26 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2007 établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire

Le Gouvernement flamand, Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 25, §§ 2 et 3, modifié par les décrets des 19 mars 2004 et 16 juin 2006;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2007 établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 17 novembre 2010;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.Dans l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2007 établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire sont apportées les modifications suivantes : 1° dans la discipline 'Toegepaste wetenschappen' sont apportées les modifications suivantes : a) à côté de la case 'KULeuven', dans la rangée 16, les mots « European Master in Engineering Rheology » sont remplacés par les mots « Master of Engineering :Chemical Technology (Engineering Rheology) »;b) à côté de la case 'UGent', dans la rangée 12, les mots « Master in Nuclear Fusion Science and Engineering Physics (European Master) » sont remplacés par les mots « European Master in Nuclear Fusion Science and Engineering Physics »;c) à côté de la case 'UGent', dans la rangée 13, les mots « Master of Science in Photonics (Erasmus Mundus) » sont remplacés par les mots « Erasmus Mundus Master of Science in Photonics »;d) à côté de la case 'UGent' est ajoutée la rangée suivante :

Master of Photonics Science and Engineering

burgerlijk ingenieur

e) à côté de la case 'UGent' sont ajoutées les rangées suivantes :

Master of Biomedical Engineering

burgerlijk ingenieur

International Master of Science in Fire Safety Engineering

burgerlijk ingenieur

International Master of Science in Biomedical Engineering

burgerlijk ingenieur

f) à côté de la case 'VUB', dans la rangée 8, les mots « Master of Science in Photonics (Erasmus Mundus) » sont remplacés par les mots « Erasmus Mundus Master of Science in Photonics »;g) à côté de la case 'VUB' sont ajoutées les rangées suivantes :

Master of Applied Sciences and Engineering : Computer Science

burgerlijk ingenieur

Master of Applied Sciences and Engineering : Applied Computer Science

burgerlijk ingenieur

h) à côté de la case 'VUB' est ajoutée la rangée suivante :

Master of Photonics Science and Engineering

burgerlijk ingenieur

i) à côté de la case 'VUB' sont ajoutées les rangées suivantes :

Master of Biomedical Engineering

burgerlijk ingenieur

International Master of Science in Biomedical Engineering

burgerlijk ingenieur

Master of Electronics and Information Technology Engineering

burgerlijk ingenieur

j) à côté de la case 'VUB' sont ajoutées les rangées suivantes :

Master of Architectural Engineering

burgerlijk ingenieur

Master of Civil Engineering

burgerlijk ingenieur

Master of Chemical and Materials Engineering

burgerlijk ingenieur

Master of Electromechanical Engineering

burgerlijk ingenieur

2° dans la discipline 'Toegepaste biologische wetenschappen', à côté de la case 'UGent', dans la rangée 2, les mots « Master in de bio-ingenieurswetenschappen : bodem- en waterbeheer » sont remplacés par les mots « Master in de bio-ingenieurswetenschappen : land- en waterbeheer »;3° dans la discipline 'Wetenschappen/Toegepaste wetenschappen/Toegepaste biologische wetenschappen', à côté de la case 'KULeuven', sont apportées les modifications suivantes : a) la rangée 5 est abrogée :

Master in de milieutechnologie en de milieuwetenschappen - afstudeerrichting burgerlijk ingenieur'

burgerlijk ingenieur

b) dans la rangée 6, les mots « Master in de milieutechnologie en de milieuwetenschappen - afstudeerrichting bio-ingenieur' » sont remplacés par les mots « Master in de bio-ingenieurswetenschappen : milieutechnologie »;c) les rangées suivantes sont ajoutées :

Erasmus Mundus Master of Nanoscience and Nanotechnology - afstudeerrichting Nanotechnology'

burgerlijk ingenieur

Erasmus Mundus Master of Nanoscience and Nanotechnology - afstudeerrichting Bionanotechnology'

bio-ingenieur

4° dans la discipline 'Industriële wetenschappen en technologie', les mots « Hogeschool voor Wetenschap & Kunst » sont remplacés par les mots « Lessius Mechelen »;5° dans la discipline 'Audiovisuele en beeldende kunst' sont ajoutées, à côté de la case 'Hogeschool Gent', les rangées suivantes :

Master of Audiovisual Arts

meester

Master of Fine Arts

meester

6° dans la discipline 'Muziek en podiumkunsten' est ajoutée, à côté de la case 'Hogeschool Gent', la rangée suivante :

Master of Music

meester

7° dans la discipline 'Biotechniek', la rangée 1 est remplacée par :

Hogeschool Gent

Master in de biowetenschappen : land- en tuinbouwkunde

industrieel ingenieur

Master in de biowetenschappen : voedingsindustrie

industrieel ingenieur

8° les mots « Hogeschool Antwerpen » sont chaque fois remplacés par les mots « Artesis Hogeschool Antwerpen »;9° les mots « Groep T-Leuven Hogeschool » sont chaque fois remplacés par les mots « GROEP T - Internationale Hogeschool Leuven »;10° les mots « EHSAL, Europese Hogeschool Brussel » sont chaque fois remplacés par les mots « HUB-EHSAL »;11° les mots « Katholieke Hogeschool Mechelen » sont chaque fois remplacés par les mots « Lessius Mechelen ».

Art. 2.L'article 1er, 1°, c) et f), produit ses effets à partir de l'année académique 2005-2006. L'article 1er, 1°, b), produit ses effets à partir de l'année académique 2006-2007. L'article 1er, 1°, g), produit ses effets à partir de l'année académique 2007-2008.

L'article 1er, 6°, 8°, 9°, 10°, produit ses effets à partir de l'année académique 2008-2009. L'article 1er, 1°, a), d), h), 2°, 3°, c), 5°, produit ses effets à partir de l'année académique 2009-2010. L'article 1er, 1°, e), i), 3°, a), b), 4°, 7°, 11°, produit ses effets à partir de l'année académique 2010-2011. L'article 1er, 1°, j), entre en vigueur à partir de l'année académique 2011-2012.

Art. 3.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 26 novembre 2010.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, K. PEETERS Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises, P. SMET