

Les mots « 3e année » et « Mme MATARELLI M-E. » sont insérés entre les mots « M. ROOSE G. (professeur à la retraite) » et « Professeur à la Haute Ecole provinciale du Hainaut occidental » .

Les mots « 1re année » et « M. ADANT G. (professeur à la retraite) sont insérés entre les mots « Professeur à la Haute Ecole provinciale du Hainaut occidental » et « 2e et 3e années » .

Les mots « Mme BAY B. » et « M.CASTELEIN P. » sont insérés entre les mots « M. PENTA.A. (professeur à la retraite) » et « Mme COLBACH Y. » .

Les mots « Dr DREEZEN E., médecin du sport et thérapeute manuel » sont insérés entre les mots « Compétences particulières : M. CHARLIER J.-L. Directeur à la Haute Ecole catholique Charleroi-Europe catégories économique et paramédicale, » et « SECTION : Logopédie ». « SECTION : Logopédie » : Les mots « Mme BAYOT M-P » sont insérés entre les mots « 2ème et 3ème années » et « M.CARTIAUX M. ».

Les mots « Mme HENBAUT C. » sont insérés entre les mots « Mme GALLANT N. » et « Mme MEAN D. ».

Les mots « Mme DEBATY G. » et « M.DECHENE P. » sont insérés entre les mots « Mme BRAIBANT I. » et « Mme DETHIER V. ».

Les mots « Mme RASKYNX M. » sont insérés entre les mots « Mme LION P. » et « Mme ROUHART C. ».

Les mots « Mme SCHAUS J. » sont insérés entre les mots « Mme ROUHART C. » et « Mme KOVAC M. ».

Les mots « 2e année », « Mme DE MENTEN DE HORNE C. », « Mme KLINCK V. » et « M. SERON M. » sont insérés entre les mots « Professeurs à la Haute Ecole Léonard de Vinci (Marie Haps) » et « 3e année ».

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets du 25 janvier 2008 au 31 décembre 2008.

Art. 3.Le Ministre ayant l'Enseignement supérieur dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 16 septembre 2008.

Pour le Gouvernement de la Communauté française : La Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales, Mme M.-D. SIMONET

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