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Arrêté Du Gouvernement De La Région De Bruxelles-capitale du 26 novembre 2020
publié le 03 décembre 2020

Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant la liste des reptiles pouvant être détenus et les normes minimales de leur détention

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region de bruxelles-capitale
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2020043902
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03/12/2020
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26/11/2020
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REGION DE BRUXELLES-CAPITALE


26 NOVEMBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant la liste des reptiles pouvant être détenus et les normes minimales de leur détention


Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale;

Vu la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles, en particulier l'article 20, inséré par la loi spéciale du 6 janvier 2014 relative à la Sixième Réforme de l'Etat;

Vu l'article 8, alinéa 1, de la loi spéciale du 12 janvier 1989 relative aux institutions bruxelloises;

Vu la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux et plus particulièrement ses articles 3bis, §§ 1er et 2, 3°, deuxième alinéa, 4, §§ 1 et 4 et 46;

Vu l'avis de la Commission bruxelloise des parcs zoologiques du 12 novembre 2019;

Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 29 avril 2020;

Vu l'accord du Ministre du Budget;

Vu le rapport d'évaluation du 13 janvier 2020 2020 établi conformément à l' ordonnance du 4 octobre 2018Documents pertinents retrouvés type ordonnance prom. 04/10/2018 pub. 18/10/2018 numac 2018031953 source region de bruxelles-capitale Ordonnance tendant à l'introduction du test d'égalité des chances fermer tendant à l'introduction du test d'égalité des chances;

Vu les avis 67.666/3 et 68.114/3 du Conseil d'Etat, donnés le 22 juillet 2020 et le 29 octobre 2020, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Sur proposition du Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi et de la Formation professionnelle, de la Transition numérique et des Pouvoirs locaux;

Après délibération, Arrête : CHAPITRE 1er . - Dispositions générales

Article 1er.Dans le présent arrêté, on entend par : 1° la loi : la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux;2° Ministre : le Ministre ayant le bien-être des animaux dans ses attributions;3° Bruxelles Environnement : l'organisme d'intérêt public en charge de l'environnement, créé par l'arrêté royal du 8 mars 1989, confirmé par la loi du 16 juin 1989 portant diverses réformes institutionnelles.

Art. 2.§ 1er. Les espèces ou catégories d'animaux, visées à l'article 3bis, § 1er, de la loi, sont, en ce qui concerne les reptiles, énumérées dans la liste reprise à l'annexe du présent arrêté. Le Ministre peut modifier cette liste. A cet effet, il tient compte des critères suivants : 1° le fait que les animaux de l'espèce concernée soient ou non faciles à garder, à héberger et à nourrir, compte tenu des besoins physiologiques, éthologiques et écologiques essentiels de l'espèce;2° le caractère maniable de l'espèce, compte tenu de la taille des animaux à l'âge adulte;3° la vulnérabilité de l'espèce aux blessures, stress et problèmes de santé en l'absence de mesures particulières de précautions et d'hygiène;4° la mesure dans laquelle les animaux de l'espèce concernée sont, par nature, agressifs ou dangereux ou présentent un danger particulier pour la santé humaine;5° l'existence ou non d'indications claires que lorsque des spécimens en captivité s'échappent dans la nature, l'espèce pourrait s'y maintenir et ainsi constituer une menace écologique;6° la disponibilité d'informations détaillées sur la détention de l'espèce, y compris des informations sur les besoins et les conditions de détention en captivité et d'entretien de l'espèce. En cas de données ou d'informations contradictoires concernant la capacité d'une espèce à être détenue, il est considéré qu'un ou plusieurs des critères qui précèdent ne sont pas remplis § 2. Lors de l'évaluation des critères visés au paragraphe 1er, le Ministre se base sur une enquête approfondie fondée sur les données scientifiques disponibles les plus fiables et sur les résultats les plus récents de la recherche internationale en la matière. Le Ministre modifie la liste seulement si l'enquête montre que la détention de spécimens de l'espèce concernée ne constitue aucun danger réel pour la protection du bien-être animal, de la santé et de la vie des personnes et des animaux ou de l'environnement ou une menace écologique telle que visée au paragraphe 1er, premier alinéa, 5°.

