Etaamb.openjustice.be
Arrêté Du Gouvernement De La Région De Bruxelles-capitale du 06 octobre 2011
publié le 24 novembre 2011

Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant nomination des membres du Conseil supérieur bruxellois de la Conservation de la Nature

source
ministere de la region de bruxelles-capitale
numac
2011031564
pub.
24/11/2011
prom.
06/10/2011
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE


6 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant nomination des membres du Conseil supérieur bruxellois de la Conservation de la Nature


Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Vu l'ordonnance du 27 avril 1995 relative à la sauvegarde et à la protection de la nature et notamment son article 38;

Vu l'ordonnance du 27 avril 1995 portant introduction d'une représentation équilibrée des hommes et des femmes dans les organes consultatifs;

Vu l'arrêté royal du 11 mai 1989 réglant l'institution, la composition et le fonctionnement du Conseil supérieur bruxellois de Conservation de la Nature tel que modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 19 décembre 1996;

Vu la délibération du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale;

Sur la proposition de la Ministre de l'environnement;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.Sont nommés comme membres effectifs et membres suppléants du Conseil supérieur bruxellois de Conservation de la Nature, en tant que « personnes ayant de grandes connaissances scientifiques dans le domaine de la conservation de la nature » : Membres francophones effectifs : 1. Sandrine GODEFROID;2. Didier VANGELUWE;3. Jacqueline SAINTENOY-SIMON. Membres francophones suppléants : 1. Martin TANGHE;2. Pierre MEERTS;3. Daniel GEERINCK. Membres néerlandophones effectifs : 1. Sophie VERMEERSCH;2. Tim VAN DE VOORDE;3. Wouter DEKONINCK. Membres néerlandophones suppléants : 1. Ilse SIMOENS;2. Ugo DALL'ASTA;3. Elke VANEMPTEN.

Art. 2.Sont nommés comme membres effectifs et membres suppléants du Conseil supérieur bruxellois de Conservation de la Nature en tant que fonctionnaires de l'administration représentant les services concernés par l'application de la législation sur la conservation de la nature : Membres francophones effectifs : 1. Bernard GALAND;2. Catherine LECLERCQ;3. Jean-Christophe PRIGNON;4. Stéphane VANWIJNSBERGHE;5. Carine DEFOSSE. Membres francophones suppléants : 1. Martine COULON;2. Valérie DECOUX;3. Thierry WAUTERS;4. Véronique BROUCKAERT;5. Serge KEMPENEERS. Membres néerlandophones effectifs : 1. Machteld GRYSEELS;2. Ben VAN DER WIJDEN. Membres néerlandophones suppléants : 1. Sofie BRACKE;2. Renaud BOCQUET.

Art. 3.Sont nommés comme membres effectifs et membres suppléants du Conseil supérieur bruxellois de Conservation de la Nature en tant que représentants d'associations ayant pour objet la conservation de la nature, la protection de l'environnement ou la pêche : Membres francophones effectifs : 1. Betty BEYS-L'HOEST;2. Harry MARDULYN;3. Mario NINANNE;4. Jacques STENUIT;5. Thérèse VERTENEUIL-BAEKELMANS;6. Christian PAQUET. Membres francophones suppléants : 1. Raymond BEYS;2. Patrick BULTEEL;3. Hellin DE WAVRIN;4. Jean ROMMES;5. Michel MOREELS;6. Sylvie LA SPINA. Membres néerlandophones effectifs : 1. Bart HANSSENS;2. Peter VAN BELLINGHEN. Membres néerlandophones suppléants : 1. Wim VEYS;2. Piet VAN MEERBEEK.

Art. 4.Est nommé comme président du Conseil supérieur bruxellois de Conservation de la Nature : Harry MARDULYN;

Est nommée comme vice-président du Conseil supérieur bruxellois de Conservation de la Nature : Bart HANSSENS.

Art. 5.Est nommé comme secrétaire du Conseil supérieur bruxellois de Conservation de la Nature : Ben VAN DER WIJDEN;

Est nommé comme secrétaire adjoint du Conseil supérieur bruxellois de Conservation de la Nature : Mario NINANNE.

Art. 6.L'arrêté du 17 février 2005 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la nomination des membres du Conseil supérieur bruxellois de la Conservation de la Nature est abrogé.

Art. 7.La Ministre qui a l'Environnement et la Conservation de la nature dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 6 octobre 2011.

Pour le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale : Le Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Ch. PICQUE La Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargée de l'Environnement et de la Conservation de la Nature, Mme E. HUYTEBROECK

^