Arrêté Ministériel du 07 mai 2011
publié le 14 juin 2011
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Arrêté ministériel fixant les conditions pour les caractéristiques et la qualité des bagues pour oiseaux

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autorite flamande
numac
2011035399
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14/06/2011
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07/05/2011
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AUTORITE FLAMANDE

Environnement, Nature et Energie


7 MAI 2011. - Arrêté ministériel fixant les conditions pour les caractéristiques et la qualité des bagues pour oiseaux


La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture, Vu le décret du 21 octobre 1997Documents pertinents retrouvés type décret prom. 21/10/1997 pub. 10/01/1998 numac 1997036441 source ministere de la communaute flamande Décret concernant la conservation de la nature et le milieu naturel fermer concernant la conservation de la nature et le milieu naturel, article 51, § 2, remplacé par le décret du 19 juillet 2002 et modifié par le décret du 30 avril 2004;

Vu l' arrêté du Gouvernement flamand du 15 mai 2009Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 15/05/2009 pub. 13/08/2009 numac 2009035724 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la protection et à la gestion des espèces fermer relatif à la protection et à la gestion des espèces, appelé l'Arrêté sur les espèces, article 42, deuxième alinéa;

Vu l'arrêté ministériel du 14 septembre 1981 réglant la détention d'oiseaux et permettant un approvisionnement temporaire d'oiseaux, par application des dispositions de l'arrêté royal du 9 septembre 1981 relatif à la protection des oiseaux en Région flamande;

Vu l' arrêté ministériel du 9 février 1999Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 09/02/1999 pub. 20/02/1999 numac 1999035215 source ministere de la communaute flamande Arrêté ministériel fixant une structure de base de données pour les oiseaux et établissant les conditions dans lesquelles les fournitures de bagues doivent être déclarées fermer fixant une structure de base de données pour les oiseaux et établissant les conditions dans lesquelles les fournitures de bagues doivent être déclarées;

Vu l'avis 47.407/3 du Conseil d'Etat, donné le 26 janvier 2010, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Considérant l'avis 2010/64 du conseil consultatif stratégique Conseil MiNa, rendu le 16 décembre 2010, Arrête :

Article 1er.Le présent arrêté s'applique uniquement aux bagues destinées aux spécimens d'espèces d'oiseaux provenant d'élevage en Région flamande, conformément à l'article 41, § 1er, 1°, de l'Arrêté sur les espèces du 15 mai 2009, et aux bagues pour pinsons (Fringilla coelebs ) telles que visées à l'article 41, § 2, de l'arrêté précité.

Les espèces d'oiseaux protégées relevant de l'article 41, § 1er de l'Arrêté sur les espèces sont en particulier les espèces d'oiseaux vivant naturellement à l'état sauvage sur le territoire européen des pays membres de l'Union européenne. Une liste de ces espèces d'oiseaux est disponible sur le site internet de la Direction générale Environnement de la Commission européenne, à savoir au lien suivant : http ://ec.europa.eu/environment/nature/conservation/wildbirds/eu_species/index_en.htm

