Arrêté Du Gouvernement De La Région De Bruxelles-capitale
publié le 08 avril 2004
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Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement Personnel Admissions au stage Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 12 février 2003, Mme Ilse DE PELSM(...)

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08/04/2004
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MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE


Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement Personnel Admissions au stage Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 12 février 2003, Mme Ilse DE PELSMAEKER est admise au stage pour une période de six mois à partir du 1er mars 2003, en qualité d'Attaché au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 17 avril 2003, M. Patrick NELIS est admis au stage pour une période d'un an à partir du 1er mai 2003, en qualité d'Attaché au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 17 avril 2003, M. Raphaël LEFERE est admis au stage pour une période d'un an à partir du 1er mai 2003, en qualité d'Attaché au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 17 avril 2003, Mme Inge VAN ENGELAND est admise au stage pour une période d'un an à partir du 1er mai 2003, en qualité d'Ingénieur au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 28 mai 2003, Mme Sylvie CLARA est admise au stage pour une période d'un an à partir du 1er juin 2003, en qualité d'Attaché au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 24 juillet 2003, M. Michel DELCORPS est admis au stage pour une période d'un an à partir du 1er août 2003, en qualité d'Ingénieur au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 3 novembre 2003, M. Jean-François SAC est admis au stage pour une période d'un an à partir du 1er décembre 2003, en qualité d'Ingénieur au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 3 novembre 2003, M. Daniel COUILLIEN est admis au stage pour une période d'un an à partir du 1er décembre 2003, en qualité d'Ingénieur au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 13 novembre 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer3, Mme Elke DE FAUW est admise au stage pour une période d'un an à partir du 1er décembre 2003, en qualité d'Attaché au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 3 novembre 2003, Mme Marie-Astrid DEUXANT est admise au stage pour une période d'un an à partir du 1er janvier 2004, en qualité d'Ingénieur au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 18 avril 2003, Mme Sylvie VANSCHEPDAEL est admise au stage pour une période d'un an à partir du 1er mai 2003, en qualité d'Assistant au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 16 juillet 2003, M. Christian BLOCK est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er août 2003, en qualité d'Adjoint au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 16 juillet 2003, M. Willy VAN DE VELDE est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er août 2003, en qualité d'Adjoint au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 18 septembre 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer2, M. Valentin JHEK est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er octobre 2003, en qualité de Commis au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 3 avril 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer1, M. Christophe ANSIA est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er mai 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 3 avril 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer1, M. Brahim AZMANI MATAR est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er mai 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 3 avril 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer1, M. Georges BLOMME est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er mai 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 3 avril 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer1, M. Michel BOLLAERTS est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er mai 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 3 avril 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer1, M. Thierry BRUFFAERTS est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er mai 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 3 avril 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer1, M. Robert COULIER est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er mai 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 3 avril 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer1, M. Elie DE BIE est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er mai 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 3 avril 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer1, M. Marc DELO est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er mai 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 3 avril 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer1, M. Alain DEPOTBECKER est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er mai 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 3 avril 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer1, M. Jean-Pierre DUPONT est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er mai 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 3 avril 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer1, M. Philippe EVRARD est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er mai 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 3 avril 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer1, M. Emmanuel HARDIJ est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er mai 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 3 avril 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer1, M. Frédéric MACAIGNE est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er mai 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 3 avril 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer1, M. Patrick MAYER est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er mai 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 3 avril 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer1, M. Noël MEGANCK est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er mai 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 3 avril 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer1, M. Raul NAJARRO MENDIVIL est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er mai 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 3 avril 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer1, M. Johan SCHOONEJANS est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er mai 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 3 avril 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer1, M. Jean-Christophe TRILLET est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er mai 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 3 avril 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer1, M. Paul VANDENBROECK est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er mai 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 3 avril 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer1, M. Stefan VANDERSTAPPEN est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er mai 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 3 avril 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer1, M. Michel VAN SEVENANDT est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er