Art. 3.Chaque particulier, visé à l'article 3bis, § 2, 3°, a), de la loi, qui au moment de l'entrée en vigueur du présent arrêté, détient un ou plusieurs reptiles vivants d'espèces qui ne figurent pas sur la liste visée à l'article 2, doit pouvoir prouver qu'il détenait ce ou ces reptiles avant la date d'entrée en vigueur de cet arrêté et ceci au moyen d'un des éléments justificatifs suivants : 1° une facture originale ou toute autre preuve de l'achat de l'animal ou des animaux concernés pour autant que celle-ci mentionne les éléments suivants : a) une date d'achat préalable à l'entrée en vigueur du présent arrêté;b) le nom correct de l'espèce de l'animal ou des animaux;c) le nombre d'animaux;2° une déclaration écrite d'un vétérinaire ou d'un représentant de l'autorité confirmant que l'animal ou les animaux concernés étaient en possession du particulier visé à l'alinéa premier avant la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.Par « représentant de l'autorité », on entend une personne qui est informée à titre professionnel de la situation des animaux détenus visé à l'alinéa 1er.

Le Ministre peut exiger d'autres pièces justificatives que celles visées à l'alinéa 1er.

Les pièces justificatives sont conservées pendant la durée de vie du reptile en question.

Art. 4.§ 1er. Un particulier tel qu'il est visé à l'article 3bis, § 2, 3°, b), de la loi, qui après l'entrée en vigueur du présent arrêté, veut détenir un ou plusieurs reptiles vivants qui ne sont pas repris dans la liste fixée à l'annexe du présent arrêté, doit introduire préalablement auprès du Département Bien-être animal de Bruxelles Environnement un dossier de demande motivé. Il ressort de ce dossier que le particulier-demandeur s'est bien documenté sur les moeurs et les besoins physiologiques de l'espèce qu'il souhaite détenir. Le dossier contient également une description de l'hébergement et des soins que le particulier peut fournir à l'animal.

Une redevance de 60 euros par espèce est payée pour chaque dossier introduit. La redevance est versée sur le numéro de compte IBAN : BE14 0912 3109 8283 du Service Public Régional de Bruxelles, Rue du progrès 80, 1035 Bruxelles. § 2. La demande est introduite à l'aide du formulaire disponible sur le site/portail de Bruxelles Environnement par courrier postal ou électronique.

Le formulaire de demande comporte au minimum les données suivantes : 1° les données de l'espèce animale;2° l'identité et les coordonnées du particulier-demandeur;3° une description détaillée des besoins physiologiques, éthologiques et écologiques de l'espèce, à savoir une description détaillée de l'espèce à l'état sauvage, en ce compris l'environnement naturel, les habitudes alimentaires, l'organisation sociale, le comportement naturel, la reproduction et la santé;4° les données détaillées relatives à l'hébergement futur des animaux;5° la description détaillée des soins dispensés aux animaux;6° l'identité et les coordonnées du vétérinaire du particulier-demandeur;7° l'identité et les coordonnées des deux personnes désignées comme responsables des animaux concernés en cas d'absence du particulier-agréé; 8° les mesures complémentaires visant à garantir le bien-être des animaux compte tenu des critères visés à l'article 2, § 1er, alinéa 1er, du présent arrêté, sur base desquels l'espèce ne figure pas dans la liste reprise à l'annexe du présent arrêté.; 9° une preuve des compétences du particulier- demandeur;10° l'origine de l'animal;11° le statut de protection de l'animal;12° une liste des autres espèces animales détenues par le particulier-demandeur. Bruxelles Environnement accuse réception de la demande complète dans un délai de quinze jours calendrier à compter de sa réception ou invite le demandeur à compléter son dossier lorsque celui-ci n'est pas complet. § 3. Le Ministre décide, après avis de la Commission bruxelloise des parcs zoologiques, de l'agrément du particulier visé au paragraphe 1er, alinéa 1er, dans les six mois de la réception du dossier de demande déclaré complet.

Le dossier est évalué sur base d'une enquête approfondie fondée sur les données scientifiques disponibles les plus fiables et sur les résultats les plus récents de la recherche internationale en la matière. La décision du Ministre est positive s'il ressort clairement du dossier de demande introduit que l'hébergement et les soins prévus et la connaissance du particulier-demandeur offrent des garanties suffisantes pour assurer le bien-être des animaux.

Afin de garantir le bien-être animal, le Ministre peut fixer des conditions à respecter pour l'octroi et le maintien de l'agrément. Ces conditions peuvent concerner, notamment, le nombre de reptiles, l'élevage, le sort des progénitures, l'hébergement ainsi que les soins, l'identification et la stérilisation. § 4. L'agrément est valable pour une durée illimitée. § 5. Le Ministre peut suspendre ou retirer un agrément si : 1° les conditions de détention et les soins apportés aux animaux ne garantissent plus le bien-être des animaux concernés;2° la connaissance du détenteur des reptiles ne fournit plus de garanties suffisantes pour assurer le bien-être de ses animaux;3° les dispositions de la loi du 14 août 1986 ou de ses arrêtés d'exécution sont violées.4° les conditions fixées par le Ministre en vertu du § 3 ne sont pas respectées.

