Etaamb.openjustice.be
Arrêté Du Gouvernement Wallon du 13 mai 2004
publié le 09 août 2004

Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la désignation de nouveaux membres de la Commission royale des Monuments, Sites et Fouilles de la Région wallonne

source
ministere de la region wallonne
numac
2004027165
pub.
09/08/2004
prom.
13/05/2004
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE LA REGION WALLONNE


13 MAI 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la désignation de nouveaux membres de la Commission royale des Monuments, Sites et Fouilles de la Région wallonne


Le Gouvernement wallon, Vu le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine;

Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 2 mai 1996 relatif à la structure, aux missions et au fonctionnement de la Commission royale des Monuments, Sites et Fouilles de la Région wallonne, notamment l'article 3;

Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mars 2002 relatif au renouvellement des membres de la Commission royale des Monuments, Sites et Fouilles de la Région wallonne;

Sur proposition du Ministre-Président, Arrête : Article unique. Sont nommés pour siéger au sein de la Commission royale des Monuments, Sites et Fouilles les nouveaux membres suivants : Chambre régionale, Section Sites : Pour remplacer M. E. Clicheroux : M. Jacques Stein.

Chambre provinciale du Brabant wallon, Section des Monuments : Pour remplacer Mme Ch. Marchal : M. Christian Dailliet.

Chambre provinciale de Hainaut, Section des Monuments : Pour remplacer M. E. Marchal : Mme Anne-Catherine Bioul.

Chambre provinciale de Liège, Section des Monuments : Pour remplacer Mme D. Allart, MM. B. Demoulin, A. Closset, J.-L. Kupper, L. Engen et F. Peters : Mme Annie Grzeskowiak, M. Sandro Canet, M. Pierre Gillot, Mme Françoise Lejeune, M. Jean-Patrick Duchesne et M. Léo Haesbroeck.

Chambre provinciale de Luxembourg, Section des Monuments : Pour remplacer Mme Ch. Hubert, MM. P. Hannick, J.-P. Weber et Ph.

Peret : M. Frédéric Philipin, M. Eric Hance, M. Philippe Jourdan et M. Albert d'Otreppe de Bouvette.

Chambre provinciale de Namur, Section des Monuments : Pour remplacer M. V. Vagman : Mme Eliabel Hennart.

Namur, le 13 mai 2004.

Le Ministre-Président, J.-Cl. VAN CAUWENBERGHE

^