mai 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 3 avril 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer1, Mme Veronique VERCAMMEN est admise au stage pour une période de six mois à partir du 1er mai 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 23 mai 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 23/05/2003 pub. 25/06/2003 numac 2003003359 source service public federal finances Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 29 décembre 1983 réglant l'exécution de la loi du 28 décembre 1983 sur le débit de boissons spiritueuses et sur la taxe de patente type arrêté ministériel prom. 23/05/2003 pub. 19/06/2003 numac 2003014152 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel portant nomination d'un membre du jury d'examens en vue de la délivrance de brevets d'aptitude professionnelle au personnel dirigeant et enseignant des écoles de conduite de véhicules à moteur fermer, M. Christophe POREYE est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er juin 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 23 mai 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 23/05/2003 pub. 25/06/2003 numac 2003003359 source service public federal finances Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 29 décembre 1983 réglant l'exécution de la loi du 28 décembre 1983 sur le débit de boissons spiritueuses et sur la taxe de patente type arrêté ministériel prom. 23/05/2003 pub. 19/06/2003 numac 2003014152 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel portant nomination d'un membre du jury d'examens en vue de la délivrance de brevets d'aptitude professionnelle au personnel dirigeant et enseignant des écoles de conduite de véhicules à moteur fermer, M. Roland BRODKOM est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er juin 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 24 octobre 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 24/10/2003 pub. 18/12/2003 numac 2003202333 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 octobre 1990 portant exécution de l'article 44 de l'arrêté royal du 2 août 1990 portant le règlement général de la comptabilité communale, modifié par l'arrêté ministériel du 25 mar fermer, M. Eric BAEKE est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er novembre 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 24 octobre 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 24/10/2003 pub. 18/12/2003 numac 2003202333 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 octobre 1990 portant exécution de l'article 44 de l'arrêté royal du 2 août 1990 portant le règlement général de la comptabilité communale, modifié par l'arrêté ministériel du 25 mar fermer, M. Benny DE CLERCK est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er novembre 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 24 octobre 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 24/10/2003 pub. 18/12/2003 numac 2003202333 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 octobre 1990 portant exécution de l'article 44 de l'arrêté royal du 2 août 1990 portant le règlement général de la comptabilité communale, modifié par l'arrêté ministériel du 25 mar fermer, M. Marc CHONER est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er novembre 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 24 octobre 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 24/10/2003 pub. 18/12/2003 numac 2003202333 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 octobre 1990 portant exécution de l'article 44 de l'arrêté royal du 2 août 1990 portant le règlement général de la comptabilité communale, modifié par l'arrêté ministériel du 25 mar fermer, M. Jean-Marie HOUTEKIE est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er novembre 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 24 octobre 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 24/10/2003 pub. 18/12/2003 numac 2003202333 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 octobre 1990 portant exécution de l'article 44 de l'arrêté royal du 2 août 1990 portant le règlement général de la comptabilité communale, modifié par l'arrêté ministériel du 25 mar fermer, M. Steve MARECHAL est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er novembre 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 24 octobre 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 24/10/2003 pub. 18/12/2003 numac 2003202333 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 octobre 1990 portant exécution de l'article 44 de l'arrêté royal du 2 août 1990 portant le règlement général de la comptabilité communale, modifié par l'arrêté ministériel du 25 mar fermer, M. Didier MAYO est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er novembre 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 24 octobre 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 24/10/2003 pub. 18/12/2003 numac 2003202333 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 octobre 1990 portant exécution de l'article 44 de l'arrêté royal du 2 août 1990 portant le règlement général de la comptabilité communale, modifié par l'arrêté ministériel du 25 mar fermer, M. Robert MOYSON est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er novembre 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 24 octobre 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 24/10/2003 pub. 18/12/2003 numac 2003202333 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 octobre 1990 portant exécution de l'article 44 de l'arrêté royal du 2 août 1990 portant le règlement général de la comptabilité communale, modifié par l'arrêté ministériel du 25 mar fermer, M. Claude RICCI est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er novembre 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 24 octobre 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 24/10/2003 pub. 18/12/2003 numac 2003202333 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 octobre 1990 portant exécution de l'article 44 de l'arrêté royal du 2 août 1990 portant le règlement général de la comptabilité communale, modifié par l'arrêté ministériel du 25 mar fermer, M. Etienne VANDERSMISSEN est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er novembre 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 24 octobre 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 24/10/2003 pub. 18/12/2003 numac 2003202333 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 octobre 1990 portant exécution de l'article 44 de l'arrêté royal du 2 août 1990 portant le règlement général de la comptabilité communale, modifié par l'arrêté ministériel du 25 mar fermer, M. Marc BAUDART est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er décembre 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 24 octobre 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 24/10/2003 pub. 18/12/2003 numac 2003202333 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 octobre 1990 portant exécution de l'article 44 de l'arrêté royal du 2 août 1990 portant le règlement général de la comptabilité communale, modifié par l'arrêté ministériel du 25 mar fermer, M. Michaël KAMA-KITOKO est admis au stage pour une période de six mois à partir du 1er décembre 2003, en qualité de Préposé au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Nominations Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 8 octobre 2003, M. Philippe SOETENS est nommé à titre définitif en qualité d'Ingénieur au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement à partir du 1er avril 2003.

Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 12 septembre 2003, Mme Ilse DE PELSMAEKER est nommée à titre définitif en qualité d'Attaché au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement à partir du 1er septembre 2003.

Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 8 octobre 2003, M. Patrick DELVOIE est nommé à titre définitif en qualité d'Ingénieur au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement à partir du 1er novembre 2002.

Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 8 octobre 2003, M. Erik DE SCHRIJVER est nommé à titre définitif en qualité d'Assistant au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement à partir du 1er novembre 2002.

Promotions Par arrêté ministériel du 22 mai 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer, Mme Lydia D'HAUWERS est promue par accession au niveau supérieur au grade de Adjoint au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er juin 2003.

Par arrêté ministériel du 22 mai 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer, M. Pascal JOLY est promu par accession au niveau supérieur au grade d'Adjoint au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er juin 2003.

Par arrêté ministériel du 11 juillet 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 29/09/2003 numac 2003022873 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 11 juillet 2003 fixant le cadre organique de l'établissement scientifique de l'Etat « Institut scientifique de Santé publique » type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 12/09/2003 numac 2003011429 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant exécution de l'article 3, alinéa 6, de l'arrêté royal du 11 juillet 2003 considérant comme une calamité agricole les dégâts causés aux cultures de lin, de pommes de terre et de céréales par les pluies abondantes du type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 11/08/2003 numac 2003009661 source service public federal justice Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 11 juillet 2003 fixant le cadre organique du corps de sécurité pour la police des cours et tribunaux et le transfert de détenus type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 29/09/2003 numac 2003022871 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant création d'un jury de recrutement et de promotion auprès de l'Institut scientifique de Santé publique fermer, M. Philippe CAJOT est promu par accession au niveau supérieur au grade de Commis au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er août 2003.

Par arrêté ministériel du 11 juillet 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 29/09/2003 numac 2003022873 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 11 juillet 2003 fixant le cadre organique de l'établissement scientifique de l'Etat « Institut scientifique de Santé publique » type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 12/09/2003 numac 2003011429 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant exécution de l'article 3, alinéa 6, de l'arrêté royal du 11 juillet 2003 considérant comme une calamité agricole les dégâts causés aux cultures de lin, de pommes de terre et de céréales par les pluies abondantes du type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 11/08/2003 numac 2003009661 source service public federal justice Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 11 juillet 2003 fixant le cadre organique du corps de sécurité pour la police des cours et tribunaux et le transfert de détenus type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 29/09/2003 numac 2003022871 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant création d'un jury de recrutement et de promotion auprès de l'Institut scientifique de Santé publique fermer, M. Michel DELMAY est promu par accession au niveau supérieur au grade de Commis au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er août 2003.

Par arrêté ministériel du 11 juillet 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 29/09/2003 numac 2003022873 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 11 juillet 2003 fixant le cadre organique de l'établissement scientifique de l'Etat « Institut scientifique de Santé publique » type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 12/09/2003 numac 2003011429 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant exécution de l'article 3, alinéa 6, de l'arrêté royal du 11 juillet 2003 considérant comme une calamité agricole les dégâts causés aux cultures de lin, de pommes de terre et de céréales par les pluies abondantes du type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 11/08/2003 numac 2003009661 source service public federal justice Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 11 juillet 2003 fixant le cadre organique du corps de sécurité pour la police des cours et tribunaux et le transfert de détenus type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 29/09/2003 numac 2003022871 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant création d'un jury de recrutement et de promotion auprès de l'Institut scientifique de Santé publique fermer, Mme Martine GHEYSENS est promue par accession au niveau supérieur au grade de Commis au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er août 2003.