Art. 5.§ 1er. Toute personne physique ou morale qui souhaite ajouter une espèce à la liste figurant à l'annexe du présent arrêté, démontre son intérêt et soumet un dossier au Département Bien-être animal de Bruxelles Environnement. Il ressort de ce dossier qu'il existe suffisamment de données scientifiques objectives démontrant que l'espèce concernée peut être détenue par toute personne n'ayant aucune connaissance préalable spécifique, sans que cela ne présente de risque pour le bien-être des animaux. § 2. La demande est introduite à l'aide du formulaire disponible sur le site/portail de Bruxelles Environnement par courrier postal ou électronique.

Le formulaire de demande comporte les données suivantes : 1° les données de l'espèce animale;2° l'identité et les coordonnées du demandeur;3° une description détaillée des besoins physiologiques, éthologiques et écologiques de l'espèce animale, à savoir une description détaillée de l'espèce dans la nature, y compris l'environnement naturel, le régime alimentaire, la structure sociale, le comportement naturel, la reproduction et la santé;4° la possibilité de détention et d'hébergement de l'espèce, à savoir une description détaillée de l'espèce en captivité, y compris l'hébergement, les soins, le bien-être, la reproduction et la santé. § 3. Le Ministre décide, dans les six mois qui suivent la réception du dossier complet, de l'ajout de l'espèce concernée à la liste reprise à l'annexe jointe au présent arrêté. Lors de l'évaluation du dossier, il prend en compte les critères visés à l'article 2, § 1er, alinéa 1er, et évalue les données visées à l'article 2, § 2.

Art. 6.Le particulier qui dispose d'un agrément visé à l'article 4 tient un registre du nombre d'animaux de l'espèce concernée détenus et les changements éventuels apportés à leur hébergement ou à leurs soins. Ce registre peut être demandé à tout moment par Bruxelles Environnement.

Tout déménagement est signalé immédiatement à Bruxelles Environnement.

Art. 7.Les normes minimales de détention des reptiles de l'article 15 ainsi que le tableau 4 de l'annexe IV de l'arrêté royal du 27 avril 2007 portant sur les conditions d'agrément des établissements pour animaux et portant sur les conditions de commercialisation des animaux sont applicables aux reptiles figurant sur la liste annexée au présent arrêté. CHAPITRE 2 . - Dispositions finales

Art. 8.L'article 3bis de la loi du 14 août 1986 entre en vigueur, pour ce qui concerne les reptiles, à la date de l'entrée en vigueur du présent arrêté.

Art. 9.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du sixième mois qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge.

Art. 10.Le Ministre qui a le Bien-être animal dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 26 novembre 2020.

Pour le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale : Le Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé du Développement territorial et de la Rénovation urbaine, du Tourisme, de la Promotion de l'Image de Bruxelles et du Biculturel d'intérêt régional, R. VERVOORT Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi et de la Formation professionnelle, de la Transition numérique et des Pouvoirs locaux;

B. CLERFAYT

ANNEXE. Liste des reptiles qui peuvent être détenus.

Lézards (Ordre Squamata, Sous-ordre Sauria)