Art. 2.§ 1er. Les bagues fermées délivrées en Région flamande, telles que visées à l'article 41, § 1er, 1° de l'arrêté sur les espèces du 15 mai 2009, doivent répondre aux normes suivantes : 1° Les bagues doivent être d'une qualité telle, que le diamètre intérieur ne peut être modifié ni par des moyens physiques, ni par des moyens chimiques.Les bagues ne peuvent être limées, étirées, sciées ou modifiées d'une manière quelconque; 2° les bagues sont fabriquées en aluminium durci, avec une résistance à la traction entre 250 Newton/mm2 et 280 Newton/mm2;3° les bagues sont recouvertes d'une couche de couleur, différente pour chaque année de pose;4° les bagues doivent être de forme cylindrique et les deux ouvertures doivent avoir le même diamètre;5° la marque unique sur les bagues doit au moins comprendre les mentions suivantes : a) les deux derniers chiffres de l'année dans laquelle la bague peut être posée;b) l'indication du diamètre intérieur en millimètres, précis au dixième de millimètre près;c) les initiales ou un code alphabétique correspondant de l'association émettrice de la bague;d) le numéro d'élevage unique de l'éleveur ayant demandé la bague auprès de l'association agréée visée dans c) ;e) un numéro unique par bague. Les indications sur les bagues doivent être apportées de manière telle qu'elles restent lisibles pendant la durée entière d'utilisation de la bague. 6° les bagues, mises à la patte d'oiseaux d'une espèce donnée, doivent répondre au diamètre intérieur maximal fixé pour l'espèce concernée, exprimé en millimètres et précis au dixième de millimètre près, comme prévu à l'annexe.Pour les espèces pour lesquelles aucun diamètre intérieur maximal n'est fixé dans l'annexe, la bague doit être bien ajustée, conformément à l'article 42, premier alinéa, 4° de l'Arrêté sur les espèces du 15 mai 2009. Pour ces dernières espèces l'abbréviation « PF » est ajoutée dans la dernière colonne de l'annexe, indiquant que le diamètre intérieur maximal n'a pas été fixé. § 2. Par dérogation au paragraphe 1er, 2°, les bagues pour rapaces (Accipitriformes ) peuvent être fabriquées en acier inoxydable. Ces bagues en acier ne doivent pas être recouvertes d'une couche de couleur telle que visée au paragraphe 1er, 3°.

Par dérogation au paragraphe 1er, 2°, les bagues pour les espèces d'oiseaux appartenant à l'un des ordres suivants peuvent être fabriqués en matière plastique ou en acier inoxydable : 1° anatidés (Anseriformes );2° échassiers (Ciconiiformes );3° gallinacés (Galliformes );4° gruiformes (Gruiformes );5° charadriiformes (Charadriiformes );6° columbiformes (Columbiformes );7° pélécaniformes (Pelicaniformes ).

Art. 3.Les bagues ouvertes, visées à l'article 41, § 2 de l'Arrêté sur les espèces du 15 mai 2009, doivent réunir les conditions suivantes : 1° les bagues doivent être fabriquées de manière telle que, une fois mises autour de la patte de l'oiseau, elles ne peuvent plus être ôtées sans être rompues ou sans blesser la patte de l'oiseau;2° le diamètre des bagues après fermeture doit être adapté à l'espèce d'oiseau;3° les bagues portent un numéro composé des deux derniers chiffres de l'année dans laquelle la bague est reçue et d'un numéro d'une série ininterrompue, comportant au moins quatre chiffres.La première bague de chaque série porte le numéro 0001.

Art. 4.Les règlements suivants sont abrogés : 1° l'arrêté ministériel du 14 septembre 1981 réglant la détention d'oiseaux et permettant un approvisionnement temporaire d'oiseaux, par application des dispositions de l'arrêté royal du 9 septembre 1981 relatif à la protection des oiseaux en Région flamande;2° l' arrêté ministériel du 9 février 1999Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 09/02/1999 pub. 20/02/1999 numac 1999035215 source ministere de la communaute flamande Arrêté ministériel fixant une structure de base de données pour les oiseaux et établissant les conditions dans lesquelles les fournitures de bagues doivent être déclarées fermer fixant une structure de base de données pour les oiseaux et établissant les conditions dans lesquelles les fournitures de bagues doivent être déclarées.

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le 15 novembre 2011.

Bruxelles, le 7 mai 2011 La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture, J. SCHAUVLIEGE

Annexe : Diamètre intérieur maximal de bague fermée par espèce, tel que visé à l'article 2, § 1er, 6°, exprimé en millimètre et précis au dixième de millimètre précis Le diamètre intérieur maximal est indiqué dans la dernière colonne du tableau.

