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Arrêté Ministériel du 02 juillet 2020
publié le 05 août 2020

Arrêté ministériel autorisant l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale

source
ministere de la communaute francaise
numac
2020042558
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05/08/2020
prom.
02/07/2020
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MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


2 JUILLET 2020. - Arrêté ministériel autorisant l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale


La Ministre de la Culture, par arrêté ministériel du 2 juillet 2020 a accordé, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 octobre 2010 portant exécution du décret du 12 mai 2004 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale, l'enregistrement des armoiries de personne physique suivante : 135. M.BELLE Joseph, né à Thy-le-Château le 26 avril 1942 : d'azur à la champagne palissadée d'argent, au pal de l'un en l'autre accosté à dextre de la lettre grecque ?, et à senestre d'une tour à la herse levée, et chargée en pointe d'une fleur de lys, le tout d'or. L'écu surmonté d'un heaume d'argent grillé et liseré d'or, doublé et attaché de gueules aux bourrelet et lambrequins d'azur et d'argent.

Cimier : une tête et col d'alpaga d'or.

Devise : MECUM EX LIBERTINITATE, en lettres d'or sur un listel d'azur.

Dévolution : pour lui-même, ses descendants porteurs du noms et ses frères et soeurs.

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