Infra-ordre/ Super-famille

Famille

Sub-famille

Espèce

Scincomorpha

Lacertidae

-

Anatololacerta pelasgiana

Scincomorpha

Lacertidae

-

Archaeolacerta bedriagae

Scincomorpha

Lacertidae

-

Dalmatolacerta oxycephala

Scincomorpha

Lacertidae

-

Eremias przewalskii

Scincomorpha

Lacertidae

-

Gastropholis prasina

Scincomorpha

Lacertidae

-

Holaspis guentheri

Scincomorpha

Lacertidae

-

Lacerta bilineata

Scincomorpha

Lacertidae

-

Lacerta media

Scincomorpha

Lacertidae

-

Lacerta pamphylica

Scincomorpha

Lacertidae

-

Lacerta schreiberi

Scincomorpha

Lacertidae

-

Lacerta strigata

Scincomorpha

Lacertidae

-

Lacerta trilineata

Scincomorpha

Lacertidae

-

Lacerta viridis

Scincomorpha

Lacertidae

-

Podarcis pityusensis

Scincomorpha

Lacertidae

-

Podarcis siculus

Scincomorpha

Lacertidae

-

Takydromus sexlineatus

Scincomorpha

Lacertidae

-

Takydromus smaragdinus

Scincomorpha

Lacertidae

-

Timon lepidus

Scincomorpha

Lacertidae

-

Timon nevadensis

Scincomorpha

Lacertidae

-

Timon pater

Scincomorpha

Lacertidae

-

Timon tangitanus

Scincomorpha

Lacertidae

Gallotiinae

Gallotia galloti

Scincomorpha

Lacertidae

Gallotiinae

Psammodromus algirus

Scincomorpha

Lacertidae

-

Lacerta agilis

Scincomorpha

Scincidae

Egerniinae

Corucia zebrata

Scincomorpha

Scincidae

Egerniinae

Cyclodomorphus gerrardii

Scincomorpha

Scincidae

Egerniinae

Tiliqua gigas

Scincomorpha

Scincidae

Egerniinae

Tiliqua rugosa

Scincomorpha

Scincidae

Egerniinae

Tiliqua scincoides

Scincomorpha

Scincidae

Lygosominae

Lepidothyris fernandi

Scincomorpha

Scincidae

Scincinae

Chalcides ocellatus

Scincomorpha

Scincidae

Scincinae

Eumeces algeriensis

Scincomorpha

Scincidae

Scincinae

Eumeces schneideri

Gymnophthalmoidea

Teiidae

Tupinambinae

Salvator merianae

Gymnophthalmoidea

Teiidae

Tupinambinae

Salvator rufescens

Gekkota

Carphodactylidae

-

Nephrurus amyae

Gekkota

Carphodactylidae

-

Nephrurus asper

Gekkota

Carphodactylidae

-

Nephrurus laevissimus

Gekkota

Carphodactylidae

-

Nephrurus levis

Gekkota

Carphodactylidae

-

Nephrurus sheai

Gekkota

Carphodactylidae

-

Nephrurus wheeleri

Gekkota

Carphodactylidae

-

Underwoodisaurus milii

Gekkota

Diplodactylidae

-

Correlophus ciliatus

Gekkota

Diplodactylidae

-

Correlophus sarasinorum

Gekkota

Diplodactylidae

-

Diplodactylus furcosus

Gekkota

Diplodactylidae

-

Diplodactylus galeatus

Gekkota

Diplodactylidae

-

Eurydactylodes agricolae

Gekkota

Diplodactylidae

-

Mniarogekko chahoua

Gekkota

Diplodactylidae

-

Oedura castelnaui

Gekkota

Diplodactylidae

-

Oedura monilis

Gekkota

Diplodactylidae

-

Rhacodactylus auriculatus

Gekkota

Diplodactylidae

-

Rhacodactylus leachianus

Gekkota

Diplodactylidae

-

Rhacodactylus trachyrhynchus

Gekkota

Eublepharidae

-

Coleonyx elegans

Gekkota

Eublepharidae

-

Coleonyx mitratus

Gekkota

Eublepharidae

-

Coleonyx variegatus

Gekkota

Eublepharidae

-

Eublepharis macularius

Gekkota

Eublepharidae

-

Goniurosaurus araneus

Gekkota

Eublepharidae

-

Goniurosaurus hainanensis

Gekkota

Eublepharidae

-

Goniurosauru s lichtenfelderi

Gekkota

Eublepharidae

-

Goniurosaurus luii

Gekkota

Eublepharidae

-

Goniurosaurus splendens

Gekkota

Eublepharidae

-

Hemitheconyx caudicinctus

Gekkota

Gekkonidae

-

Chondrodactylus bibronii

Gekkota

Gekkonidae

-

Chondrodactylus turneri

Gekkota

Gekkonidae

-

Gehyra mutilata

Gekkota

Gekkonidae

-

Gekko badenii

Gekkota

Gekkonidae

-

Gekko gecko

Gekkota

Gekkonidae

-

Gekko vittatus

Gekkota

Gekkonidae

-

Hemidactylus brookii

Gekkota

Gekkonidae

-

Hemidactylus frenatus

Gekkota

Gekkonidae

-

Hemidactylus imbricatus

Gekkota

Gekkonidae

-

Hemidactylus turcicus

Gekkota

Gekkonidae

-

Hemiphyllodactylus typus

Gekkota

Gekkonidae

-

Lepidodactylus lugubris

Gekkota

Gekkonidae

-

Lygodactylus picturatus

Gekkota

Gekkonidae

-

Lygodactylus williamsi

Gekkota

Gekkonidae

-

Pachydactylus tigrinus

Gekkota

Gekkonidae

-

Paroedura picta

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma abbotti

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma andamanense

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma astriata

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma barbouri

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma berghofi

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma borbonica

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma breviceps

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma cepediana

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma comorensis

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma dorsivittata

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma dubia

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma flavigularis

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma grandis

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma guimbeaui

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma guttata

