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Arrêté Ministériel du 02 avril 2003
publié le 17 juin 2003

Arrêté ministériel portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2004

source
service public federal mobilite et transports
numac
2003014121
pub.
17/06/2003
prom.
02/04/2003
ELI
eli/arrete/2003/04/02/2003014121/moniteur
moniteur
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Document Qrcode

2 AVRIL 2003. - Arrêté ministériel portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2004


Le Ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques, Vu l'arrêté royal du 19 mars 2003 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2004, notamment les articles 1er à 26 inclus, Arrête :

Article 1er.Les quatre timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,41 euro , constituant l'émission « Fernand Khnopff (1858-1921) », seront vendus à partir du 19 janvier 2004.

Art. 2.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,41 euro , constituant l'émission « Philatélie de la Jeunesse », sera vendu à partir du 19 janvier 2004.

Art. 3.Les dix timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,57 euro , constituant l'émission « This is Belgium », seront vendus à partir du 16 février 2004.

Art. 4.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,41 euro , constituant l'émission « Journée du timbre » sera vendu à partir du 16 février 2004.

Art. 5.Les trois timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission « Industrie sucrière », seront vendus à partir du 15 mars 2004.

Art. 6.Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,41 euro , constituant l'émission « Tintin et la Lune », seront vendus à partir du 15 mars 2004.

Art. 7.Le timbre-poste spécial avec surtaxe à la valeur de 0,49 euro + 0,11 euro constituant l'émission « Promotion de la Philatélie », sera vendu à partir du 12 avril 2004.

Art. 8.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,20 euro , constituant l'émission « Elections européennes », sera vendu à partir du 12 avril 2004.

Art. 9.Les quatre timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission « Tourisme », seront vendus à partir du 12 avril 2004.

Art. 10.Les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,41 euro et le feuillet spécial à la valeur de 0,70 euro , constituant l'émission « Lîdje todi ! » (Liège toujours !), seront vendus à partir du 17 mai 2004.

Art. 11.Les timbres-poste spéciaux aux valeurs respectives de 0,49 euro , 0,57 euro , 0,79 euro et 0,84 euro constituant l'émission « Climatologie » seront vendus à partir du 17 mai 2004.

Art. 12.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,59 euro et le feuillet spécial à la valeur de 1,08 euro , constituant l'émission commune avec la France, seront vendus à partir du 31 mai 2004.

Art. 13.Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission « Le jazz belge », seront vendus à partir du 31 mai 2004.

Art. 14.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission « Le Roi Albert II, 70 » sera vendu à partir du 7 juin 2004.

Art. 15.Les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,52 euro , constituant l'émission « Europa », seront vendus à partir du 7 juin 2004.

Art. 16.Les trois timbres-poste spéciaux aux valeurs respectives de 0,49 euro , 0,52 euro et 0,59 euro et le feuillet spécial à la valeur de 0,84 euro , constituant l'émission « Sport », seront vendus à partir du 12 juillet 2004.

Art. 17.Le timbre-poste spécial avec surtaxe à la valeur de 0,49 euro + 0,11 euro constituant l'émission « Croix-Rouge », sera vendu à partir du 12 juillet 2004.

Art. 18.Les deux timbres-poste spéciaux aux valeurs respectives de 0,49 euro et 0,52 euro , constituant l'émission commune avec la Roumanie, seront vendus à partir du 20 septembre 2004.

Art. 19.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission « Bataillons de Volontaires de Guerre (1944) », sera vendu à partir du 27 septembre 2004.

Art. 20.Les quatre timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,41 euro , constituant l'émission « Nature », seront vendus à partir du 27 septembre 2004.

Art. 21.Les trois timbres-poste spéciaux aux valeurs respectives de 0,49 euro , 0,70 euro et 0,79 euro , constituant l'émission « Littérature Fantastique », seront vendus à partir du 3 novembre 2004.

Art. 22.Les trois timbres-poste spéciaux aux valeurs respectives de 0,41 euro , 0,52 euro et 0,57 euro , constituant l'émission « Remember Bastogne », seront vendus à partir du 3 novembre 2004.

Art. 23.Les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,41 euro , constituant l'émission commune avec l'Allemagne, seront vendus à partir du 22 novembre 2004.

Art. 24.L'Administrateur délégué de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 2 avril 2003.

R. DAEMS

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