22 DECEMBRE 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand portant transfert de membres du personnel de la province d'Anvers

LE GOUVERNEMENT FLAMAND, Vu le décret provincial du 9 décembre 2005, l'article 264bis, inséré par le décret du 18 novembre 2016 ;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 22 novembre 2017 ;

Vu l'accord du Ministre flamand, ayant le budget dans ses attributions, donné le 15 décembre 2017 ;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé de la gouvernance publique, donné le 22 décembre 2017 ;

Vu la concertation préalable qui a eu lieu avec les pouvoirs locaux d'accueil ;

Sur la proposition de la Ministre flamande de l'Administration intérieure, de l'Intégration civique, du Logement, de l'Egalité des Chances et de la Lutte contre la Pauvreté, du Ministre flamand du Bien-Etre, de la Santé publique et de la Famille, du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Economie, de l'Innovation et des Sports et du Ministre flamand de la Culture, des Médias, de la Jeunesse et des Affaires bruxelloises, Arrête :

Article 1er.Les membres du personnel contractuels de la province d'Anvers, repris à l'annexe 1re jointe au présent arrêté, sont transférés au Département du Bien-Etre, de la Santé publique et de la Famille.

Art. 2.Le membre du personnel statutaire de la province d'Anvers, repris à l'annexe 2 jointe au présent arrêté, est transféré à l'Agence Soins et Santé.

Les membres du personnel contractuels de la province d'Anvers, repris à l'annexe 2 jointe au présent arrêté, sont transférés à l'Agence Soins et Santé.

Art. 3.Le membre du personnel contractuel de la province d'Anvers, repris à l'annexe 3 jointe au présent arrêté, est transféré à l'Agence de l'Aide sociale aux Jeunes.

Art. 4.Le membre du personnel statutaire de la province d'Anvers, repris à l'annexe 4 jointe au présent arrêté, est transféré à « Kind en Gezin ».

Les membres du personnel contractuels de la province d'Anvers, repris à l'annexe 4 jointe au présent arrêté, sont transférés à « Kind en Gezin ».

Art. 5.Le membre du personnel contractuel de la province d'Anvers, repris à l'annexe 5 jointe au présent arrêté, est transféré à l'Agence flamande pour les Personnes handicapées.

Art. 6.Les membres du personnel statutaires de la province d'Anvers, repris à l'annexe 6 jointe au présent arrêté, sont transférés à l'Agence Sport Flandre.

Les membres du personnel contractuels de la régie provinciale autonome « Sport » de la province d'Anvers, repris à l'annexe 6 jointe au présent arrêté, sont transférés à l'Agence Sport Flandre.

Art. 7.Les membres du personnel statutaires de la province d'Anvers, repris à l'annexe 7 jointe au présent arrêté, sont transférés au Département de la Culture, de la Jeunesse et des Médias.

Les membres du personnel contractuels de la province d'Anvers, repris à l'annexe 7 jointe au présent arrêté, sont transférés au Département de la Culture, de la Jeunesse et des Médias.

Art. 8.Les membres du personnel statutaires de la régie provinciale autonome « Arenbergschouwburg » de la province d'Anvers, repris à l'annexe 8 jointe au présent arrêté, sont transférés à la ville d'Anvers.

Les membres du personnel contractuels de la régie provinciale autonome « Arenbergschouwburg » de la province d'Anvers, repris à l'annexe 8 jointe au présent arrêté, sont transférés à la ville d'Anvers.

Les membres du personnel statutaires de la régie provinciale autonome « Museum voor Edelsmeedkunst, Juwelen en Diamant » de la province d'Anvers, repris à l'annexe 8 jointe au présent arrêté, sont transférés à la ville d'Anvers.

Les membres du personnel statutaires de la régie provinciale autonome « Fotomuseum » de la province d'Anvers, repris à l'annexe 8 jointe au présent arrêté, sont transférés à la ville d'Anvers.

Les membres du personnel statutaires de la régie provinciale autonome « Modemuseum » de la province d'Anvers, repris à l'annexe 8 jointe au présent arrêté, sont transférés à la ville d'Anvers.

Art. 9.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2018.