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma hielscheri

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma hoeschi

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma inexpectata

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma klemmeri

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma kochi

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma laticauda

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma lineata

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma madagascariensis

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma malamakibo

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma modesta

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma mutabilis

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma nigristriata

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma ornata

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma parkeri

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma parva

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma pasteuri

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma pronki

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma pusilla

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma quadriocellata

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma robertmertensi

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma rosagularis

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma seippi

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma serraticauda

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma standingi

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma sundbergi

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma vanheygeni

Gekkota

Gekkonidae

-

Phelsuma v-nigra

Gekkota

Gekkonidae

-

Stenodactylus petrii

Gekkota

Gekkonidae

-

Stenodactylus sthenodactylus

Gekkota

Gekkonidae

-

Tropiocolotes steudneri

Gekkota

Gekkonidae

-

Tropiocolotes tripolitanus

Gekkota

Gekkonidae

-

Uroplates ebenaui

Gekkota

Gekkonidae

-

Uroplates fimbriatus

Gekkota

Gekkonidae

-

Uroplatus giganteus

Gekkota

Gekkonidae

-

Uroplatus guentheri

Gekkota

Gekkonidae

-

Uroplatus henkeli

Gekkota

Gekkonidae

-

Uroplatus lineatus

Gekkota

Gekkonidae

-

Uroplatus phantasticus

Gekkota

Gekkonidae

-

Uroplatus pietschmanni

Gekkota

Gekkonidae

-

Uroplatus sikorai

Gekkota

Phyllodactylidae

-

Tarentola annularis

Gekkota

Phyllodactylidae

-

Tarentola chazaliae

Gekkota

Phyllodactylidae

-

Tarentola mauritanica

Gekkota

Sphaerodactylidae

-

Gonatodes albogularis

Gekkota

Sphaerodactylidae

-

Gonatodes ocellatus

Gekkota

Sphaerodactylidae

-

Gonatodes vittatus

Gekkota

Sphaerodactylidae

-

Sphaerodactylus argus

Gekkota

Sphaerodactylidae

-

Sphaerodactylus difficilis

Gekkota

Sphaerodactylidae

-

Sphaerodactylus dimorphicus

Gekkota

Sphaerodactylidae

-

Sphaerodactylus fantasticus

Gekkota

Sphaerodactylidae

-

Sphaerodactylus macrolepis

Gekkota

Sphaerodactylidae

-

Sphaerodactylus nigropunctatus

Gekkota

Sphaerodactylidae

-

Sphaerodactylus notatus

Gekkota

Sphaerodactylidae

-

Sphaerodactylus sputator

Gekkota

Sphaerodactylidae

-

Sphaerodactylus torrei

Gekkota

Sphaerodactylidae

-

Teratoscincus bedriagai

Gekkota

Sphaerodactylidae

-

Teratoscincus keyserlingii

Gekkota

Sphaerodactylidae

-

Teratoscincus microlepis

Gekkota

Sphaerodactylidae

-

Teratoscincus przewalskii

Gekkota

Sphaerodactylidae

-

Teratoscincus roborowskii

Gekkota

Sphaerodactylidae

-

Teratoscincus scincus

Iguania

Agamidae

Agaminae

Stellagama stellio

Iguania

Agamidae

Agaminae

Xenagama batillifera

Iguania

Agamidae

Agaminae

Xenagama taylori

Iguania

Agamidae

Amphibolurinae

Chlamydosaurus kingii

Iguania

Agamidae

Amphibolurinae

Intellagama lesueurii

Iguania

Agamidae

Amphibolurinae

Pogona henrylawsoni

Iguania

Agamidae

Amphibolurinae

Pogona minor

Iguania

Agamidae

Amphibolurinae

Pogona vitticeps

Iguania

Agamidae

Draconinae

Japalura splendida

Iguania

Agamidae

Uromastycinae

Uromastyx acanthinura

Iguania

Agamidae

Uromastycinae

Uromastyx aegyptia

Iguania

Agamidae

Uromastycinae

Uromastyx dispar

Iguania

Agamidae

Uromastycinae

Uromastyx geyri

Iguania

Agamidae

Uromastycinae

Uromastyx nigriventris

Iguania

Agamidae

Uromastycinae

Uromastyx ocellata

Iguania

Agamidae

Uromastycinae

Uromastyx ornata

Iguania

Agamidae

Uromastycinae

Uromastyx princeps

Iguania

Agamidae

Uromastycinae

Uromastyx thomasi

Iguania

Anguidae

Anguinae

Pseudopus apodus

Iguania

Chamaeleonidae

-

Chamaeleo calyptratus

Iguania

Chamaeleonidae

-

Furcifer pardalis

Iguania

Chamaeleonidae

-

Rieppeleon brevicaudatus

Iguania

Corytophanidae

-

Basiliscus basiliscus

Iguania

Corytophanidae

-

Basiliscus plumifrons

Iguania

Crotaphytidae

-

Crotaphytus bicinctores

Iguania

Crotaphytidae

-

Crotaphytus collaris

Iguania

Crotaphytidae

-

Gambelia wislizenii

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis aeneus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis allisoni

