Arrêté Ministériel du 02 août 2007
publié le 16 août 2007
OpenJustice.be: Open Data & Open Source

Arrêté ministériel portant désignation des présidents et des membres du conseil d'administration et du comité scientifique de l'Institut royal supérieur de Défense

source
ministere de la defense
numac
2007007218
pub.
16/08/2007
prom.
02/08/2007
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&(...)
Document Qrcode

2 AOUT 2007. - Arrêté ministériel portant désignation des présidents et des membres du conseil d'administration et du comité scientifique de l'Institut royal supérieur de Défense


Le Ministre de la Défense, Vu l' arrêté royal du 10 août 2006Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 10/08/2006 pub. 29/08/2006 numac 2006007234 source ministere de la defense Arrêté royal relatif à l'organisation de l'Institut royal supérieur de Défense fermer relatif à l'organisation de l'Institut royal supérieur de Défense, notamment l'article 5, alinéa 2;

Vu l' arrêté ministériel du 25 avril 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 25/04/2007 pub. 25/05/2007 numac 2007007113 source ministere de la defense Arrêté ministériel fixant la composition, le mode de désignation et la durée du mandat des membres, les compétences et le mode de fonctionnement du conseil d'administration et du comité scientifique de l'Institut royal supérieur de Défense fermer fixant la composition, le mode de désignation et la durée du mandat des membres, les compétences et le mode de fonctionnement du conseil d'administration et du comité scientifique de l'Institut royal supérieur de Défense, notamment les articles 2 et 5, modifié par l'arrêté ministériel du 2 août 2007;

Arrête :

Article 1er.August Van Daele, général, est désigné en tant que président du conseil d'administration.

Sont désignés comme membres du conseil d'administration : 1° Frédéric Vandingenen, lieutenant-général, et M.le Baron Paul Buysse en tant que vice-présidents. 2° Catharina Geernaert, secrétaire générale, Jacques De Winter, lieutenant général, Baudouin Somers, lieutenant général, Jacques Rosiers, amiral de division, Chantal Ochelen, conseiller, Geert Laire, médecin colonel en tant que membres issus de la hiérarchie de la Défense.3° Marc Vervenne, Marcel Ongena, Jean-Arthur Regibeau, Marie-Pierre Fauconnier, Mia Devits, Dr Luc Joris, en tant que membres issus de la Société civile;4° Alain De Kerpel, colonel, en tant que représentant du Ministre.

Art. 2.Marie-José Simoen est désignée en tant que présidente du comité scientifique.

Sont désignés comme membres du comité scientifique : 1° Françoise Thomas et Rudi Cloots en tant que vice-présidents;2° Els Witte, Marc Pirlot, John Vantomme, Jan Leysen, Sami Zemni, Jean-Didier Legat en tant que membres.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Bruxelles, le 2 août 2007.

A. FLAHAUT

Etaamb propose le contenu du Moniteur Belge trié par date de publication et de promulgation, traité pour le rendre facilement lisible et imprimable, et enrichi par un contexte relationnel.
^