Art. 10.Le Ministre flamand chargé des affaires intérieures, le Ministre flamand chargé de la coordination de la politique en matière de pauvreté, le Ministre flamand chargé de la politique générale en matière de personnel et d'ingénierie d'organisation dans l'administration flamande, le Ministre flamand chargé de l'assistance aux personnes, le Ministre flamand chargé de la politique en matière de santé, le Ministre flamand chargé des maisons de justice, le Ministre flamand chargé de l'éducation physique, des sports et de la vie en plein air, le Ministre flamand chargé des affaires culturelles, le Ministre flamand chargé de la coordination de la politique des droits de l'enfant, sont chargés, chacun en ce qui le ou la concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 22 décembre 2017.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, G. BOURGEOIS La Ministre flamande de l'Administration intérieure, de l'Insertion civique, du Logement, de l'Egalité des Chances et de la Lutte contre la Pauvreté, L. HOMANS Le Ministre flamand du Bien-Etre, de la Santé publique et de la Famille, J. VANDEURZEN Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Economie, de l'Innovation et des Sports, Ph. MUYTERS Le Ministre flamand de la Culture, des Médias, de la Jeunesse et des Affaires bruxelloises, S. GATZ

Annexe 1. Liste des membres du personnel de la province d'Anvers à transférer au Département du Bien-Etre, de la Santé publique et de la Famille, visés à l'article 1er.

Membres du personnel contractuels

Nom de famille

Prénom

Grade

Echelle de traitement

Beliën

Ann

conseiller

A2a

Boonen

Karolien

conseiller

A2a

Franck

Pascale

conseiller

A2a

Stinissen

Heidi

conseiller

A1b

Van Noten

Dirk

responsable d'équipe

A1b

Van Rompaye

Marjan

collaborateur de dossier

C2

Verbeek

Sabrina

conseiller

A1b

Annexe 2. Liste des membres du personnel de la province d'Anvers à transférer à l'Agence Soins et Santé, visés à l'article 2.

Membre du personnel statutaire

Nom de famille

Prénom

Grade

Echelle de traitement

Eyskens

François

directeur

A8b

Membres du personnel contractuels

Nom de famille

Prénom

Grade

Echelle de traitement

Anthonissen

Loes

spécialiste

B2

Bruggeman

Bernard

conseiller

A2a

Vleeshouwers

Wim

conseiller

A1b

Annexe 3. Liste des membres du personnel de la province d'Anvers à transférer à l'Agence de l'Aide sociale aux Jeunes, visés à l'article 3.

Membre du personnel conctractuel

Nom de famille

Prénom

Grade

Echelle de traitement

Duysters

Ann

conseiller

A2a

Annexe 4. Liste des membres du personnel de la province d'Anvers à transférer à « Kind en Gezin », visés à l'article 4.

Membre du personnel statutaire

Nom de famille

Prénom

Grade

Echelle de traitement

Verbergt

Greet

conseiller

A1b

Membres du personnel contractuels

Nom de famille

Prénom

Grade

Echelle de traitement

Parys

Katrien

conseiller

A1a

Uytterschaut

Kaatje

conseiller

A1b

Annexe 5. Liste des membres du personnel de la province d'Anvers à transférer à l'Agence flamande pour les Personnes handicapées, visés à l'article 5.

Membre du personnel conctractuel

Nom de famille

Prénom

Grade

Echelle de traitement

Thys

Jessie

conseiller

A1b

Annexe 6. Liste des membres du personnel de la province d'Anvers à transférer à l'Agence Sport Flandre, visés à l'article 6.

Membres du personnel statutaires de la province d'Anvers

Nom de famille

Prénom

Grade

Echelle de traitement

Jacobs

Dirk

responsable d'équipe

C2

Leenaards

Elke

chef de service management sportif

A2a

Pieters

Frank

ouvrier spécialisé infrastructure

D2

Membres du personnel contractuels de la régie provinciale autonome « Sport »