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis allogus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis alutaceus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis argenteolus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis auratus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis bahorucoensis

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis barbatus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis bartschi

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis bimaculatus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis biporcatus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis bonairensis

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis carolinensis

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis chlorocyanus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis coelestinus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis cristatellus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis cupreus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis cybotes

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis distichus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis equestris

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis extremus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis ferreus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis garmani

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis gingivinus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis grahami

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis gundlachi

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis homolechis

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis leachii

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis lineatopus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis lineatus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis lividus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis luciae

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis lucius

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis luteogularis

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis marmoratus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis oculatus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis olssoni

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis pogus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis porcatus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis punctatus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis roquet

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis sabanus

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis sagrei

Iguania

Dactyloidae

-

Anolis trinitatus

Iguania

Iguanidae

-

Dipsosaurus dorsalis

Iguania

Iguanidae

-

Sauromalus ater

Iguania

Iguanidae

-

Sauromalus hispidus

Iguania

Leiocephalidae

-

Leiocephalus personatus

Iguania

Leiocephalidae

-

Leiocephalus schreibersii

Iguania

Phrynosomatidae

Sceloporinae

Petrosaurus thalassinus

Iguania

Phrynosomatidae

Sceloporinae

Sceloporus cyanogenys

Iguania

Phrynosomatidae

Sceloporinae

Sceloporus magister

Platynota

Varanidae

-

Varanus acanthurus

Platynota

Varanidae

-

Varanus gilleni

Platynota

Varanidae

-

Varanus glauerti

Platynota

Varanidae

-

Varanus kingorum

Platynota

Varanidae

-

Varanus pilbarensis

Platynota

Varanidae

-

Varanus scalaris

Platynota

Varanidae

-

Varanus similis

Platynota

Varanidae

-

Varanus storri

Platynota

Varanidae

-

Varanus timorensis

Platynota

Varanidae

-

Varanus tristis

Scincoidea

Cordylidae

Cordylinae

Cordylus jonesii

Scincoidea

Cordylidae

Cordylinae

Cordylus tropidosternum

Scincoidea

Cordylidae

Cordylinae

Cordylus vittifer

Scincoidea

Cordylidae

Cordylinae

Smaug mossambicus


Serpents (Ordre Squamata, Sous-ordre Ophidia)

