27 FEVRIER 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation du master recherche « Master of Advanced Studies in Theology and Religion » et portant extension du volume des études de la formation de « master in de logopedische en audiologische wetenschappen » et de « master in de verzekeringen »

Le Gouvernement flamand, Vu le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné par le décret du 20 décembre 2013, notamment les articles II.156 à II.160 et l'article III.11 ;

Vu les avis de l'Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande, donnés le 13 octobre 2014 ;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 19 novembre 2014 ;

Sur la proposition de la Ministre flamande de l'Enseignement ;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.La Katholieke Universiteit Leuven peut organiser un master recherche « Master of Advanced Studies in Theology and Religion » de cent vingt unités d'études. La langue d'enseignement est l'anglais.

Art. 2.Le volume des études de la formation de « master in de logopedische en audiologische wetenschappen », organisée par la Katholieke Universiteit Leuven et l'Universiteit Gent, et de la formation de « master in de verzekeringen » organisée par la Katholieke Universiteit Leuven, est étendu de soixante à cent vingt unités d'études.

Art. 3.Pour le financement du master recherche « Master of Advanced Studies in Theology and Religion », visé à l'article 1er, la Katholieke Universiteit Leuven reçoit, conformément aux dispositions de l'article III.11, § 7, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné par le décret du 20 décembre 2013, un montant de 92.394 euros.

Art. 4.L'article 1er entre en vigueur à partir de l'année académique 2015-2016. L'extension du volume des études visée à l'article 2, entre en vigueur au plus tôt à partir de l'année académique 2018-2019.

L'article 3 entre en vigueur à partir de l'année académique 2017.

Art. 5.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 27 février 2015.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, G. BOURGEOIS La Ministre flamande de l'Enseignement, H. CREVITS