Nom de famille

Prénom

Grade

Echelle de traitement

Adams

Vera

consultant promotion sportive

B3

Beuckelaers

Dimitri

chef de service sport G

A1b

Braeckman

Chantal

femme de service

E2

Collaert

Katrien

consultant promotion sportive

B3

Daneels

Godelieve

conseiller assistance

A1b

De Preter

Sofie

consultant sport G

B2

De Sutter

Jenny

collaborateur polyvalent

C2

De Tollenaere

Ria

collaborateur polyvalent

C3

De Wit

Sabine

collaborateur polyvalent

C2

Dejongh

Hilde

consultant sport G

B1

De Nil

Franky

ouvrier spécialisé infrastructure

D1

Eeraerts

Jo

consultant sport G

B2

Gysen

Catherine

consultant promotion sportive

B3

Hectors

Els

coordinateur promotion sportive

A1a

Lambregts

Willy

ouvrier spécialisé infrastructure

D2

Le Maire

Sylvia

collaborateur polyvalent

C3

Loosen

Diane

collaborateur polyvalent

C2

Maes

Chantal

collaborateur polyvalent

C3

Meeusen

Koen

consultant sport G

B2

Rodriguez

Anselmo

designer graphique

C3

Ruts

Inge

designer graphique

B3

Samsom

Dirk

coordinateur infrastructure

B3

Serneels

Wim

consultant sport G

B1

Smet

Jeanine

collaborateur polyvalent

D3

Timmerman

Linda

collaborateur polyvalent

C2

Tinel

Christel

ouvrier spécialisé infrastructure

D1

Van Brussel

Viviane

consultant sport G

B2

Van Den Bergh

Inge

consultant promotion sportive

B3

Van Deun

Veerle

consultant sport G

B2

Van Dyck

Wendy

conseiller politique et fonctionnement par thèmes

A1b

Van Eersel

Heidi

collaborateur polyvalent

C2

Van Herck

Karin

femme de service

E3

Van Look

Tom

directeur

A5b

Vandebroek

Tom

conseiller infrastructure sportive

A1b

Vanhille

Felicitase

coordinateur fonctionnement en région sportive

A2a

Verelst

Olivia

consultant promotion sportive

B2

Verhulst

Jile

consultant promotion sportive

B2

Verkaeren

Bart

responsable d'équipe

C1

Annexe 7. Liste des membres du personnel de la province d'Anvers à transférer au Département de la Culture, de la Jeunesse et des Médias, visés à l'article 7.

Membres du personnel statutaires

Nom de famille

Prénom

Grade

Echelle de traitement

De Cock

Marcel

conseiller senior

A4a

De Winter

Kris

conseiller

A1b

Grieten

Stefaan

conseiller

A2a

Helssen

Johan

collaborateur polyvalent

C3

Laureys

Dirk

conseiller

A1b

Luyckx

Wim

conseiller

A1b

Schrauwen

Daniëlle

collaborateur polyvalent

C2

Uten

Tim

chef de service

A1b

Vranken

Nini

catalographe de réseau

B3

Wils

Erik

conseiller

A1b

Ysebaert

Joseph

collaborateur polyvalent

C3

Membres du personnel contractuels

Nom de famille

Prénom

Grade

Echelle de traitement

Baeten

Christel

conseiller

A2a

Cappuyns

Toon

consultant

B1

Daems

Robert

conseiller

A1b

Dekkers

Joris

consultant

B2

Geukens

Willemien

consultant

B1

Herman

Frank

conseiller

A2a

Mous

Ann

consultant

B2

Truyens

Luc

conseiller

A1a

Truyts

Sara

conseiller

A1a

Van Rompaey

Ethel

gestionnaire de dossier

B3

Annexe 8. Liste des membres du personnel de la province d'Anvers à transférer à la ville d'Anvers, visés à l'article 8.

