24 MAI 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les zones qui ont été proposées à la Commission européenne comme zones de protection spéciales en application de l'article 4, premier alinéa, de la Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages

Le Gouvernement flamand, Vu le décret du 21 octobre 1997 relatif à la conservation de la nature et de l'environnement naturel, notamment les articles 7, 8, 13 et 51;

Vu l'avis du Conseil supérieur flamand pour la Conservation de la Nature, rendu le 27 mars 2002;

Considérant que l'article 4, premier alinéa, de la Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (la Directive Habitat) oblige chaque Etat Membre de la Communauté européenne de proposer à la Commission européenne une liste des zones pouvant faire l'objet de zones de protection spéciale sur la base des critères de l'annexe III de la Directive Habitat et des donnés scientifiques pertinentes; que sur cette liste il doit être mentionné quels types d'habitats naturels de l'annexe Ire de la Directive Habitat et quelles espèces indigènes de l'annexe II de la Directive Habitat sont présentes dans ces zones;

Considérant que la Région flamande, en exécution de l'article 4, premier alinéa, de la Directive Habitat, a proposé à la Commission européenne par la décision du Gouvernement flamand du 14 février 1996 une première série de zones pouvant entrer en ligne de compte comme zone de protection spéciale; que cette proposition a été revue et complétée par la décision du Gouvernement flamand du 4 mai 2001;

Considérant que la Directive Habitat ne fixe pas pour autant que dès qu'un Etat Membre a proposé une zone pouvant entrer en ligne de compte comme zone de protection spéciale, ce dernier doit prendre certaines mesures en vue de la protection de ces zones; qu'en vertu de la Directive Habitat de telles mesures ne doivent être prises qu'après que la Commission européenne pour la région biogéographique à laquelle appartient la région proposée a définitivement fixé la liste des zones d'intérêt communautaire; que préalablement la Commission doit élaborer, avec l'accord de chaque Etat Membre, un projet de liste des zones d'intérêt communautaire par région biogéographique à l'aide des listes proposées par les Etats Membres en exécution de l'article 4, premier alinéa; que jusqu'à présent la Commission n'a proposé aucune liste définitive des zones d'intérêt communautaire pour aucune des deux zones biogéographique auxquelles la Région flamande appartient, notamment la zone continentale (la commune de Fouron) et la zone atlantique (le reste du territoire de la Région flamande);

Considérant cependant que ce qui précède ne signifie pas qu'aucune forme de protection ne doit être accordée aux zones proposées par la Région flamande par la décision du Gouvernement flamand du 4 mai 2001 à la Commission européenne comme pouvant entrer en ligne de compte comme zone de protection spéciale tant que ces zones n'ont pas été placées sur la liste définitive d'intérêt communautaire; que ce serait en effet contraire à l'article 10 (auparavant art. 5.) du Traité de création de la Communauté européenne (Traité CE); que sur la base de cet article, tel qu'interprété par la Cour de Justice européenne, tout pouvoir public d'un Etat Membre doit faire son possible afin de réaliser les objectifs de cette directive, même à défaut de mesures de conversion et dans les cas où le respect d'obligation spécifiques résultant d'une Directive européenne n'est pas à l'ordre; que pour ces raisons les Etats membres doivent veiller, dans le cadre de la Directive Habitat, à ce que la qualité des zones figurant sur leur liste nationale comme zones proposées être d'intérêt communautaire, ne se dégrade pas avant qu'ils n'aient fixé la liste définitive des zones d'intérêt communautaire (Commission européenne, Gestion des zones « Natura 2000 » - les dispositions de l'article 6 de la Directive Habitat (Directive 92/43/CEE), Luxembourg, 2000 p. 12-13);

Considérant que la Région flamande a déjà pris quelques mesures dans le sens de l'alinéa précédent vis-à-vis des zones qu'elle a proposées en exécution de l'article 4, premier alinéa de la Directive Habitat comme zones de protection spéciale, notamment par l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mai 2000 relatif aux avis fournis en matière de demandes d'autorisations urbanistiques et de permis de lotir et par l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 mai 2001 portant désignation des institutions et administrations émettant des avis sur les avant-projets des plans d'exécution spatiaux; qu'il peut cependant être supposé que les présentes et autres mesures prises ou à prendre, en ce qui concerne ces zones, ne peuvent pas être forcées vis-à-vis du citoyen, tant que la liste des zones proposées et leur délimitation n'ont pas été notifiées officiellement, notamment par une publication des zones proposées au Moniteur belge ; qu'à cet effet, la décision du Gouvernement flamand du 4 mai 2001 doit être reprise dans un arrêté du Gouvernement;

Considérant qu'il est nécessaire que le présent arrêté soit exécuté dans les plus brefs délais, d'une part tenant compte de l'article 10 du Traité CE tel qu'interprété par la Cour de Justice européenne ainsi que des fortes recommandations faites par la Commission européenne sur cette base, et d'autre part, tenant compte qu'il doit être mis fin dans les plus brefs délais à la situation d'incertitude juridique née en imposant certaines mesures (obligations d'avis) dans certains arrêtés du Gouvernement flamand en matière des zones qu'il a proposées comme zones de protection spéciale en exécution de la Directive Habitat, sans pour autant que ces zones aient été officiellement notifiées au citoyen;

Sur la proposition de la Ministre flamande de l'Environnement et de l'Agriculture;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.Sont fixées comme zones qui ont été proposées par la Région flamande à la Commission européenne comme zones de protection spéciales en application de l'article 4, premier alinéa, de la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages : 1° la zone marquée du code BE2500001 (1-33) à l'annexe 1re au présent arrêté, connue sous le nom « Zones dunaires y compris les bouches de l'Yser et le Zwin » et située sur le territoire des communes de Blankenberge, Bredene, Brugge, De Haan, De Panne, Knokke-Heist, Koksijde, Middelkerke, Nieuwpoort et Ostende.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : ce complexe comprend toutes les zones dunaires intéressantes à la côte belge, y compris les bouches de l'Yser, le Zwin et quelques dunes intérieures.L'environnement côtier est caractérisé par une grande diversité de types écologiques et par un nombre de circonstances et de processus environnementaux très spécifiques. Déterminant pour cette diversité sont : les transitions de plage (avec localement des avant-dunes) en passant par des dunes riches et pauvres en calcaire aux polders, aux replats boueux ou sableux salins et la géomorphologie très variée de la zone dunaire même. b) superficie : 3 737 ha;c) proposée en raison des habitats, amphibies, invertébrés et plantes suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 1130 Estuaires; 1140 Replats boueux ou sableux exondés à marée basse; 1310 Végétations pionnières à Salicornia et autres espèces annuelles des zones boueuses et sableuses; 1320 Près à Spartina (Spartionion maritimae); 1330 Prés salés atlantiques (Glauro-Puccinellietalia maritimae); 2110 Dunes mobiles embryonnaires; 2120 Dunes mobiles du cordon littoral à Ammophila. arenaria (dunes blanches); 2130* Dunes côtières fixées à végétation herbacée (dunes grises); 2150* Dunes fixées décalcifiées atlantiques (Caluno-Ulicetea); 2160 Dunes à Hippopbaë rhamnoides; 2170 Dunes à Salix repens ssp. argentea (Salicion arenariae); 2180 Dunes boisées des régions atlantique, continentale et boréale; 2190 Dépressions humides intradunales; 3140 Eaux oligo-mésotrophes calcaires avec végétation benthique à Chara spp.; 2) amphibies : 1160 Triturus cristatus (Triton crêté);3) invertébrés : 1014 Vertigo angustior;4) plantes : 1614 Apium repens (Ache rampant);2° la zone marquée du code BE2500002 (1-32) à l'annexe 2 au présent arrêté, connue sous le nom « Polders » et située sur le territoire des communes d'Assenede, Blankenberge, Bredene, Bruges, Damme, De Haan, Jabbeke, Knokke-Heist, Ostende, Oudenburg, Sint-Laureins, Zuienkerke. Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : Ce complexe de polders comprend des prairies accusant un micro relief prononcé avec nombreux fossés, digues, mares et dépressions, souvent crée par des exploitation s de tourbières.A une macro échelle, il s'agit surtout de terrains en bassin et d'un nombre de crêtes de criques. Ces pairies historiques sont sous l'influence d'eau souterraine saline ou d'eau de source. Ceci mène à un modèlle diversifié de végétation avec des gradients allant de sec à humide et de doux à salin, avec végétations salines dans les parties inférieures (voir prairies salines des polders). L'ancien système de criques d'origine marine est également caractérisé par un gradient doux-salin, formant des îles flottantes, des tourbières (à roseaux) et des roselières. b) superficie : 1 866 ha;c) proposée en raison des habitats, mammifères et amphibies suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 1310 Végétations pionnières à Salicornia et autres espèces annuelles des zones boueuses et sableuses; 1330 Prés salés atlantiques (Glauro-Puccinellietalia maritimae); 6410 Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae); 6430 Mégaphorbiaies hygrophiles d'ourlets planétaires et des étages montagnard à alpin; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) mammifères : 1318 Myotis dasycneme (Vespertillon des marais);3) amphibies : 1166 Triturus cristatus (Triton crêté);3° la zone marquée du code BE2500003 (1-11) à l'annexe 3 au présent arrêté, connue sous le nom « Westvlaams Heuvelland » et située sur le territoire des communes de Heuvelland, Ieper, poperinge, Vleteren, Zonnebeke.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : Le « Westvlaams Heuvelland » est caractérisé par un paysage varié comprenant de nombreux bois (avec une quote-part importante d'anciens bois), de sources, de vallées de ruisseaux (avec des restants de landes sèches et humides et de nombreux petits éléments paysagers (mares, anciennes rangées d'arbres, rideaux d'arbres,...). b) superficie : 1 878 ha;c) proposée en raison des habitats suivants et amphibies suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix; 4030 Landes sèches de tout type; 6430 Broussailles oligotrophes; 9120 Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Quericion robori-petraeae ou Ilici-Fagenion); 9130 Hêtraies du Asperulo-Fagetum; 9160 Chênaies du type Stellario-Carpinetum; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) amphibies : 1166 Triturus cristatus (Triton crêté);4° la zone marquée du code BE2500004 (1-9) à l'annexe au présent arrêté, connue sous le nom « Bois, landes et vallées de la Flandre sablonneuse : partie occidentale » et située sur le territoire des communes de Aalter, Beernem, Brugge, Houthulst, Ichtegem, Jabbeke, Kortemark, Langemark-Poelkapelle, Oostkamp, Ruiselede, Staden, Torhout, Wingene, Zedelgem.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : Ce complexe comprend des systèmes de vallées de ruisseaux et de zones de sources avec des bois le long des ruisseaux, de prairies humides, de restants de tourbières à basse altitude et leur transition vers des terres pleistocènes d'haute altitude comprenant des bois acidophyles, de conifères, de (restants de) landes sèches et humides, de restants de landes pauvres et de prairies d'avoine sauvage.b) superficie : 3 064 ha;c) proposée en raison des habitats et poissons suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 2330 Dunes intérieures avec pelouses ouvertes Corynephorus et Agrostis; 3130 Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou du Isoëto-Nanojuncetea sur berges assèchées; 3150 Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition; 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix; 4030 Landes sèches (tous les types); 6230* Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats silicieux; 6410 Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae); 6430 Broussailles oligotrophes; 6510 Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis); 9120 Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Ilici-Fagenion); 9160 Chênaies du type Stellario-Carpinetum; 9190 Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) poissons : 1134 Rhodeus sericeus amarus (Bouvière);5° la zone marquée du code BE2300005 (1-12) à l'annexe 5 au présent arrêté, connue sous le nom « Bois et landes de la Flandre sablonneuse : partie orientale » et située sur le territoire des communes de Aalter, Deinze, Eeklo, Gent, Kaprijke, Knesselare, Lochristi, Lokeren, Lovendegem, Maldegem, Moerbeke, Sint-Gillis-Waas, Stekene, Waarschoot, Wachtebeke, Zomergem.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : Un complexe de quelques noyaux forestiers qui s'étendent sur la grande crête sablonneuse Maldegem-Stekene (Leen, Belllebargiebos, Heidebos et Stropers), sur la cuesta de Zomergem-Oedelem), (Complexe de Burkel et de Drongengoed), à l'intérieur de la dépression du Moervaart, un contrefort de la plaine d'Aalter, (Kraenepoel et Markettebossen) et quelques bois alluviaux de grande valeur (Ooidonk, Vinderhoutsebossen et vallée de la Zeverenbeek).b) superficie : 3 377 ha;c) proposée en raison des habitats, amphibies et plantes suivantes, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 2310 Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista 2330 Pelouses ouvertes avec espèces de Corynephorus et Agrostis sur dunes intérieures; 3130 Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou du Isoëto-Nanojuncetea sur berges assèchées; 3150 Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition; 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix; 4030 Landes sèches de tout type; 6410 Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae); 6430 Broussailles oligotrophes; 9120 Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Ilici-Fagenion); 9160 Chênaies du type Stellario-Carpinetum; 9190 Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) amphibies : 1166 Triturus cristatus (Triton crêté);3) plantes : 1831 Luronium natans (Flûteau nageant);6° la zone marquée du code BE2300001 (1-56) à l'annexe 6 au présent arrêté, connue sous le nom « Estuaire de l'Escaut et de la Durme de la frontière néerlandaise jusqu'à Gand » et située sur le territoire des communes d'Anvers, Berlare, Beveren, Bornem, Dendermonde, Destelbergen, Duffel, Hamme, Kruibeke, Laarne, Lier, Lokeren, Malines, Melle, Niel, Puurs, Schelle, Sint-Amands, Temse, Waasmunster, Wetteren, Wichelen, Willebroek, Zele, Zwijndrecht.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : Cette zone coïncide pour la majeure partie avec la zone soumise à la Directive « Oiseaux » « Durme et Middenloop van de Schelde » et partiellement avec la zone soumise à la Directive « Oiseaux » « Schorrren en Polders van de Beneden-Schelde », et comprend également quelques zones à l'intérieur et à l'extérieur des digues (p.ex. Moer, Schouselbroek, Damvallei) et quelques plus petites zones (p.ex. Orchis). La zone se raccorde à la zone néerlandaise de l'Escaut occidentale (p.ex. Saeftinge). Tant les zones douces et salines à marées sont indiquées. b) superficie : 6 006 ha;c) proposée en raison des habitats, poissons et amphibies suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 1130 Estuaires; 1140 Replats boueux ou sableux exondés à marée basse; 1310 Végétations pionnières à Salicornia et autres espèces annuelles des zones boueuses et sableuses; 1320 Près à Spartina (Spartionion maritimae); 1330 Prés salés atlantiques (Glauro-Puccinellietalia maritimae); 2310 Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista; 2330 Pelouses ouvertes avec espèces de Corynephorus et Agrostis sur dunes intérieures; 3150 Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition; 4030 Landes sèches de tout type; 6410 Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae); 6430 Broussailles oligotrophes; 6510 Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis); 9160 Chênaies du type Stellario-Carpinetum; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) poissons : 1149 Cobitis taenia (Loche de rivière), 1099 Lampetra fluviatilis (Lamproie de rivière);3) amphibies : 1166 Triturus cristatus (Triton crêté);7° la zone marquée du code BE2300007 (1-37) à l'annexe 7 au présent arrêté, connue sous le nom « Bois des Ardennes flamandes et autre bois du Sud de la Flandre » et située sur le territoire des communes d'Alost, Anzegem, Asse, Brakel, Denderleeuw, Gammerages, Grammont, Gooik, Hekelgem, Herzele, Horebeke, Kluisbergen, Liedekerke, Lierde, Maarkedal, Ninove, Opwijk, Oudenaarde, Renaix, Roosdaal, Sint-Lievens-Houtem, Ternat, Wortegem-Petegem, Zottegem, Zwalm en Zwevegem.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : Un complexe d'un nombre de bois à arbres feuillus avec une végétation variant de celle qui est typique pour les types de sols plus secs à ceux qui dépendant de types de sols humides alluviaux;sur les parties riches en collines, l'on trouve souvent des végétations de bois de source de très grande valeur et des végétations dont l'aspect est déterminé par la jacinthe des bois : e. a. les « Ename-, Muziek-, Brakel-, Kluis-, Raspaille- et Liedekerkebos ».