Infra-ordre/ Super-famille

Famille

Sub-famille

Espèce

Booidea

Boidae

Boinae

Boa constrictor

Booidea

Boidae

Boinae

Boa imperator

Booidea

Boidae

Boinae

Chilabothrus angulifer

Booidea

Boidae

Boinae

Chilabothrus striatus

Booidea

Boidae

Boinae

Corallus cookii

Booidea

Boidae

Boinae

Corallus hortulanus

Booidea

Boidae

Boinae

Epicrates alvarezi

Booidea

Boidae

Boinae

Epicrates cenchria

Booidea

Boidae

Boinae

Epicrates crassus

Booidea

Boidae

Boinae

Epicrates maurus

Booidea

Boidae

Candoiinae

Candoia aspera

Booidea

Boidae

Candoiinae

Candoia paulsoni

Booidea

Boidae

Charininae

Lichanura trivirgata

Booidea

Boidae

Erycinae

Eryx colubrinus

Booidea

Boidae

Erycinae

Eryx conicus

Booidea

Boidae

Sanziniinae

Acrantophis dumerili

Booidea

Boidae

Sanziniinae

Acrantophis madagascariensis

Booidea

Boidae

Sanziniinae

Sanzinia madagascariensis

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Bogertophis subocularis

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Coelognathus flavolineatus

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Coelognathus helena

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Coelognathus radiatus

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Drymarchon corais

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Drymarchon melanurus

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Elaphe anomala

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Elaphe bimaculata

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Elaphe carinata

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Elaphe climacophora

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Elaphe dione

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Elaphe quadrivirgata

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Elaphe quatuorlineata

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Elaphe sauromates

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Euprepiophis mandarinus

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Gonyosoma oxycephalum

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Gonyosoma prasinum

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Lampropeltis alterna

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Lampropeltis californiae

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Lampropeltis calligaster

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Lampropeltis gentilis

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Lampropeltis getula

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Lampropeltis holbrooki

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Lampropeltis knoblochi

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Lampropeltis mexicana

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Lampropeltis nigra

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Lampropeltis polyzona

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Lampropeltis pyromelana

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Lampropeltis ruthveni

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Lampropeltis splendida

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Lampropeltis triangulum

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Lampropeltis zonata

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Elaphe moellendorffi

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Pantherophis bairdi

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Pantherophis emoryi

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Pantherophis guttatus

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Pantherophis obsoletus

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Pantherophis slowinskii

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Pantherophis spiloides

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Pantherophis vulpinus

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Pituophis deppei

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Pituophis melanoleucus

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Pituophis vertebralis

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Zamenis longissimus

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Zamenis persicus

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Zamenis scalaris

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Zamenis situla

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Oreocryptophis porphyraceus

Colubroidea

Colubridae

Colubrinae

Pituophis catenifer

Colubroidea

Colubridae

Dipsadinae

Heterodon nasicus

Colubroidea

Colubridae

Dipsadinae

Heterodon platirhinos

Colubroidea

Colubridae

Natricinae

Natrix maura

Colubroidea

Colubridae

Natricinae

Natrix tessellata

Colubroidea

Colubridae

Natricinae

Nerodia fasciata

Colubroidea

Colubridae

Natricinae

Nerodia rhombifer

Colubroidea

Colubridae

Natricinae

Nerodia sipedon

Colubroidea

Colubridae

Natricinae

Nerodia taxispilota

Colubroidea

Colubridae

Natricinae

Thamnophis butleri

Colubroidea

Colubridae

Natricinae

Thamnophis couchii

Colubroidea

Colubridae

Natricinae

Thamnophis cyrtopsis

Colubroidea

Colubridae

Natricinae

Thamnophis elegans

Colubroidea

Colubridae

Natricinae

Thamnophis eques

Colubroidea

Colubridae

Natricinae

Thamnophis marcianus

Colubroidea

Colubridae

Natricinae

Thamnophis ordinoides

Colubroidea

Colubridae

Natricinae

Thamnophis proximus

Colubroidea

Colubridae

Natricinae

Thamnophis radix

Colubroidea

Colubridae

Natricinae

Thamnophis saurita

Colubroidea

Colubridae

Natricinae

Thamnophis sirtalis

Colubroidea

Lamprophiidae

Lamprophiinae

Boaedon capensis