Abréviations utilisées dans le tableau : PF : pas fixé g : grand p : petit m : mâle f : femelle

Nom scientifique


Phalacrocorax carbo

18,0

Neophron percnopterus

20,0

Ixobrychus sturmii

PF

Asio capensis

12,0

Calidris mauri

PF

Sterna aleutica

PF

Alca torda

PF

Tachymarptis melba

4,0

Prunella collaris

3,3

Pyrrhocorax graculus

6,5

Pyrrhocorax pyrrhocorax

6,5

Lagopus mutus

10,0

Charadrius semipalmatus

PF

Hylocichla mustelina

PF

Tringa solitaria

PF

Fregata magnificens

PF

Pluvialis dominica

PF

Hirundo pyrrhonota

PF

Aythya collaris

9,0

Fulica americana

PF

Chordeiles minor

PF

Actitis macularia

PF

Porphyrula martinica

PF

Botaurus lentiginosus

PF

Setophaga ruticilla

PF

Anas americana

9,0

Aythya americana

10,0

Falco sparverius

7,0

Ixobrychus exilis

PF

Falco amurensis

PF

Coccothraustes coccothraustes

3,3

Buteo rufinus

16,0

Sylvia deserticola

PF

Larus audouinii

10,0

Tetrao urogallus

20,0 m 16,0 f

Hesperiphona vespertina

PF

Pluvialis fulva

PF

Melanocorypha bimaculata

PF

Alectoris chukar

9,0

Pyrrhula murina

PF

Parus cyanus

PF

Sylvia cantillans

2,5

Panurus biarmicus

2,7

Calidris bairdii

PF

Accipiter brevipes

10,0

Ficedula semitorquata

2,5

Icterus galbula

4,0

Ceryle alcyon

PF

Alectoris barbara

9,0

Carduelis flammea

2,4 p 2,6 g

Bartramia longicauda

PF

Aquila clanga

20,0

Turdus torquatus

4,2

Sterna bengalensis

PF

Tadorna tadorna

12,0

Phylloscopus bonelli

2,0

Prunella montanella

PF

Anthus berthelotii

2,7

Merops apiaster

4,0

Phylloscopus inornatus

2,0

Luscinia svecica

2,5

Guiraca caerulea

3,5

Cyanopica cyana

6,5

Circus cyaneus

12,0

Ardea cinerea

15,0

Monticola solitarius

PF

Fringilla teydea

2,7

Parula americana

PF

Tarsiger cyanurus

2,5

Anas discors

8,0

Tryngites subruficollis

PF

Oenanthe hispanica

2,8

Dolichonyx oryzivorus

PF

Hirundo rustica

2,5

Lymnocryptes minimus

3,5

Columba bollii

9,0

Calidris fuscicollis

PF

Pelagodroma marina

PF

Charadrius hiaticula

4,5

Ceryle rudis

PF

Zoothera naevia

PF

Sterna fuscata

PF

Calidris alpina

4,0

Oenanthe pleschanka

3,2

Ficedula hypoleuca

2,3

Sitta europaea

2,9

Certhia brachydactyla

2,0

Lullula arborea

2,5

Anthus trivialis

2,5

Falco subbuteo

9,0

Tachycineta bicolor

PF

Emberiza rustica

2,7

Acrocephalus palustris

2,5

Tringa glareola

4,5

Strix aluco

12,0

Sylvia curruca

2,5

Branta leucopsis

14,0

Limicola falcinellus

3,5

Bucephala clangula

10,0

Sylvia conspicillata

2,5

Sterna anaethetus

PF

Melanitta perspicillata

11,0

Anas falcata

10,0

Phylloscopus fuscatus

PF

Sula leucogaster

PF

Circus aeruginosus

12,0

Lanius cristatus

PF

Toxostoma rufum

PF

Muscicapa dauurica

PF

Emberiza caesia

2,8

Emberiza bruniceps

2,9

Molothrus ater

PF

Parus cinctus

PF

Bucephala albeola

8,0

Remiz pendulinus

2,5

Buteo buteo

12,0

Bulweria bulwerii

PF

Branta canadensis

20,0

Grus canadensis

14,0

Regulus teneriffae

2,5

Saxicola dacotiae

3,0

Haematopus meadewaldoi