Plusieurs de ces bois et complexes de bois (de source) se situent sur les collines témoignant des Ardennes flamandes et se raccordent à la Wallonie. A ces bois de source se raccordent quelques cours d'eau supérieurs et moyens comprenant une piscifaune rare. Le « Kezelfort » à Oudenaarde constitue un lieu d'hibernation important pour les chauves-souris pour lesquelles l'Escaut comme route de migration et la présence de bois comme zone fourragère sont très positifs. La vallée de la Mark et de la Dendre et quelques affluents comprennent quelques écotopes de grande valeur. Sur les talus en forte pente des canaux, l'on retrouve des végétations calcaires. b) superficie : 5 548 ha;c) proposée en raison des habitats, mammifères, poissons et amphibies suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 2310 Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista; 3140 Eaux oligo-mésotrophes calcaires avec végétation benthique à Chara spp.; 3150 Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition; 4030 Landes sèches de tout type; 6210 Sites d'orchidées remarquables (Festuco-Brometalia); 6430 Broussailles oligotrophes; 9110 Hêtraies du Luzulo-Fagetum; 9120 Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Ilici-Fagenion); 9130 Hêtraies du Asperulo-Fagetum; 9160 Chênaies du type Stellario-Carpinetum; 9190 Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) mammifères : 1321 Myotis emarginatus (Vespertillon à oreilles enchancrées), 1318 Myotis dasycneme (Vespertillon des marais);3) poissons : 1163 Cottus gobio (Chabot, 1096 Lampetra planeri (Lamproie de Planer);4) amphibies : 1166 Triturus cristatus (Triton crêté);8° la zone marquée du code BE2400008 (1-2) à l'annexe 8 au présent arrêté, connue sous le nom « Forêt de Soignes » et située sur le territoire des communes de Hoeilaart, Overijse, Rhode-Saint-Genèse, Tervuren.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : Un noyau de forêt historique avec des conditions du sol et hydrologiques variées et une des plus grandes forêts à arbres feuillus formant une unité.La zone se raccorde aux parties de bois en Région wallonne et bruxelloise. b) superficie : 2 761 ha;c) proposée en raison des habitats, mammifères, amphibies et invertébrés suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 4030 Landes sèches de tout type; 9110 Hêtraies du Luzulo-Fagetum; 9120 Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Ilici-Fagenion); 9130 Hêtraies du Asperulo-Fagetum; 9160 Chênaies du type Stellario-Carpinetum; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) mammifères : 1308 Barbastella barbastellus (Barbastelle), 1323 Myotis bechsteinii (Vespertillon de Bechstein), 1324 Myotis myotis (Grand Murin), 1321 Myotis emarginatus (Vespertillon à oreilles échancrées);3) amphibies : 1166 Triturus cristatus (Triton crêté);4) invertébrés : 1083 Lucanus cervus Lucane cerf-volant);9° la zone marquée du code BE200009 (1-11) à l'annexe 9 au présent arrêté, connue sous le nom « Hallerbos et complexes forestiers avoisinants avec sources et landes » et située sur le territoire des communes de Beersel, Dilbeek, Gammerages, Gooik, Halle, Herne, Lennik, Pepingen, Rhode-Saint-Genèse, Sint-Pieters-Leeuw.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : un complexe assez bien conservé du point de vue paysager comprenant un grand nombre de (grands) bois (Hallerbos, Lembeekbos, Bos ter Rijst) et vallées de ruisseaux (vallées de la Mark et de la Zuunbeek).La zone comprenant un nombre de ruisseaux de sources ayant un importante piscifaune. b) superficie : 1 832 ha;c) proposée en raison des habitats, poissons, amphibies et invertébrés suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 4030 Landes sèches de tout type; 6430 Broussailles oligotrophes; 9120 Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Ilici-Fagenion); 9130 Hêtraies du Asperulo-Fagetum; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) poissons : 1163 Cottus gobio (Chabot), 1096 Lampetra planeri (Lamproie de Planer);3) amphibies : 1166 Triturus cristatus (Triton crêté);4) invertébrés : 1016 Vertigo moulinsiana;10° la zone marquée du code BE2400010 (1-5) à l'annexe 10 au présent arrêté, connue sous le nom « Zone de vallées entre Melsbroek, Kampenhout, Kortenberg et Veltem » et située sur le territoire des communes de herent, Kampenhout, Kortenberg, Machelen, Steenokkerzeel, Vilvorde, Zemst.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : un complexe de bois (Floordambos, Hellebos, Snijsselbos, Silsombos, Kastanjebos, Bos van Merode) et zones marécageuses le long des vallées de la Molenbeek et de la Barebeek.La zone comprend une des plus importantes zones botaniques de grande valeur en Flandre sous forme des marécages riches en calcaire des sourcs « Torfbroek/Terbronnen »; b) superficie : 1 445 ha; c) proposée en raison des habitats suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 3140 Eaux oligo-mésotrophes calcaires avec végétation benthique à Chara spp.; 4030 Landes sèches de tout type; 6230* Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats silicieux; 6410 Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae); 6510 Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis); 7210* Marais calcaires à Cladium mariscus et espèces du Caricion davallianae; 7230 Tourbières basses alcalines; 9120 Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Ilici-Fagenion); 9160 Chênaies du type Stellario-Carpinetum; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 11° la zone marquée du code BE2400011 (1-19) à l'annexe 11 au présent arrêté, connue sous le nom « Vallées de la Dyle, de la Laan et de l'Ijse et zones forestières et marécageuses avoisinantes » et située sur le territoire des communes de Bertem, Bierbeek, herent, Huldenberg, Kortenberg, Louvain, Oud-Heverlee, Overijse, Tervuren. Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : Un ensemble de grands complexes de bois et de marécages (parmi lesquels le « Rodebos », le « Magrijsbos » et le « Bertembos »).Sous forme du complexe forestier du « Meerdaalwoud-Heverleebos », la zone comprend une des plus grandes forêts à arbres feuillus formant un ensemble. Ces zones sont situées dans les vallées de la dyle, de la laan et de l'Ijse et sur les pentes (raides) des vallées et plateaux limitrophes. le limaçon Vertigo moulinsiana apparaît à certains endroits. La zone est limitrophe à la Région wallonne. b) superficie : 4 068 ha;c) proposée en raison des habitats, amphibies et invertébrés suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 3150 Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition; 40 30 Landes sèches de tout type; 6230* Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats silicieux; 6430 Broussailles oligotrophes; 9120 Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Ilici-Fagenion); 9130 Hêtraies du Asperulo-Fagetum; 9160 Chênaies du type Stellario-Carpinetum; 9190 Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) amphibies : 1160 Triturus cristatus (Triton crêté);3) invertébrés : 1016 Vertigo moulinsiana;12° la zone marquée du code BE2400012 (1-16) à l'annexe 12 au présent arrêté, connue sous le nom « Vallées de la Winge et de la Motte avec pentes » et située sur le territoire des communes d'Aarschot, Bekkevoort, Bierbeek, Boutersem, Hoegaarden, Holsbeek, Louvain, Lubbeek, Rotselaar et Tielt-Winge.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : Un complexe de zones forestières et marécageuses, parmi lesquelles le « Walenbos » et le « Chartreusenbos », dans les vallées de la « Winge », de la « Motte », de la « Tieltse Motte », de la « Mollendaalbeek » et sur les collines du « Diestiaan » parmi lesquelles le « Beninksberg », le « Wijngaardberg » et le « Houwaartse berg ».La zone coïncide partiellement avec la zone soumise à la Directive « Oiseaux » « Vallée de la Dyle ». b) superficie : 2 244 ha;c) proposée en raison des habitats, mammifères, poissons, amphibies et plantes suivants :, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 2310 Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista; 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix; 4030 Landes sèches de tout type; 6410 Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae); 6430 Broussailles oligotrophes; 6510 Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis); 9120 Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Ilici-Fagenion); 9160 Chênaies du type Stellario-Carpinetum; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) mammifères : 1321 Myotis emarginatus (Vespertillon à oreilles enchancrées);3) poissons : 1134 Rhodeus sericeus amarus (Bouvière);4) amphibies : 1160 Triturus cristatus (Triton crêté);5) plantes : 1831 Luronium natans (Flûteau nageant);13° la zone marquée du code BE2400014 (1-22) à l'annexe 13 au présent arrêté, connue sous le nom « Vallée du Demer » et située sur le territoire des communes d'Aarschot, Begijnendijk, Beringen, Diest, Halen, Herk-de-Stad, Laakdal, Louvain, Lummen, Rotselaar, Scherpenheuvel-Zichem, Tessenderlo.