Par arrêté ministériel du 11 juillet 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 29/09/2003 numac 2003022873 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 11 juillet 2003 fixant le cadre organique de l'établissement scientifique de l'Etat « Institut scientifique de Santé publique » type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 12/09/2003 numac 2003011429 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant exécution de l'article 3, alinéa 6, de l'arrêté royal du 11 juillet 2003 considérant comme une calamité agricole les dégâts causés aux cultures de lin, de pommes de terre et de céréales par les pluies abondantes du type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 11/08/2003 numac 2003009661 source service public federal justice Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 11 juillet 2003 fixant le cadre organique du corps de sécurité pour la police des cours et tribunaux et le transfert de détenus type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 29/09/2003 numac 2003022871 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant création d'un jury de recrutement et de promotion auprès de l'Institut scientifique de Santé publique fermer, M. Rudy GILLES est promu par accession au niveau supérieur au grade de Commis au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er août 2003.

Par arrêté ministériel du 11 juillet 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 29/09/2003 numac 2003022873 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 11 juillet 2003 fixant le cadre organique de l'établissement scientifique de l'Etat « Institut scientifique de Santé publique » type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 12/09/2003 numac 2003011429 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant exécution de l'article 3, alinéa 6, de l'arrêté royal du 11 juillet 2003 considérant comme une calamité agricole les dégâts causés aux cultures de lin, de pommes de terre et de céréales par les pluies abondantes du type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 11/08/2003 numac 2003009661 source service public federal justice Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 11 juillet 2003 fixant le cadre organique du corps de sécurité pour la police des cours et tribunaux et le transfert de détenus type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 29/09/2003 numac 2003022871 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant création d'un jury de recrutement et de promotion auprès de l'Institut scientifique de Santé publique fermer, M. Serge JUWET est promu par accession au niveau supérieur au grade de Commis au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er août 2003.

Par arrêté ministériel du 11 juillet 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 29/09/2003 numac 2003022873 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 11 juillet 2003 fixant le cadre organique de l'établissement scientifique de l'Etat « Institut scientifique de Santé publique » type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 12/09/2003 numac 2003011429 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant exécution de l'article 3, alinéa 6, de l'arrêté royal du 11 juillet 2003 considérant comme une calamité agricole les dégâts causés aux cultures de lin, de pommes de terre et de céréales par les pluies abondantes du type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 11/08/2003 numac 2003009661 source service public federal justice Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 11 juillet 2003 fixant le cadre organique du corps de sécurité pour la police des cours et tribunaux et le transfert de détenus type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 29/09/2003 numac 2003022871 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant création d'un jury de recrutement et de promotion auprès de l'Institut scientifique de Santé publique fermer, M. Jean-Marc MICHAUX est promu par accession au niveau supérieur au grade de Commis au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er août 2003.

Par arrêté ministériel du 11 juillet 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 29/09/2003 numac 2003022873 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 11 juillet 2003 fixant le cadre organique de l'établissement scientifique de l'Etat « Institut scientifique de Santé publique » type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 12/09/2003 numac 2003011429 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant exécution de l'article 3, alinéa 6, de l'arrêté royal du 11 juillet 2003 considérant comme une calamité agricole les dégâts causés aux cultures de lin, de pommes de terre et de céréales par les pluies abondantes du type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 11/08/2003 numac 2003009661 source service public federal justice Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 11 juillet 2003 fixant le cadre organique du corps de sécurité pour la police des cours et tribunaux et le transfert de détenus type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 29/09/2003 numac 2003022871 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant création d'un jury de recrutement et de promotion auprès de l'Institut scientifique de Santé publique fermer, Mme Danielle VAN HEUSDEN est promue par accession au niveau supérieur au grade de Commis au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er août 2003.

Par arrêté ministériel du 18 juillet 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022630 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022635 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022634 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins « médecine de la reproduction » type arrêté ministériel prom. 22/05/2003 pub. 30/07/2003 numac 2003022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » fermer0, M. Jean-Luc MARGERIN est promu, par avancement de grade, au grade de Préposé principal au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er août 2003.