Colubroidea

Lamprophiidae

Lamprophiinae

Boaedon fuliginosus

Colubroidea

Lamprophiidae

Lamprophiinae

Boaedon lineatus

Colubroidea

Lamprophiidae

Lamprophiinae

Boaedon olivaceus

Colubroidea

Lamprophiidae

Lamprophiinae

Lamprophis aurora

Pythonoidea

Pythonidae

-

Antaresia childreni

Pythonoidea

Pythonidae

-

Antaresia maculosa

Pythonoidea

Pythonidae

-

Antaresia perthensis

Pythonoidea

Pythonidae

-

Antaresia stimsoni

Pythonoidea

Pythonidae

-

Aspidites melanocephalus

Pythonoidea

Pythonidae

-

Aspidites ramsayi

Pythonoidea

Pythonidae

-

Liasis mackloti

Pythonoidea

Pythonidae

-

Morelia carinata

Pythonoidea

Pythonidae

-

Morelia spilota

Pythonoidea

Pythonidae

-

Morelia viridis

Pythonoidea

Pythonidae

-

Python anchietae

Pythonoidea

Pythonidae

-

Python breitensteini

Pythonoidea

Pythonidae

-

Python brongersmai

Pythonoidea

Pythonidae

-

Python curtus

Pythonoidea

Pythonidae

-

Python regius

Pythonoidea

Pythonidae

-

Morelia bredli


Tortues (Ordre Testudines) Sous-ordre Cryptodira

Infra-ordre/ Super-famille

Famille

Sub-famille

Espèce

Kinosternoidea

Kinosternidae

Kinosterninae

Sternotherus minor

Kinosternoidea

Kinosternidae

Kinosterninae

Sternotherus odoratus

Kinosternoidea

Kinosternidae

Kinosterninae

Kinosternon acutum

Kinosternoidea

Kinosternidae

Kinosterninae

Kinosternon baurii

Kinosternoidea

Kinosternidae

Kinosterninae

Kinosternon flavescens

Kinosternoidea

Kinosternidae

Kinosterninae

Kinosternon leucostomum

Kinosternoidea

Kinosternidae

Kinosterninae

Kinosternon scorpioides

Kinosternoidea

Kinosternidae

Kinosterninae

Kinosternon subrubrum

Kinosternoidea

Kinosternidae

Kinosterninae

Sternotherus carinatus

Testudinoidea

Emydidae

Deirochelyinae

Chrysemys dorsalis

Testudinoidea

Emydidae

Deirochelyinae

Chrysemys picta

Testudinoidea

Emydidae

Deirochelyinae

Malaclemys terrapin

Testudinoidea

Emydidae

Emydinae

Clemmys guttata

Testudinoidea

Emydidae

Emydinae

Emys orbicularis

Testudinoidea

Emydidae

Emydinae

Emys trinacris

Testudinoidea

Emydidae

Emydinae

Glyptemys insculpta

Testudinoidea

Emydidae

Emydinae

Terrapene carolina

Testudinoidea

Emydidae

Emydinae

Terrapene ornata

Testudinoidea

Geoemydidae

Geoemydinae

Cuora amboinensis

Testudinoidea

Geoemydidae

Geoemydinae

Cuora bourreti

Testudinoidea

Geoemydidae

Geoemydinae

Cuora flavomarginata

Testudinoidea

Geoemydidae

Geoemydinae

Cuora galbinifrons

Testudinoidea

Geoemydidae

Geoemydinae

Cuora mouhotii

Testudinoidea

Geoemydidae

Geoemydinae

Cuora picturata

Testudinoidea

Geoemydidae

Geoemydinae

Cuora trifasciata

Testudinoidea

Geoemydidae

Geoemydinae

Cyclemys dentata

Testudinoidea

Geoemydidae

Geoemydinae

Geoclemys hamiltonii

Testudinoidea

Geoemydidae

Geoemydinae

Geoemyda spengleri

Testudinoidea

Geoemydidae

Geoemydinae

Mauremys annamensis

Testudinoidea

Geoemydidae

Geoemydinae

Mauremys caspica

Testudinoidea

Geoemydidae

Geoemydinae

Mauremys japonica

Testudinoidea

Geoemydidae

Geoemydinae

Mauremys leprosa

Testudinoidea

Geoemydidae

Geoemydinae

Mauremys mutica

Testudinoidea

Geoemydidae

Geoemydinae

Mauremys nigricans

Testudinoidea

Geoemydidae

Geoemydinae

Mauremys reevesii

Testudinoidea

Geoemydidae

Geoemydinae

Mauremys rivulata

Testudinoidea

Geoemydidae

Geoemydinae

Mauremys sinensis

Testudinoidea

Geoemydidae

Geoemydinae

Siebenrockiella crassicollis

Testudinoidea

Geoemydidae

Rhinoclemmydinae

Rhinoclemmys funerea

Testudinoidea

Geoemydidae

Rhinoclemmydinae

Rhinoclemmys pulcherrima

Testudinoidea

Geoemydidae

Rhinoclemmydinae

Rhinoclemmys punctularia

Testudinoidea

Testudinidae

-

Astrochelys radiata

Testudinoidea

Testudinidae

-

Chelonoidis carbonarius

Testudinoidea

Testudinidae

-

Chelonoidis denticulatus

Testudinoidea

Testudinidae

-

Chersobius signatus

Testudinoidea

Testudinidae

-

Geochelone elegans

Testudinoidea

Testudinidae

-

Geochelone platynota

Testudinoidea

Testudinidae

-

Indotestudo elongata

Testudinoidea

Testudinidae

-

Indotestudo forstenii

Testudinoidea

Testudinidae

-

Kinixys belliana

Testudinoidea

Testudinidae

-

Kinixys homeana

Testudinoidea

Testudinidae

-

Kinixys nogueyi

Testudinoidea

Testudinidae

-

Stigmochelys pardalis

Testudinoidea

Testudinidae

-

Testudo graeca

Testudinoidea

Testudinidae

-

Testudo hermanni

Testudinoidea

Testudinidae

-

Testudo horsfieldii

Testudinoidea

Testudinidae

-

Testudo marginata


Sous-ordre Pleurodira

Infra-ordre/ Super-famille

Famille

Sub-famille

Espèce

-

Chelidae

Chelodininae

Chelodina longicollis

-

Chelidae

Chelodininae

Chelodina mccordi

-

Chelidae

Chelodininae

Chelodina oblonga

-

Chelidae

Chelodininae

Chelodina parkeri

-

Chelidae

Chelodininae

Emydura subglobosa

Pelomedusoidea

Pelomedusidae

-

Pelomedusa subrufa

Pelomedusoidea

Pelomedusidae

-

Pelusios carinatus

Pelomedusoidea

Pelomedusidae

-

Pelusios castaneus

Pelomedusoidea

Pelomedusidae

-

Pelusios niger


Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant la liste des reptiles pouvant être détenus et les normes minimales de leur détention;

Bruxelles, le 26 novembre 2020.

Pour le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale : Le Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé du Développement territorial et de la Rénovation urbaine, du Tourisme, de la Promotion de l'Image de Bruxelles et du Biculturel d'intérêt régional, R. VERVOORT Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi et de la Formation professionnelle, de la Transition numérique et des Pouvoirs locaux, B. CLERFAYT

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