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : un complexe de zones marécageuses, parmi lesquelles le « Vorsdonkbos » et le « Vierkensbroek/Doodbroek », des bois (e.a. « Averbodebos ») et des dunes intérieures (fixées) (e.a. « prinsenbos), principalement situées dans la vallée du Demer et sur les collines avoisinantes (e.a. Middelborg, Weefberg). La zone transgresse partiellement le territoire de la zone soumise à la Directive « Oiseaux » « Demervallei ». Dans la zone « De Vroente » se strouve un lieu important de croissance de l'Apium repens. b) superficie : 4 910 ha;c) proposée en raison des habitats, poissons, amphibies et plantes suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 2310 Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista 2330 Pelouses ouvertes avec espèces de Corynephorus et Agrostis sur dunes intérieures; 3110 Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses avec végétation amphibie : Lobelia, Littorelletalia et Isoetes; 3130 Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou du Isoëto-Nanojuncetea sur berges assèchées; 3150 Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition; 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix; 4030 Landes sèches de tout type; 6230* Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats silicieux; 6430 Broussailles oligotrophes; 6510 Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis); 7140 Tourbières de transition et tremblantes; 7150 Dépressions sur substrats tourbeux (Rhynchosporion); 9120 Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Ilici-Fagenion); 9160 Chênaies du type Stellario-Carpinetum; 9190 Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) poissons : 1134 Rhodeus sericeus amarus (Bouvière), 1145 Misgurnus fossilis (loche d'étang);3) amphibies : 1160 Triturus cristatus (Triton crêté);4) plantes : 1614 Apium repens (Ache rampant), 1831 Luronium natans (Flûteau nageant);14° la zone marquée du code BE2100015 (1) à l'annexe 14 au présent arrêté, connue sous le nom « Kalmthoutse Heide » et située sur le territoire des communes de Kalmthout et Essen.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : la zone comprend l'entière zone soumise à la Directive « Oiseaux » et zone Ramsar « Kalmthoutse Heide ».Une zone paysagère écologique particulièrement bien conservée avec sables activement emportés par le vent en tant que processus formant des dunes. Se raccorde à des zones de bois et de landes similaires aux Pays-Bas b) superficie : 2 064 ha;c) proposée en raison des habitats et invertébrés suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 2310 Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista; 2330 Pelouses ouvertes avec espèces de Corynephorus et Agrostis sur dunes intérieures; 3110 Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses avec végétation amphibie : Lobelia, Littorelletalia et Isoetes; 3130 Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou du Isoëto-Nanojuncetea sur berges assèchées; 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix; 4030 Landes sèches de tout type; 7150 Dépressions sur substrats tourbeux (Rhynchosporion); 2) invertébrés : 1042 Leuchorrhinia pectoralis (leuchorinne à gros thorax);15° la zone marquée du code BE2100016 (1-2) à l'annexe 1re au présent arrêté, connue sous le nom « Klein en Groot Schietveld » et située sur le territoire des communes de Brasschaat, Brecht, Kalmthout, Kapellen, Wuustwezel.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : paysage de lande riches en gradients à grande échelle avec mares et petits écosystème de ruisseaux, entourés de noyaux de bois.les deux parties de la zone (« Klein- en Groot Schietveld ») ne se raccorde par du point de vue territorial. la zone coïncide partiellement avec la zone soumise à la Directive « Oiseaux » « De Maatjes, Wuustwezelheide en Groot Schietveld ». b) superficie : 2 288 ha;c) proposée en raison des habitats, mammifères et amphibies suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 2310 Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista; 2330 Pelouses ouvertes avec espèces de Corynephorus et Agrostis sur dunes intérieures; 3110 Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses avec végétation amphibie : Lobelia, Littorelletalia et Isoetes; 3130 Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou du Isoëto-Nanojuncetea sur berges assèchées; 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix; 4030 Landes sèches de tout type; 7150 Dépressions sur substrats tourbeux (Rhynchosporion); 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) mammifères : 1318 Myotis dasycneme (Vespertillon des marais);3) amphibies : 1160 Triturus cristatus (Triton crêté) 16° la zone marquée du code BE200017 (1-14) à l'annexe 16 au présent arrêté, connue sous le nom « Zones forestières et de landes à l'est d'Anvers » et située sur le territoire des communes de Beerse, Boechout, Brasschaat, Hove, Kasterlee, Lier, Lille, Lint, Malle, Oud-Turnhout, Ranst, Schilde, Schoten, Turnhout, Vorselaar, Vosselaar, Zandhoven, Zoersel.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : Complexe de quelques grandes zones forestières (avec landes) : « Bos van Ranst », « Binnenbos » et « Zoerselbos » avec « Herenbos », « Blommerschot » et « Bruulbergen ».Dans cette dernière, de plus grandes parties sont pauvres en éléments nutritifs qui se caractérisent par la présence de landes et de landes dégradées. La zone comprend également la vallée de la « Diepteloop/Visbeek/Kindersnauwbeek » et y limitrophe les « Schrieken, Berzegem, et la Visbeekheide, Halse Hoek-Negenmortelen à Oelegem-Zandhoven, et Vrieselhof et Schijvallei à Oelegem-Schilde » ainsi que de zones avec des populations de poissons bien développées (« Pulderbeek » et « Visbeek »). Le « Vrieselhof » est le seul endroit de croissance connu dans la partie atlantique de la Belgique du Drépanoclade brillant (Drepanoclades vernicosus). Dans la vallée de la « Laarse Beek » et la Fosse antichar, d'importantes populations de la loche de rivière et du chabot. b) superficie : 5 240 ha;c) proposée en raison des habitats, poissons et plantes suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 2330 Pelouses ouvertes avec espèces de Corynephorus et Agrostis sur dunes intérieures; 3110 Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses avec végétation amphibie : Lobelia, Littorelletalia et Isoetes; 3130 Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou du Isoëto-Nanojuncetea sur berges assèchées; 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix; 4030 Landes sèches de tout type; 6410 Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae); 9120 Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Ilici-Fagenion); 9190 Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) poissons : 1149 Cobitis taenia (Loche de rivière), 1163 Cottus gobio (Chabot), 1096 Lampetra planeri (Lamproie de Planer);3) plantes : 1393 Drepanoclades vernicosus (Drépanoclade brillant), 1831 Luronium natans (Flûteau nageant);17° la zone marquée du code BE2100019 (1-5) à l'annexe 17 au présent arrêté, connue sous le nom « Het blak, Kievitsheide, Ekstergoor et habitats avoisinants du Triton crêté » et située sur le territoire des communes de Beerse, Brecht, Malle, Rijkevorsel.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : complexe de grands parties d'eau ouvertes situées dans le microcuesta des zones limoneuses des Campines.Ces parties d'eau se situent en différents stades d'ensablement avec d'importantes transition de landes pauvres en éléments nutritifs historiques vers des parties d'eau antropogènes. Les toponymes « het Blak, Kievitsheide, Klokkeven, De Leeuwerik, De Volharding » réfèrent d'une part à la lande humide historique et d'autre part aux exploitations.