Par arrêté ministériel du 11 juillet 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 29/09/2003 numac 2003022873 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 11 juillet 2003 fixant le cadre organique de l'établissement scientifique de l'Etat « Institut scientifique de Santé publique » type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 12/09/2003 numac 2003011429 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant exécution de l'article 3, alinéa 6, de l'arrêté royal du 11 juillet 2003 considérant comme une calamité agricole les dégâts causés aux cultures de lin, de pommes de terre et de céréales par les pluies abondantes du type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 11/08/2003 numac 2003009661 source service public federal justice Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 11 juillet 2003 fixant le cadre organique du corps de sécurité pour la police des cours et tribunaux et le transfert de détenus type arrêté ministériel prom. 11/07/2003 pub. 29/09/2003 numac 2003022871 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant création d'un jury de recrutement et de promotion auprès de l'Institut scientifique de Santé publique fermer, M. Jean-Luc MARGERIN est promu par accession au niveau supérieur au grade de Commis au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er septembre 2003.

Par arrêté ministériel du 17 novembre 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 17/11/2003 pub. 23/02/2004 numac 2004200500 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 04 et 08 de la division organique 30 et le programme 03 de la division organique 17 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2003 type arrêté ministériel prom. 17/11/2003 pub. 02/12/2003 numac 2003023021 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel fixant certaines dispositions particulières en vue d'assurer, au sein du Fonds des Accidents du travail, l'exécution du statut du personnel des institutions publiques de sécurité sociale fermer, Mme Béatrice HENE est promue, par avancement de grade, au grade d'Adjoint principal, au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er novembre 2003.

Départs anticipés Par arrêté des fonctionnaires dirigeants du 8 octobre 2002, M. Jean-Pierre SELVAIS, Commis à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, est autorisé à exercer ses fonctions dans le régime du départ anticipé à mi-temps, à partir du 1er avril 2003.

Par arrêté des fonctionnaires dirigeants du 25 septembre 2003, M. Jean-Pierre POELS, Préposé à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, est autorisé à exercer ses fonctions dans le régime du départ anticipé à mi-temps, à partir du 1er janvier 2004.

Congé pour convenances personnelles Par arrêté des fonctionnaires dirigeants du 17 juin 2002, il est accordé à M. Walter BOVING, Préposé à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, un congé pour convenances personnelles pour la période du 1er au 31 août 2002.

Par arrêté des fonctionnaires dirigeants du 17 juin 2002, il est accordé à M. Jean-Marie DEHON, Préposé à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, un congé pour convenances personnelles pour la période du 1er au 31 août 2002.

Par arrêté des fonctionnaires dirigeants du 15 juillet 2002, il est accordé à M. Michel DELMAY, Préposé à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, un congé pour convenances personnelles pour une période de 6 mois du 5 août 2002 au 4 février 2003.

Par arrêté ministériel du 15 novembre 2002, il est accordé à Mme Chantal JORDAN, Attaché à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, un congé pour convenances personnelles pour la période du 1er novembre 2002 au 30 avril 2003.

Par arrêté des fonctionnaires dirigeants du 22 janvier 2003, il est accordé à M. Michel DELMAY, Préposé à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, un congé pour convenances personnelles pour une période de six mois à partir du 5 février 2003 au 4 août 2003.

Par arrêté ministériel du 22 avril 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/04/2003 pub. 10/06/2003 numac 2003022501 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant l'agréation des maîtres de stage en médecine générale type arrêté ministériel prom. 22/04/2003 pub. 23/05/2003 numac 2003000366 source service public federal interieur Arrêté ministériel fixant la procédure de traitement administratif des matières visées à la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré structuré à deux niveaux fermer, il est accordé à Mme Tamara MAERSCHALCK, Attaché à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, un congé pour convenances personnelles pour la période du 1er mai au 31 juillet 2003.

Par arrêté des fonctionnaires dirigeants du 7 mai 2003, il est accordé à M. Jean-Marie DEHON, Préposé à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, un congé pour convenances personnelles pour la période du 1er au 31 août 2003.

Par arrêté des fonctionnaires dirigeants du 15 juillet 2003, il est accordé à M. Michel DELMAY, Préposé à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, un congé pour convenances personnelles pour une période de six mois à partir du 5 août 2003 au 4 février 2004

Par arrêté des fonctionnaires dirigeants du 16 juillet 2003, il est accordé à M. Rudy WAROQUIER, Préposé à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, un congé pour prestations réduites pour convenances personnelles à mi-temps pour une période d'un an à partir du 1er octobre 2003.