Membres du personnel statutaires de la régie provinciale autonome « Arenbergschouwburg »

Nom de famille

Prénom

Grade

Echelle de traitement

Augustus

Guido

collaborateur de dossier

C2

De Scheemaecker

Ingrid

collaborateur en chef administratif

C5

Deploige

Yvette

responsable d'équipe

A4a

Herstraets

Lea

chef guichet de tickets

C4

Houtekier

Marie-Kristine

consultant

B3

Logghe

Koenraad

collaborateur en chef administratif

C4

Staes

Jozef

programmeur

A1b

Van Roy

Luc

collaborateur polyvalent

C2

Verhaegen

Guy

chef de travaux

C4

Membres du personnel contractuels de la régie provinciale autonome « Arenbergschouwburg »

Nom de famille

Prénom

Grade

Echelle de traitement

Bekkour

Mourad

consultant

B2

Bourtal

Bouchra

femme de service

E2

De Munck

Philomena

femme de service

E2

Delsaert

Adriaan

consultant médias sociaux

B1

Doms

Kay

consultant

B1

Druyts

Joanna

employé de réception

B1

El Ballahsini

Soumia

femme de service

E2

Geerdens

Kim

conseiller

A1b

Gillebeert

Jan

technicien

C2

Lodewijckx

Arlette

femme de service

E2

Mannaers

Senne

technicien

C1

Monnens

Joren

consultant

B1

Ockers

Nancy

femme de service

E2

Potvliege

Billyjean

employé de réception

C1

Rayner

Dean

collaborateur technique

C1

Svanberg

Sylvie

responsable d'équipe

A1a

Van Der Brempt

Maya

coordinateur

B1

Van Der Hoeven

Koenraad

assistant technique

D2

Van Gulck

Andries

technicien

C4

Vargova

Zuzana

femme de service

E2

Verbijlen

Mieke

employé de réception

C1

Weyn

Valentijn

technicien

C2

Willems

Jeroen

technicien

C1

Membres du personnel statutaires de la régie provinciale autonome « Museum voor Edelsmeedkunst, Juwelen en Diamant »

Nom de famille

Prénom

Grade

Echelle de traitement

Adriaenssens

Anna-Maria

conseiller

A1b

De Smit

Carolus

collaborateur polyvalent

C2

Hillen

Marie

gardien de patrimoine

D2

Iriks

Tom

gestionnaire de dossier

B2

Janssens

Maria

gardien de patrimoine

D2

Keersmaekers

Stephane

technicien

C2

Labis

An

conseiller

A1b

Martens

Jeroen

chef de service

A4a

Mewis

Ronny

gardien de patrimoine

D2

Nys

Wim

conseiller

A2a

Pareyns

Lucienne

organisateur administratif

C2

Raes

John

gardien de patrimoine

D2

Servaes

Marie-Jeanne

gardien de patrimoine

D3

Van De Weyer

Ilse

gardien de patrimoine

D2

Van Genderen

Henk

assistant technique

D3

Verbecque

Ann

organisateur administratif

C3

Membres du personnel statutaires de la régie provinciale autonome « Fotomuseum »

Nom de famille

Prénom

Grade

Echelle de traitement

Alfaoui

Khadija

assistant logistique

E3

Bulens

Dirk

gardien de patrimoine

D2

Delcroix

Johan

gardien de patrimoine

D3

Goovaerts

Veerle

gardien de patrimoine

D2

Künnecke

Stefan

assistant technique

D2

Ooms

Linda

collaborateur polyvalent

C3

Saey

Frederik

gardien de patrimoine

D2

Stubbe

Maartje

chef de service

A4a

Tekin

Nergiz

gardien de patrimoine

D2

Thomas

Louis

chef de travaux

C4

Van Neygen

Lander

documentaliste

B2

Van Ruyssevelt

Robert

gardien de patrimoine

D2

Verhulst

Wim

responsable d'équipe

A1b

Viaene

Jan

gardien de patrimoine

D3

Voet

Guido

photographe

B2

Willems

Isabelle

conseiller

A1a

Membres du personnel statutaires de la régie provinciale autonome « Modemuseum »

Nom de famille

Prénom

Grade

Echelle de traitement

Debo

Kaatje

directeur

A5a

Govaerts

Gert

gardien de patrimoine

D2

Pareyns

Lucienne

collaborateur polyvalent

C2

Scholten

Marianne

gardien de patrimoine

D2

Segers

Maria

gardien de patrimoine

D4

Sorber

Frieda

chef de service

A4b

Timmermans

Robby

collaborateur polyvalent

C2

Van Dyck

Sonia

gardien de patrimoine

D2

Van Osta

Diane

secrétaire de direction

B2

Visterin

Sven

gardien de patrimoine

D3