D'importantes population du triton crêté vivent dans nombreuses mares; b) superficie : 697 ha;c) proposée en raison des habitats et amphibies suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 2330 Pelouses ouvertes avec espèces de Corynephorus et Agrostis sur dunes intérieures; 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix; 4030 Landes sèches de tout type; 2) amphibies : 1160 Triturus cristatus (Triton crêté);18° la zone marquée du code BE2100020 (1-8) à l'annexe 18 au présent arrêté, connue sous le nom « Heesbossen, Vallées de la Mark et du Merkske et Ringven avec vallées le long du Heerlese Loop » et située sur le territoire des communes de Hoogstraten, Merksplas et Rijkevorsel.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : complexe varié de bois, de pâturages et de prairies mésotrophes dans la vallée des rivières Mark et Merkske.Les « Heesbossen » constituent une zone de parc d'intérêt culturel-historique comprenant des Hêtraies acidophiles. Un bois de chênes bien développé situé sur des reliefs sablonneux. des zones compreant des tourbières peuvent être des restants locaux de tourbières actives. la zone de la vallée se raccorde au-delà de la frontière néerlandaises à la « Strijbeekse Heide, Castelrese Heide, Bleke Heide » et à devirses zones forestières; b) superficie : 678 ha;c) proposée en raison des habitats et amphibies suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 2310 Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista; 2330 Pelouses ouvertes avec espèces de Corynephorus et Agrostis sur dunes intérieures; 4030 Landes sèches de tout type; 6510 Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis); 7150 Dépressions sur substrats tourbeux (Rhynchosporion); 9190 Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur; 2) amphibies : 116 Triturus cristatus (Triton crêté);19° la zone marquée du code BE2100024 (1-17) à l'annexe 19 au présent arrêté, connue sous le nom « Mares landes et marécages autour de Turnhout » et située sur le territoire des communes d'Arendonk, Baarle-Hertog, Merksplas, Oud-Turnhout, Ravels, Turnhout.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : complexe d'un nombre de mares et de landes, situé en majeure partie dans la zone soumise à la Directive « Oiseaux » « Turnhouts Vennengebied » (Zones au nord de Ravels et Turnhout).A l'intérieur de ce complexe, l'on peut distinguer les entités suivantes : « Turnhouts Vennengebied » (Merksplas et Turnhout) « het Moer » (zone de source Noordermark) et la vallée de la Merksk (Baarle-Hertog-Merksplas), landes et mares de Ravels (Weelde-Poppel-Ravels), « het Goorken », « Lokkerse Dammen » et « Rode Del » (Arendonk) et landes et mares d'Arendonk; b) superficie : 3627;c) proposée en raison des habitats et plantes, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 2310 Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista; 2330 Pelouses ouvertes avec espèces de Corynephorus et Agrostis sur dunes intérieures; 3110 Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses avec végétation amphibie : Lobelia, Littorelletalia et Isoetes; 3130 Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou du Isoëto-Nanojuncetea sur berges assèchées; 3150 Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition; 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix; 4030 Landes sèches de tout type; 6230* Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats silicieux; 7140 Tourbières de transition et tremblantes; 7150 Dépressions sur substrats tourbeux (Rhynchosporion); 9160 Chênaies du type Stellario-Carpinetum; 9190 Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) plantes : 1831 Luronium natans (Flûteau nageant);20° la zone marquée du code BE2100026 (1-13) à l'annexe 20 au présent arrêté, connue sous le nom « Zone de la vallée de la Petite Nèthe, avec zones de sources, marécages et landes » et située sur le territoire des communes d'Arendonk, Dessel, Geel, Grobbendonk, Herentals, Kasterlee, Lier, Lommel, Mol, Nijlen, Olen, Ranst, Retie, Vorselaar, Zandhoven.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : Complexe, partiellement à l'intérieur de la zone soumise à la Directive « Oiseaux » « Ronde Put », de zones de sources et de vallées le long du cours supérieur, et de quelques zones de mares et de landes dans le cours moyen (« De Zegge » (également une zone soumise à la Directive « Oiseaux »), « Olensbroek », « Snepkensvijver », « Zwart Water », « Lavendelven »).La zone dans le cours supérieur a également été désignée à cause de sa grande richesse en structures des diverses Nèthes comprenant des populations de poissons tels que la lamproie de planer, la Loche d'Etang et la Loche de Rivière et le Chabot. Dans la partie « Buitengoor », se situe le seul endroit de croissance de la Liparis de Loesel parmi une végétation de fossé de très grande valeur; b) superficie : 4884 ha;c) proposée en raison des habitats, poissons, amphibies, invertébrés et plantes suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 2330 Pelouses ouvertes avec espèces de Corynephorus et Agrostis sur dunes intérieures; 3110 Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses avec végétation amphibie : Lobelia, Littorelletalia et Isoetes; 3130 Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou du Isoëto-Nanojuncetea sur berges assèchées; 3260 Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion; 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix; 4030 Landes sèches de tout type; 6230* Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats silicieux; 6430 Broussailles oligotrophes; 7140 Tourbières de transition et tremblantes; 7150 Dépressions sur substrats tourbeux (Rhynchosporion); 7210 Marais calcaires à Cladium mariscus et espèces du Caricion davallianae; 7230 Tourbières basses alcalines; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) poissons : 1096 Lampetra planeri (Lamproie de Planer), 1145 Misgurnus fossilis (loche d'étang), 1149 Cobitis taenia (Loche de rivière), 1163 Cottus gobio (Chabot);3) amphibies : 1160 Triturus cristatus (Triton crêté);4) invertébrés : 1042 Leuchorrhinia pectoralis (leuchorinne à gros thorax);5) plantes : 1831 Luronium natans (Flûteau nageant);21° la zone marquée du code BE2200028 (1) à l'annexe 21 au présent arrêté, connue sous le nom « De Maten » et située sur le territoire des communes de Diepenbeek, Genk, Hasselt.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : la zone est constituée d'une combinaison de dépression alimentées par de l'eau de source avec formation de tourbières, comprenant une variation de végétation de landes humides et sèches et des dunes intérieures (fixées en majeure partie). Localement, il y a des bois marécageux. Le « Stiemer » et la « Heiwijerbeek » passent à travers de cette zone; b) superficie : 536 ha;c) proposée en raison des habitats et plantes suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 2310 Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista; 2330 Pelouses ouvertes avec espèces de Corynephorus et Agrostis sur dunes intérieures; 3110 Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses avec végétation amphibie : Lobelia, Littorelletalia et Isoetes; 3130 Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou du Isoëto-Nanojuncetea sur berges assèchées; 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix; 4030 Landes sèches de tout type; 7140 Tourbières de transition et tremblantes; 7150 Dépressions sur substrats tourbeux (Rhynchosporion); 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) plantes : 1831 Luronium natans (Flûteau nageant);22° la zone marquée du code BE2200029 (1) à l'annexe 22 au présent arrêté, connue sous le nom « Zones de vallées et de sources des Zwarte Beek, Bolisserbeek et Dommel avec landes et mares » et située sur le territoire des communes de Beringen, Hechtel-Eksel, Heusden-Zolder, Houthalen-Helchteren, Leopoldsburg, Lommel, Overpelt et Peer.