Arrêté Du Gouvernement De La Région De Bruxelles-capitale
publié le 01 décembre 2014
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Promotions Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 7 novembre 2013, Mme Mélanie OOGHE(...)

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01/12/2014
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REGION DE BRUXELLES-CAPITALE


Promotions Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 7 novembre 2013Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 07/11/2013 pub. 02/12/2013 numac 2013031928 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 août 2010 portant nomination des membres du Conseil économique et social de la Région de Bruxelles-Capitale fermer, Mme Mélanie OOGHE est promue par accession au niveau supérieur au grade d'Assistant au cadre linguistique français de l'Institut d'encouragement de la Recherche Scientifique et de l'Innovation de Bruxelles, à partir du 1er février 2014.

Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 24 avril 2014Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 24/04/2014 pub. 28/12/2015 numac 2014031856 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux sociétés de crédit social type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 24/04/2014 pub. 20/05/2014 numac 2014031389 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 29 mars 2007 relatif aux services de taxis et aux services de location de voitures avec chauffeur type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 24/04/2014 pub. 18/06/2014 numac 2014031458 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant désignation des membres de la commission de sélection des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'attribution d'un emploi de mandat de directeur-chef d type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 24/04/2014 pub. 17/06/2014 numac 2014031422 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 24 novembre 2011 relatif à l'octroi d'un subside à « Livingstones SCRL » dans le cadre de l'appel à projets pour type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 24/04/2014 pub. 18/06/2014 numac 2014031487 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant désignation des membres de la commission de sélection des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'attribution d'un emploi de mandat de directeur-chef d type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 24/04/2014 pub. 24/10/2014 numac 2014031541 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale octroyant pour l'année 2014 un subside de 8.355.362,00 EUR visant à financer une prime à la vie chère de 360,00 EUR par an, au personnel des pouvoirs locaux domicilié en Région de Bruxelle type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 24/04/2014 pub. 26/08/2014 numac 2014031603 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale coordonnant les missions de service public des opérateurs et acteurs dans la mise en oeuvre de la politique de l'eau et instaurant un comité des usagers de l'eau fermer, Mme Valérie GORET est promue, par avancement de grade, au grade de Directeur (rang A3) au cadre linguistique français de l'Institut d'encouragement de la Recherche Scientifique et de l'Innovation de Bruxelles, à partir du 1er mai 2014.

Par arrêté ministériel du 10 juin 2014Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 10/06/2014 pub. 02/09/2014 numac 2014035889 source autorite flamande Arrêté ministériel relatif à l'établissement du coefficient du prix du terrain 2014 par commune type arrêté ministériel prom. 10/06/2014 pub. 15/07/2014 numac 2014031492 source region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel fixant le contenu-type ainsi que les modalités générales d'exécution de l'audit énergétique imposé par l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 15 décembre 2011 relatif à un audit énergétique pour type arrêté ministériel prom. 10/06/2014 pub. 18/06/2014 numac 2014011403 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 25 avril 2014 désignant les agents chargés de rechercher et de constater les infractions prévues à l'article XV.2 du Code de droit économique type arrêté ministériel prom. 10/06/2014 pub. 12/01/2015 numac 2014207814 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 31 et 32 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014 fermer, Mme Lydia D'HAUWERS est promue, par avancement de grade, au grade d'Adjoint principal au cadre linguistique néerlandais de l'Institut d'encouragement de la Recherche Scientifique et de l'Innovation de Bruxelles, à partir du 1er juillet 2014.

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