1er OCTOBRE 2002. - Arrêté ministériel portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2002

Le Ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques, Vu l' arrêté royal du 20 septembre 2002 modifiant l'arrêté royal du 23 mars 2001 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2002, notamment l'article 1er, Arrête :

Article 1er.Les deux timbres-poste spéciaux, aux valeurs de euro 0,49 et euro 0,59, et le feuillet spécial, à la valeur de euro 0,84, constituant l'émission « Joyeux anniversaire, Princesse Elisabeth », seront imprimés en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Art. 2.Les timbres-poste et le feuillet seront vendus le 25 octobre 2002, de 10 à 16 heures, exclusivement dans le bureau de poste provisoire installé à la Direction Timbres-poste & Philatélie, Egide Walschaertsstraat 1, 2800 Malines.

Art. 3.Les timbres-poste et le feuillet seront vendus à partir du 4 novembre 2002 dans tous les bureaux de poste du Royaume.

Art. 4.Le tirage correspondra aux besoins du service.

Art. 5.Le timbre-poste spécial et le feuillet spécial, respectivement aux valeurs de euro 0,49 et euro 0,82, constituant l'émission « Hommage à Marc Sleen », seront imprimés en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Art. 6.Le timbre-poste et le feuillet seront vendus le 30 décembre 2001, de 10 à 16 heures, exclusivement dans le bureau de poste provisoire installé au Centre belge de la Bande Dessinée, rue des Sables, 1000 Bruxelles.

Art. 7.Ce timbre-poste et ce feuillet seront vendus à partir du 2 janvier 2003 dans tous les bureaux de poste du Royaume.

Art. 8.Le tirage correspondra aux besoins du service.

Art. 9.L'Administrateur délégué de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 1er octobre 2002.

R. DAEMS