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : La zone transgresse en majeure partie la zone soumise à la Directive « Oiseaux » « Domaine militaire » et vallée de la « Zwarte Beek ».Elle comprend en outre le cours supérieur de la « Bolisserbeek » et une partie du cours de la « Dommel ». La zone est caractérisée par des biotopes oligotrophes et par des valeurs naturelles liées aux vallées des ruisseaux. Le plus grand complexe de dunes intérieures errantes en Flandre; b) superficie : 8 306 ha;c) proposée en raison des habitats, poissons, amphibies et invertébrés suivant, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 2310 Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista; 2330 Pelouses ouvertes avec espèces de Corynephorus et Agrostis sur dunes intérieures; 3110 Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses avec végétation amphibie : Lobelia, Littorelletalia et Isoetes; 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix; 4030 Landes sèches de tout type; 6230* Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats silicieux; 6430 Broussailles oligotrophes; 7140 Tourbières de transition et tremblantes; 7150 Dépressions sur substrats tourbeux (Rhynchosporion); 9190 Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) poissons : 1096 Lampetra planeri (Lamproie de Planer);3) amphibies : 1160 Triturus cristatus (Triton crêté);4) invertébrés : 1042 Leuchorrhinia pectoralis (leuchorinne à gros thorax);23° la zone marquée du code BE2200030 (1-3) à l'annexe 23 au présent arrêté, connue sous le nom « Mangelbeek et zones de landes et de mares entre Houthalen et Gruitrode » et située sur le territoire des communes de Heusden-Zolder, Houthalen-Helchteren, Maaseik, Meeuwen-Gruitrode, Opglabbeek et Peer.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : la zone transgresse en majeure partie la zone soumise à la Directive « Oiseaux » « Houthalen-Helchteren, Meeuwen-Gruitrode et Peer ».Il y a également quelques zones à mares, telles que les « Ruiterskuilen » et le « Turfven ». Le « Oudsberg » et ses environs est en majeure partie une dune intérieure fixée. La vallée de la « Mangelbeek » fait partie de la zone; b) superficie : 3 768 ha;c) proposée en raison des habitats et invertébrés suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 2310 Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista; 2330 Pelouses ouvertes avec espèces de Corynephorus et Agrostis sur dunes intérieures; 3130 Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou du Isoëto-Nanojuncetea sur berges assèchées; 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix; 4030 Landes sèches de tout type; 6430 Broussailles oligotrophes; 7140 Tourbières de transition et tremblantes; 7150 Dépressions sur substrats tourbeux (Rhynchosporion); 9190 Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) invertébrés : 1042 Leuchorrhinia pectoralis (leuchorinne à gros thorax);24° la zone marquée du code BE2200031 (1-3) à l'annexe 24 au présent arrêté, connue sous le nom « Vallées des Laambeek, Zonderikbeek, Slangebeek et Roosterbeek avec zones à étangs et landes » et située sur le territoire des communes de Genk, Hasselt, Heusden-Zolder, Houthalen-Helchteren, Zonhoven.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : Complexe de zones à étangs de Limbourg central (« Terlaemen », « Wijvenheide », « Platweyers » et « Bokrijk »), les vallées de ruisseaux de la « Slangenbeek » et de la « Roosteerbeek » et zones de landes de « Teut » et de « Terhaagdoornheide », transgressant partiellement la zone soumise à la Directive « Oiseaux » « Het Vijvercomplex van Miden-Limburg »;b) superficie : 3 627 ha;c) proposée en raison des habitats, poissons et plantes suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 2310 Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista; 2330 Pelouses ouvertes avec espèces de Corynephorus et Agrostis sur dunes intérieures; 3110 Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses avec végétation amphibie : Lobelia, Littorelletalia et Isoetes; 3130 Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou du Isoëto-Nanojuncetea sur berges assèchées; 3140 Eaux oligo-mésotrophes calcaires avec végétation benthique à Chara spp.; 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix; 4030 Landes sèches de tout type; 6230* Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats silicieux; 6430 Broussailles oligotrophes; 6510 Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis); 7150 Dépressions sur substrats tourbeux (Rhynchosporion); 9190 Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) poissons : 1096 Lampetra planeri (Lamproie de Planer), 1145 Misgurnus fossilis (loche d'étang);3) plantes : 1831 Luronium natans (Flûteau nageant);25° la zone marquée du code BE2200032 (1-3) à l'annexe 25 au présent arrêté, connue sous le nom « Hageven met Dommelvallei, Beverbeekse Heide, Warmbeek et Wateringues » et située sur le territoire des communes de Bocholt, Hamont-Achel, Lommel, Neerpelt.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : la zone se situe en majeure partie la zone soumise à la Directive « Oiseaux » « Hamonterheide, Hageveen, Buitenheide, Stamprooierbroek et Mariahof ».Elle comprend les vallées de la « Dommel » et de la « Warmbeek » et les prairies d'inondation de Lommel; b) superficie : 1 980 ha;c) proposée en raison des habitats et poissons suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 2310 Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista; 2330 Pelouses ouvertes avec espèces de Corynephorus et Agrostis sur dunes intérieures; 3110 Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses avec végétation amphibie : Lobelia, Littorelletalia et Isoetes; 3130 Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou du Isoëto-Nanojuncetea sur berges assèchées; 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix; 4030 Landes sèches de tout type; 6510 Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis); 7150 Dépressions sur substrats tourbeux (Rhynchosporion); 7210* Marais calcaires à Cladium mariscus et espèces du Caricion davallianae; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) poissons : 1134 Rhodeus sericeus amarus (Bouvière), 1096 Lampetra planeri (Lamproie de Planer);26° la zone marquée du code BE2200033 (1-2) à l'annexe 26 au présent arrêté, connue sous le nom « Abeek avec zones marécageuses avoisinantes » et située sur le territoire des communes de Bocholt, Bree, Kinrooi, Meeuwen-Gruitrode et Peer.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : Cours moyen et inférieur de la « Abeek » avec zones marécageuses et wateringues (« Stamprooersbroek », « Zig », « St.-Partensheide ») transgresse partiellement la zone soumise à la Directive « Oiseaux » « Hamonterheide, Hageveen, Buitenheide, Stamprooierbroek et Mariahof »; b) superficie : 2 523 ha;c) proposée en raison des habitats suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 3130 Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou du Isoëto-Nanojuncetea sur berges assèchées; 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix; 7140 Tourbières de transition et tremblantes; 7150 Dépressions sur substrats tourbeux (Rhynchosporion); 9190 Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 27° la zone marquée du code BE2200034 (1-2) à l'annexe 27 au présent arrêté, connue sous le nom « Itterbeek met Brand, Jagersborg et Schootsheide et Bergerven » et située sur le territoire des communes de Bree, Dilsen, Kinrooi, Maaseik, Meeuwen-Gruitrode.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : Cours supérieur et moyen de la « Itterbeek » avec marécages, zones forestières et landes.Parties du cours moyen de la « Znder- et Bosbeek » ont été repris. Le « Bergerven » comprend principalement des biotopes oligotrophes et constitue un endroit de croissance important du Flûteau nageant; b) superficie : 1 869 ha;c) proposée en raison des habitats, poissons et plantes suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 3110 Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses avec végétation amphibie : Lobelia, Littorelletalia et Isoetes; 3130 Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou du Isoëto-Nanojuncetea sur berges assèchées; 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix; 4030 Landes sèches de tout type; 6230* Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats silicieux; 6510 Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis); 9190 Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) poissons : 1096 Lampetra planeri (Lamproie de Planer);3) plantes : 1831 Luronium natans (Flûteau nageant);28° la zone marquée du code BE2200035 (1) à l'annexe 28 au présent arrêté, connue sous le nom « Mechelse Heide et vallée de la Zipbeek » et située sur le territoire des communes de Dilsen, Lanaken et Maasmechelen.