Etaamb.openjustice.be
Arrêté Du Gouvernement Flamand du 02 décembre 2011
publié le 21 décembre 2011

Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre

source
autorite flamande
numac
2011036019
pub.
21/12/2011
prom.
02/12/2011
ELI
eli/arrete/2011/12/02/2011036019/moniteur
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
liens
Conseil d'État (chrono)
Document Qrcode

2 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre


Le Gouvernement flamand, Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 53/1, inséré par le décret du 1er juillet 2011;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 2011 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 8 novembre 2011;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.La liste reprise à l'annexe au présent arrêté détermine les formations de bachelor et de master de l'année académique 2011-2012, dispensées, par institution, conformément à la capacité d'enseignement, telle que fixée aux articles 26 à 53 inclus du décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre. Cette liste comporte, par institution et par discipline, partie de discipline ou cluster de disciplines, les informations suivantes : 1° le grade et la qualification de la formation;2° les orientations diplômantes dans les formations;3° l'implantation où est offerte la formation, ou le cas échéant, l'orientation diplômante.

Art. 2.L'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 2011 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre est abrogé.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2011-2012.

Art. 4.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 2 décembre 2011.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, K. PEETERS Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises, P. SMET

Pour la consultation du tableau, voir image

^