7 JUIN 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du « educatieve master in de cultuurwetenschappen », du « educatieve master in de maatschappijwetenschappen », du « educatieve master in de wetenschappen en technologie », du « educatieve master in de gezondheidswetenschappen » et du « educatieve master in de talen » en tant que nouvelles formations de la « Vrije Universiteit Brussel »

LE GOUVERNEMENT FLAMAND, Vu le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné par le décret du 20 décembre 2013, l'article II.82, l'article II.100/2, § 2, inséré par le décret du 4 mai 2018, l'article II.114, remplacé par le décret du 4 mai 2018 et modifié par le décret du 1er mars 2019, l'article II.152, remplacé par le décret du 8 décembre 2017 et modifié par les décrets des 18 mai 2018 et 1er mars 2019, et l'article II.153, modifié en dernier lieu par le décret du 1er mars 2019 ;

Vu les décisions d'évaluation positive de l'Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande (« Nederlands-Vlaamse Accreditatieorganisatie ») du 6 mai 2019 ;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 29 mai 2019 ;

Considérant l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 juillet 2018 établissant la liste des formations de master en sciences de l'éducation ;

Sur la proposition de la Ministre flamande de l'Enseignement ;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.La formation « educatieve master in de cultuurwetenschappen », avec la spécification « of Science », est reconnue en tant que nouvelle formation de la « Vrije Universiteit Brussel », avec les orientations diplômantes suivantes : 1° Geschiedenis ;2° Kunstwetenschappen en Erfgoedstudies ;3° Wijsbegeerte ;4° Moraalwetenschappen en Humanistiek. La formation visée à l'alinéa 1er est classée dans les disciplines « Geschiedenis » (Histoire), Archeologie en Kunstwetenschappen (Archéologie et Sciences de l'Art) et « Wijsbegeerte en Moraalwetenschappen » (Philosophie et sciences morales). Le volume des études s'élève à cent-vingt unités d'études. La langue d'enseignement est le néerlandais.

La formation visée à l'alinéa 1er peut être organisée par la « Vrije Universiteit Brussel » dans l'implantation de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Le parcours raccourci, visé à l'article II.114, § 4, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, peut également être organisé dans les implantations à la Région de Bruxelles-Capitale, à Diest et à Louvain, sous réserve d'un accord conclu avec les centres d'éducation des adultes concernés, visé à l'article II.100/2, § 2, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Art. 2.La formation « educatieve master in de maatschappijwetenschappen », avec la spécification « of Science », est reconnue en tant que nouvelle formation de la « Vrije Universiteit Brussel », avec les orientations diplômantes suivantes : 1° Communicatiewetenschappen ;2° Politieke wetenschappen en Sociologie ;3° Rechten ;4° Criminologische Wetenschappen. La formation visée à l'alinéa 1er est classée dans la discipline « Politieke en Sociale Wetenschappen » (Sciences politiques et sociales). Le volume des études s'élève à nonante unités d'études. La langue d'enseignement est le néerlandais.

La formation visée à l'alinéa 1er peut être organisée par la « Vrije Universiteit Brussel » dans l'implantation de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Le parcours raccourci, visé à l'article II.114, § 4, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, peut également être organisé dans les implantations à la Région de Bruxelles-Capitale, à Diest et à Louvain, Brussels Hoofdstedelijk Gewest, Diest en Leuven, sous réserve d'un accord conclu avec les centres d'éducation des adultes concernés, visé à l'article II.100/2, § 2, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Art. 3.La formation « educatieve master in de wetenschappen en technologie », avec la spécification « of Science », est reconnue en tant que nouvelle formation de la « Vrije Universiteit Brussel », avec les orientations diplômantes suivantes : 1° Biologie ;2° Geografie ;3° Chemie ;4° Fysica ;5° Wiskunde ;6° Computerwetenschappen ;7° Ingenieurswetenschappen. La formation visée à l'alinéa 1er est classée dans la discipline « Wetenschappen » (Sciences). Le volume des études s'élève à cent-vingt unités d'études. La langue d'enseignement est le néerlandais.

La formation visée à l'alinéa 1er peut être organisée par la « Vrije Universiteit Brussel » dans l'implantation de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Le parcours raccourci, visé à l'article II.114, § 4, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, peut également être organisé dans les implantations à la Région de Bruxelles-Capitale, à Diest et à Louvain, n Brussels Hoofdstedelijk Gewest, Diest en Leuven, sous réserve d'un accord conclu avec les centres d'éducation des adultes concernés, visé à l'article II.100/2, § 2, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Art. 4.La formation « educatieve master in de gezondheidswetenschappen », avec la spécification « of Science », est reconnue en tant que nouvelle formation de la « Vrije Universiteit Brussel ».

La formation visée à l'alinéa 1er est classée dans les disciplines « Sociale gezondheidswetenschappen » (Sciences sociales de la santé), « Geneeskunde » (Médecine) et « Biomedische wetenschappen » (Sciences biomédicales). Le volume des études s'élève à cent-vingt unités d'études. La langue d'enseignement est le néerlandais.

La formation visée à l'alinéa 1er peut être organisée par la « Vrije Universiteit Brussel » dans l'implantation de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Le parcours raccourci, visé à l'article II.114, § 4, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, peut également être organisé dans les implantations à la Région de Bruxelles-Capitale, à Diest et à Louvain, n Brussels Hoofdstedelijk Gewest, Diest en Leuven, sous réserve d'un accord conclu avec les centres d'éducation des adultes concernés, visé à l'article II.100/2, § 2, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Art. 5.La formation « educatieve master in de talen », avec la spécification « of Science », est reconnue en tant que nouvelle formation de la « Vrije Universiteit Brussel ».

La formation visée à l'alinéa 1er est classée dans les disciplines « Taal- en letterkunde » (Langue et Littérature) et « Toegepaste taalkunde » (Linguistique appliquée). Le volume des études s'élève à cent-vingt unités d'études. La langue d'enseignement est le néerlandais.

La formation visée à l'alinéa 1er peut être organisée par la « Vrije Universiteit Brussel » dans l'implantation de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Le parcours raccourci, visé à l'article II.114, § 4, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, peut également être organisé dans les implantations à la Région de Bruxelles-Capitale, à Diest et à Louvain, n Brussels Hoofdstedelijk Gewest, Diest en Leuven, sous réserve d'un accord conclu avec les centres d'éducation des adultes concernés, visé à l'article II.100/2, § 2, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Art. 6.Les formations visées aux articles 1er à 5 peuvent être organisées à partir de l'année académique 2019-2020.

Art. 7.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 7 juin 2019 Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, G. BOURGEOIS La Ministre flamande de l'Enseignement, H. CREVITS