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : La zone coïncide en majeure partie avec la zone soumise à la Directive « Oiseaux » « Mechelse Heide et vallei vande Ziepbeek ».La zone comprend de grandes parties de landes sèches. Les zones à mares importantes sont entre autres le « Heuvels- en Kruisven ». Le long de la « Zipbeek », il y a des végétations de landes humides. D'importants bois sont les « Daelbroekbos », « Lanklaarderbos », « Dilserbos » et les bois situés le long de la « Asbeek ». Les « Lanklaarderbos » et « Dilserbos » sont importants à cause des bois de chênes « stabiles » du point de vue historique; b) superficie : 3 741 ha;c) proposée en raison des habitats, poissons et invertébrés suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 2330 Pelouses ouvertes avec espèces de Corynephorus et Agrostis sur dunes intérieures; 3130 Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou du Isoëto-Nanojuncetea sur berges assèchées; 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix; 4030 Landes sèches de tout type; 6230* Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats silicieux; 7140 Tourbières de transition et tremblantes; 7150 Dépressions sur substrats tourbeux (Rhynchosporion); 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) poissons : 1096 Lampetra planeri (Lamproie de Planer);3) invertébrés : 1042 Leuchorrhinia pectoralis (leuchorinne à gros thorax), 1083 Lucanus cervus Lucane cerf-volant);29° la zone marquée du code BE2200036 (1-1) à l'annexe 29 au présent arrêté, connue sous le nom « Plateau de Caestert avec bois sur pentes et marnières » et située sur le territoire de la commune de Riemst. Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : Complexe de pelouses calcaires et de bois sur pentes (« Caestert », « Tiendeberg », « Roosburg ») et marnières (« Caestert », « Zichen-Zussen-Bolder » et « Vechmaal ») comme lieu d'hibernation pour chauves-souris.« Caestert » est une zone naturelle transfrontalière (Pays-Bas et Wallon ie). Les grottes dans les zones marneuses ont actuellement une valeur potentielle pour les populations de chauves-souris : très important lieu d'hibernation pour le Grand Murin, le Vespertillon de Bechstein, le Vespertillon à oreilles échancrées et le Vespertillon des marais; b) superficie : 132 ha;c) proposée en raison des habitats et mammifères suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 6210 Sites d'orchidées remarquables (Festuco-Brometalia); 8310 Grottes non exploitées par le tourisme; 9150 Hêtraies calcicoles (Cephalanthero-Fagion); 9160 Chênaies du type Stellario-Carpinetum; 2) mammifères : 1304 Rhinopholus ferrum equinum (Grand Rinolphe), 1318 Myotis dasycneme (Vespertillon des marais), 1321 Myotis emarginatus (Vespertillon à oreilles enchancrées), 1323 Myotis bechsteinii (Vespertillon de Bechstein), 1324 Myotis myotis (Grand Murin);30° la zone marquée du code BE2200037 (1-13) à l'annexe 30 au présent arrêté, connue sous le nom « Laisses le long de la Meuse limbourgeoise et Vijverbroek » et située sur le territoire des communes de Dilsen, Kinrooi, Lanaken, Maaseik, Maasmechelen.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : Complexe de laisses avec des parcelles de prairies de fauche de très grande valeur, et au nord, avec une méandre de la Meuse très bien conservée, le « Vijverbroek ».Il s'agit d'un complexe forestier d'ampleur moyenne, une aunaie marécageuse avec au centre une tourbière basse. Le « Kraaiebosje à Leut » est un bois alluvial mixte à chênes, frênes et ormes; b) superficie : 645 ha;c) proposée en raison des habitats, mammifères, poissons et amphibies suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 6510 Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis); 7140 Tourbières de transition et tremblantes; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 91F0 Forêts mixtes à Chênes-Frênes, riveraines des grands fleuves; 2) mammifères : 1355 Lutra lutra (loutre);3) poissons : 1099 Lampetra fluviatilis (Lamproie de rivière);1134 Rhodeus sericeus amarus (Bouvière), 1149 Cobitis taenia (Loche de rivière); 4) amphibies : 1160 Triturus cristatus (Triton crêté);31° la zone marquée du code BE2200038 (1-27) à l'annexe 31 au présent arrêté, connue sous le nom « Bois et pelouses calcaires d'hesbaye » et située sur le territoire des communes de Alken, Borgloon, Diepenbeek, Glabbeek, Hasselt, Heers, Hoeselt, Kortenaken, Kortessem, Nieuwerkerken, Sint-Truiden, Tirlemont, Tongres, Zoutleeuw.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : Complexe d'un nombre de bois à arbres feuillus, principalement en Hesbaye humide, et quelques bois sur pentes calcaires avec prairies (Duras, « Nieuwenhoven », « Jongensbos », « Nietelbroeken », « Merlemont », « Bellevue », « Kolmont-Zaklenberg », « Patrijzenkuil », « Overbroek », « Gelinden », « Ritsingen, Wijngaardbossen »).A l'ouest de Duras se situe une zone peuplée du Triton crêté. La zone comprend également des zones forestières et des paysages à petite échelle autour de Tongres (« Hellingbos Hardelingenbeek », « Winterbeek » en « Steenbroekbos »), prairies calcaires autour de Borgloon (« Grootloon », « Bollenberg » et zone calcaire « Opleeuw ») et bois et prairies calcaires autour de Gelinden (« Fonteinbeekvallei Groot-Gelmen », Vallée de la « Veulense Beek », zone calcaire « Engelmans hoeve »); b) superficie : 2 604 ha c) proposée en raison des habitats et amphibies suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 6210 Sites d'orchidées remarquables (Festuco-Brometalia); 6430 Broussailles oligotrophes; 6510 Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis); 7220* Sources pétrifiantes avec formation de travertins (Cratoneurion); 9130 Hêtraies du Asperulo-Fagetum; 9160 Chênaies du type Stellario-Carpinetum; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) amphibies : 1160 Triturus cristatus (Triton crêté);32° la zone marquée du code BE2200039 (1-8) à l'annexe 32 au présent arrêté, connue sous le nom « Fourons » et située sur le territoire de la commune de Fouron.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : La zone a une très grande valeur tant du point de vue paysager qu'écologique comprenantun nombre de zone forestières intéressantes (entre autres les « Hoogbos », « Broekbos », « Teuvenbos » et « Vrouwenbos »), les vallées et les systèmes intactes de ruisseaux (entre autres les « Noorbeek », « Berwin », « Voer » et « Gulp »);b) superficie : 1 592 ha;c) proposée en raison des habitats, mammifères, poissons, amphibies et invertébrés suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 3260 Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion; 6210 Sites d'orchidées remarquables (Festuco-Brometalia); 6230* Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats silicieux; 6430 Broussailles oligotrophes; 6510 Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis); 9110 Hêtraies du Luzulo-Fagetum; 9130 Hêtraies du Asperulo-Fagetum; 9150 Hêtraies calcicoles (Cephalanthero-Fagion); 9160 Chênaies du type Stellario-Carpinetum; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) mammifères : 1304 Rhinopholus ferrum equinum (Grand Rinolphe), 1321 Myotis emarginatus (Vespertillon à oreilles enchancrées), 1324 Myotis myotis (Grand Murin);3) poissons : 1163 Cottus gobio (Chabot);4) amphibies : 1160 Triturus cristatus (Triton crêté);5) invertébrés : 1083 Lucanus cervus Lucane cerf-volant);33° la zone marquée du code BE2100040 (1-7) à l'annexe 33 au présent arrêté, connue sous le nom « Cours supérieur de la Grande Nèthe avec Zammelsbroek, Langdonken et Goor » et située sur le territoire des communes de aarschot, Balen, Geel, Ham, Herselt, Hulshout, Laakdal, Lommel, Meerhout, Mol.