Dispense de service pour mission Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 juin 2003, il est accordé à M. Eric VANDERHEYDEN, Assistant à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, une dispense de service pour mission pour la période du 1er août 2003 au 31 juillet 2004.

Dispense de service pour mission - Fin Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 23 avril 2003, il est mis fin à la dispense de service pour mission accordée à M. Philippe BASIAUX, ingénieur, à partir du 31 mars 2003 au soir.

Pensions Par arrêté ministériel du 11 juillet 2002Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 11/07/2002 pub. 21/11/2002 numac 2002028078 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 01 et 02 des divisions organiques 13 et 19 et le programme 01 de la division organique 10 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2002 fermer, M. François DETAEYE, Préposé à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, est admis à faire valoir ses droits à la pension à partir du 1er juillet 2003.

Par arrêté ministériel du 9 septembre 2002Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 09/09/2002 pub. 14/02/2003 numac 2003200074 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel organisant le transfert de gestion d'une parcelle boisée constituant un excédent d'emprises réalisées dans le cadre de la création du canal Pommeroeul-Condé sur le territoire de la commune de Bernissart (ex. Ville-Pommeroeul) type arrêté ministériel prom. 09/09/2002 pub. 01/11/2002 numac 2002011376 source ministere des affaires economiques Arrêté ministériel agréant des agents désignés par une société de gestion, en application de l'article 74 de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteurs et aux droits voisins type arrêté ministériel prom. 09/09/2002 pub. 25/09/2002 numac 2002003418 source ministere des finances Arrêté ministériel octroyant une indemnité forfaitaire aux membres du personnel de l'Administration des douanes et accises pour la garde d'un chien agréé fermer, M. Daniel CHENE, Préposé à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, est admis à faire valoir ses droits à la pension à partir du 1er septembre 2002.

Par arrêté ministériel du 29 avril 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 29/04/2003 pub. 30/04/2003 numac 2003022520 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 26 mars 2003 portant des mesures temporaires de lutte contre l'influenza aviaire type arrêté ministériel prom. 29/04/2003 pub. 10/07/2003 numac 2003027559 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 02, 03 et 04 de la division organique 12 et le programme 02 de la division organique 30 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2003 type arrêté ministériel prom. 29/04/2003 pub. 11/07/2003 numac 2003027555 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 13 et le programme 06 de la division organique 30 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2003 type arrêté ministériel prom. 29/04/2003 pub. 11/07/2003 numac 2003027558 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 18 et le programme 02 de la division organique 30 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2003 type arrêté ministériel prom. 29/04/2003 pub. 11/07/2003 numac 2003027557 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 18 et le programme 02 de la division organique 30 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2003 type arrêté ministériel prom. 29/04/2003 pub. 22/05/2003 numac 2003027356 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 2 janvier 2002 portant désignation des membres du Comité d'experts chargés de l'examen des demandes d'agrément des systèmes d'épuration individuelle type arrêté ministériel prom. 29/04/2003 pub. 02/05/2003 numac 2003000339 source service public federal interieur Arrêté ministériel désignant les bureaux de vote dans lesquels les électeurs ayant leur domicile électoral dans les communes de Fourons et de Comines-Warneton ont la faculté de voter pour les élections des Chambres législatives fédérales du 18 fermer, M. Pierre CHOUX, Préposé à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, est admis à faire valoir ses droits à la pension à partir du 1er octobre 2003.

Par arrêté ministériel du 16 mai 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 16/05/2003 pub. 01/08/2003 numac 2003022704 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel octroyant une indemnité forfaitaire à certains membres du personnel du Service public fédéral Sécurité sociale détachés auprès de la Réprésentation permanente de la Belgique auprès de l'Union européenne type arrêté ministériel prom. 16/05/2003 pub. 21/05/2003 numac 2003022590 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel portant nomination des membres du Conseil de la Pension complémentaire libre des Indépendants type arrêté ministériel prom. 16/05/2003 pub. 22/05/2003 numac 2003009471 source service public federal justice Arrêté ministériel portant nomination des membres du Conseil central de Surveillance pénitentiaire fermer, Mme Magda DESCHUYFFELEER, Commis à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, est admise à faire valoir ses droits à la pension à partir du 1er mai 2003.

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