23 MAI 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant la programmation de subdivisions structurelles spécifiques du deuxième ou troisième degré ou d'une nouvelle subdivision structurelle d'écoles appartenant ou non à un centre d'enseignement

Le Gouvernement flamand, Vu le décret du 14 juillet 1998 contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental;

Vu l'avis du « Vlaamse Onderwijsraad » (Conseil flamand de l'Enseignement), donné le 26 février 2008;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 6 mai 2008;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.Les établissements d'enseignement secondaire à temps plein mentionnés ci-après, appartenant ou non à un centre d'enseignement, sont autorisés, par application du décret du 14 juillet 1998 contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental, à procéder à la programmation suivante : A. Programmation de subdivisions structurelles spécifiques du deuxième ou troisième degré - établissements d'enseignement appartenant à un centre d'enseignement 1) K.T.A. Vesaliusinstituut Oostende Leffingestraat 1 8400 Oostende troisième degré : TSO, Productie- en procestechnologie discipline : chemie 2) Technisch Instituut Sint-Carolus Hospitaalstraat 2 9100 Sint-Niklaas troisième degré : TSO, Productie- en procestechnologie discipline : chemie B.Programmation d'une discipline n'étant pas encore organisée par l'école à aucun niveau d'études (nouvelle discipline) 3) Middelbare Rudolf Steinerschool Vlaanderen Kasteellaan 54 9000 Gent deuxième degré : BSO, duurzaam wonen discipline : bouw 4) KTA Leenhofstraat 33 2400 Mol deuxième degré : BSO, duurzaam wonen discipline : bouw 5) MSGO Sint-Martinusstraat 3 3740 Bilzen deuxième degré : BSO, duurzaam wonen discipline : bouw C.Programmation de subdivisions structurelles spécifiques du deuxième ou troisième degré ou d'une nouvelle discipline - établissements d'enseignement n'appartenant pas à un centre d'enseignement 6) Provinciaal Technisch Instituut Graaf Karel de Goedelaan 7 8500 Kortrijk troisième degré : TSO, Productie- en procestechnologie discipline : textiel Art.2. Le Ministre flamand ayant l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 23 mai 2008.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, K. PEETERS Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation, F. VANDENBROUCKE