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : parties du cours supérieur avec vallées et quelques zones marécageuses adjacentes, comprenant également le « Keiheuvel » à Balen avec dunes mobiles actives comme processus de formation dans la partie nord-est et à Hulsen dans la partie ouest.Ici, l'ensemble du gradient a été désigné de vallée de ruisseau jusqu'aux sables mobiles où l'infiltration locale a lieu. « Langdonken » et « Goor » sont, outre « Torfbroek », les seuls endroits où se trouvent des marécages calcaires de nature; b) superficie : 4 307 ha;c) proposée en raison des habitats, poissons, amphibies, invertébrés et plantes suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 2310 Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista; 2330 Pelouses ouvertes avec espèces de Corynephorus et Agrostis sur dunes intérieures; 3130 Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou du Isoëto-Nanojuncetea sur berges assèchées; 3150 Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition; 3260 Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion; 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix; 4030 Landes sèches de tout type; 6230* Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats silicieux; 6410 Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae); 6430 Broussailles oligotrophes; 6510 Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis); 7210* Marais calcaires à Cladium mariscus et espèces du Caricion davallianae; 9120 Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Ilici-Fagenion); 9160 Chênaies du type Stellario-Carpinetum; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) poissons : 1096 Lampetra planeri (Lamproie de Planer), 1149 Cobitis taenia (Loche de rivière);3) amphibies : 1160 Triturus cristatus (Triton crêté);4) plantes : 1831 Luronium natans (Flûteau nageant);34° la zone marquée du code BE2200041 (1-8) à l'annexe 34 au présent arrêté, connue sous le nom « Vallée du Geer et cours supérieur de la vallée du Demer » et située sur le territoire des communes de Bilzen, Diepenbeek, Hoeselt, Riemst, Tongres.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : la zone comprend des parties du cours supérieur et moyen du Demer, notamment les « Dorpsbeemden » à Diepenbeek, et des parties du cours moyen du Geer.Le « Grootbos » est un bois à chênes avec une flore de printemps explicite; b) superficie : 633 ha;c) proposée en raison des habitats et amphibies suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 6210 Sites d'orchidées remarquables (Festuco-Brometalia); 6410 Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae); 6430 Broussailles oligotrophes; 6510 Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis); 9160 Chênaies du type Stellario-Carpinetum; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) amphibies : 1160 Triturus cristatus (Triton crêté);35° la zone marquée du code BE2200042 (1-9) à l'annexe 35 au présent arrêté, connue sous le nom « Transition Campines-Hesbaye » et située sur le territoire des communes de Bilzen, Lanaken, riemst, Zutendaal. Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : La zone comprend des parties du cours supérieur et moyen des « Munster-, Bezoens- et Zutendaalbeek ».les talus du Canal Albert comprennent des végétation importantes calcaires; b) superficie : 689 ha;c) proposée en raison des habitats et poissons suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 2330 Pelouses ouvertes avec espèces de Corynephorus et Agrostis sur dunes intérieures; 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix; 4030 Landes sèches de tout type; 5130 Formations à Juniperus communis sur landes ou pelouses calcaires; 6210 Sites d'orchidées remarquables (Festuco-Brometalia); 6430 Broussailles oligotrophes; 6510 Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis); 9190 Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) poissons : 1096 Lampetra planeri (Lamproie de Planer);36° la zone marquée du code BE2200043 (1-4) à l'annexe 36 au présent arrêté, connue sous le nom « Vallée de la Bosbeek et zones forestières et de landes avoisinantes à As-Opglabbeek-Maaseik » et située sur le territoire des communes de As, Dilsen, Genk, Maaseik, Opglabbeek. Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : la zone comprend la zone de source et le cours supérieur de la « Bosbeek ».Le « Klaverberg » est un écotope de landes sèches et de dunes mobiles. Le « Heiderbos » est le plus grand fourrés de genévrier de la Flandre. Le « Rouwmortelven » fait également partie du complexe; b) superficie : 573 ha;c) proposée en raison des habitats suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 2330 Pelouses ouvertes avec espèces de Corynephorus et Agrostis sur dunes intérieures; 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix; 4030 Landes sèches de tout type; 5130 Formations à Juniperus communis sur landes ou pelouses calcaires; 6430 Broussailles oligotrophes; 6510 Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis); 9190 Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 37° la zone marquée du code BE2300044 (1-22) à l'annexe 37 au présent arrêté, connue sous le nom « Bois du sud-est » de la « Zandleemstreek » et située sur le territoire des communes d'Alost, Bonheiden, Boortmeerbeek, Buggenhout, Erpe-Mere, Gavere, Grimbergen, Kapelle-op-den-Bos, Lede, Mechelen, Melle, Merelbeke, Oosterzele, Vvilvoorde, Wetteren, Wichelen, Zemst.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : Quelques zones importantes pour les prairies de fauche mésophyles sur des grandes superficies (Vallée de la Dyle Boortmeerbeek-Rijmenam, Dorent-Nellebroek).Le domaine provincial « Vrijbroekpark » à Malines héberge l'endroit de croissance de l'Apium repens le plus important en Flandre. Quelques endroits hébergent des populations de Tritons crêtés (« Honegem », « Serskampse bossen » et environs), Quelques complexes forestiers importants (p. ex. « Buggenhoutbos », « Makegemse bossen » et le « Gravenbos »); b) superficie : 1 793 ha;c) proposée en raison des habitats, amphibies et plantes suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) habitats : 2310 Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista; 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix; 4030 Landes sèches de tout type; 6410 Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae); 6430 Broussailles oligotrophes; 6510 Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis); 9120 Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Ilici-Fagenion); 9130 Hêtraies du Asperulo-Fagetum; 9160 Chênaies du type Stellario-Carpinetum; 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae); 2) amphibies : 1160 Triturus cristatus (Triton crêté);3) plantes : 1614 Apium repens (Ache rampant);38° la zone marquée du code BE2100045 (1-32) à l'annexe 38 au présent arrêté, connue sous le nom « Ceinture de forts historiques autour d'Anvers comme habitat de chauves-souris » et située sur le territoire des communes d'Anvers, Beveren, Bornem, Borsbeek, Duffel, Edegem, Kapellen, Lier, Malines, Mortsel, Nijlen, Puurs, Ranst, Schoten, Sint-katelijne-Waver, Stabroek, Temse, Wommelgem.Cette zone a été proposée à la Commission européenne avec mention des données suivantes : a) description : En vue d'une conservation durable des ces espèce, la désignation de lieux de séjour, tant hivernaux qu'estivaux, est nécessaire.La ceinture de forts joue certainement un rôle important comme lieu d'hibernation. C'est un complexe d'anciens forts, de fortifications et de bunkers, y compris les fossés historiques, de la première et seconde ceinture de défense autour d'Anvers; b) superficie : 359 ha;c) proposée en raison des mammifères suivants, tous avec mention de leur Code Natura 2000, le signe « * » indiquant qu'il s'agit d'un habitat ou d'une espèce prioritaire dans le sens de la Directive précitée : 1) mammifères : 1321 Myotis emarginatus (Vespertillon à oreilles enchancrées), 1318 Myotis dasycneme (Vespertillon des marais).

Art. 2.De chaque zone visée à l'article 1er, un copie de la carte à l'échelle 1/20.000, si nécessaire composée d'une ou plusieurs cartes détaillées, sur laquelle la zone est délimitée peut être consultée à la maison communale de chaque commune ou cette zone est entièrement ou partiellement située. Cette carte est imprimée sur la carte topographique portant la référence : « source Carte topographique ING échelle 1/10 000, édition 1978-1993 (OCGIS - Flandre).

Les cartes mentionnées au premier alinéa ont priorité par rapport aux cartes mentionnées à l'article 1er en ce qui concerne la délimitation.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge .

Art. 4.La Ministre flamande ayant la Conservation de la nature dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 24 mai 2002.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, P. DEWAEL Le Ministre flamand de l'Environnement et de l'Agriculture, V. DUA Pour la consultation du tableau, voir image