Arrêté Ministériel du 02 septembre 2015
publié le 07 décembre 2015
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Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 25 septembre 2014 portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques

source
ministere de la communaute francaise
numac
2015029609
pub.
07/12/2015
prom.
02/09/2015
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&(...)
Document Qrcode

Numac : 2015029609

MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


2 SEPTEMBRE 2015. - Arrêté ministériel modifiant l' arrêté ministériel du 25 septembre 2014Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 25/09/2014 pub. 09/12/2014 numac 2014029763 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques fermer portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques


Le Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias, Vu le Décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques;

Vu l'Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 18 novembre 1991 portant exécution du Décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques;

Vu l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2009 fixant la répartition des compétences entre les Ministres du Gouvernement de la Communauté française;

Vu l' Arrêté ministériel du 25 septembre 2014Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 25/09/2014 pub. 09/12/2014 numac 2014029763 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques fermer portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques, Arrête : Article unique. Le tableau annexé à l' Arrêté ministériel du 25 septembre 2014Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 25/09/2014 pub. 09/12/2014 numac 2014029763 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques fermer portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

Bruxelles, le 2 septembre 2015.

J.-Cl. MARCOURT

NIV

NOM

PRENOM

JJMMAA

TITRE(S)

ETABL

AN

M

DATNIV

B

PLAS

Aurélie

19.02.1984

Docteur en sciences

UNAMUR

4

6

31.05.2014

AMOUZOU

Dodji

08.12.1983

Docteur en sciences

UNAMUR

5

4

31.05.2014

DEGRAVE

Elise

17.09.1981

Docteur en sciences

UNAMUR

8

8

30.06.2014

PICART

Benjamin

28.09.1986

Docteur en sciences de l'ingénieur

UMONS

4

2

01.04.2014

MOINET

Alexis

16.08.1982

Docteur en sciences de l'ingénieur

UMONS

8

6

01.04.2014


NIV

NOM

PRENOM

JJMMAA

TITRE(S)

ETABL

AN

M

DATNIV

C

PIRET

Jean-Pascal

30.08.1976

Docteur en sciences

UNAMUR

12

7

28.02.2014


(tableau annexé à l'arrêté du 2 septembre 2015 modifiant l' arrêté ministériel du 25 septembre 2014Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 25/09/2014 pub. 09/12/2014 numac 2014029763 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques fermer portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques)


debut


Publié le : 2015-12-

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