1er JUIN 1999. - Arrêté ministériel fixant la composition de la Commission des stages

Le Ministre de la Défense nationale, Vu l'article 15ter de l'arrête royal du 8 janvier 1973 fixant le statut du personnel de certains organismes d'intérêt public, Arrête :

Article 1er.§ 1er. Sont désignés pour siéger au sein de la Commission des stages d'expression néerlandaise : a) en qualité de membres effectifs : M.J. De Smet, administrateur général;

M. J.P. De Weer, conseiller; b) en qualité de directeur de la formation : M.R. Muylaert, géographe. § 2. Sont agréés comme délégués syndicaux habilités à siéger dans la Commission des stages pour la section d'expression néerlandaise : - pour la Centrale chrétienne des Services publics : Mme M. De Win; suppléant : M. W. Verheyden; - pour la Centrale générale des Services publics : M. J. Cornelis; suppléant : M. H. Tordeur.

Art. 2.§ 1er. Sont désignés pour siéger au sein de la Commission des stages d'expression française : a) en qualité de membres effectifs : M.B. Jouret, administrateur général adjoint;

M. J. Nackaerts, conseiller; b) en qualité de directeur de la formation : Mme K.Van Doren, géographe. § 2. Sont agréés comme délégués syndicaux habilités à siéger dans la Commission des stages pour la section d'expression française : - pour la Centrale chrétienne des Services publics : M. P. Martin; suppléant : M. C. Gilles; - pour la Centrale générale des Services publics : Mme C. Denayer; suppléant : M. C. Panneel.

Art. 3.§ 1er. Est désigné en qualité de président effectif de la Commission des stages d'expression néerlandaise, M. J. De Smet, administrateur général et en qualité de président suppléant M. J.P. De Weer, conseiller; § 2. Est désigné en qualité de président effectif de la Commission des stages d'expression française M. B. Jouret, administrateur général adjoint et en qualité de président suppléant M. J. Nackaerts, conseiller.

Art. 4.L'arrêté ministériel du 30 août 1995 fixant la composition de la Commission des stages à l'Institut géographique national est abrogé.

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Bruxelles, le 1er juin 1999.

J.-P. PONCELET