PF

Tadorna ferruginea

14,0

Bombycilla cedrorum

3,8

Cettia cetti

2,7

Oceanodroma monorhis

PF

Emberiza cirlus

2,7

Serinus citrinella

2,3

Motacilla citreola

2,5

Corvus dauuricus

PF

Phoenicurus moussieri

2,5

Podilymbus podiceps

PF

Uria lomvia

PF

Acrocephalus aedon

PF

Tachybaptus ruficollis

9,0

Sterna dougallii

4,0

Jynx torquilla

3,3

Rissa tridactyla

PF

Picoides tridactylus

4,0

Calidris alba

3,5

Anthus campestris

2,5

Larus genei

8,0

Chersophilus duponti

3,2

Phalacrocorax pygmeus

PF

Hieraaetus pennatus

14,0

Anser erythropus

14,0

Emberiza pusilla

2,3

Catharus ustulatus

PF

Larus minutus

PF

Otus scops

6,0

Sterna albifrons

3,5

Glaucidium passerinum

7,0

Phylloscopus neglectus

PF

Caprimulgus aegyptius

PF

Somateria mollissima

12,0

Pica pica

6,0

Falco eleonorae

11,0

Serinus serinus

2,3

Alectoris graeca

9,0

Phasianus colchicus

12,0

Oenanthe finschii

PF

Phylloscopus trochilus

2,0

Phoenicopterus ruber

16,0

Phylloscopus sibilatrix

2,0

Sterna forsteri

PF

Larus pipixcan

PF

Carduelis flavirostris

2,5

Podiceps cristatus

PF

Garrulus glandarius

6,0

Vireo flavifrons

PF

Emberiza chrysophrys

PF

Sphyrapicus varius

PF

Emberiza citrinella

2,8

Xanthocephalus xanthocephalus

6,0

Larus cachinnans

PF

Gavia adamsii

PF

Coccyzus americanus

PF

Vermivora chrysoptera

PF

Dendroica virens

PF

Phoenicurus phoenicurus

2,5

Motacilla flava

2,5

Dendroica petechia

PF

Phalacrocorax auritus

PF

Podiceps nigricollis

10,0

Calidris melanotos

PF

Turnix sylvatica

PF

Falco rusticolus

14,0 m 15,0 f

Apus apus

4,0

Parus palustris

2,5

Pterodroma feae

PF

Regulus regulus

2,0

Pluvialis apricaria

6,0

Zoothera dauma

PF

Pyrrhula pyrrhula

2,7 p 3,0 g

Sylvia communis

2,3

Anthus pratensis

2,5

Cisticola juncidis

2,5

Pycnonotus barbatus

PF

Phylloscopus trochiloides

2,0

Phalaropus lobatus

3,5

Anser anser

20,0

Miliaria calandra

3,3

Circus pygargus

12,0

Lanius collurio

3,3

Puffinus griseus

PF

Muscicapa striata

2,0

Hippolais olivetorum

2,7

Burhinus oedicnemus

8,0

Turdus eunomus

PF

Larus cirrocephalus

PF

Picus canus

5,0

Catharus minimus

PF

Emberiza cia

2,9

Junco hyemalis

PF

Calidris pusilla

PF

Elanus caeruleus

12,0

Merops persicus

PF

Picus viridis

5,0

Carduelis chloris

2,9

Tringa nebularia

6,5

Ardea herodias

PF

Dendrocopos major

3,9

Larus hyperboreus

14,0

Steganopus tricolor

PF

Tringa melanoleuca

PF

Motacilla cinerea

2,7

Limnodromus scolopaceus

PF

Catharacta skua

14,0

Calidris tenuirostris

PF

Acrocephalus arundinaceus

3,3

Locustella fasciolata

PF

Loxia pityopsittacus

3,5

Turdus viscivorus

4,5

Larus marinus

PF

Anthus richardi

2,7

Puffinus gravis

PF

Sterna sandvicensis

5,5

Aythya valisineria

11,0

Otis tarda

18,0

Mergus merganser

13,0

Melanitta fusca

12,0

Casmerodius albus

16,0

Limosa limosa

7,0

Pinicola enucleator

3,5

Francolinus francolinus

9,0

Histrionicus histrionicus

9,0

Accipiter gentilis

12,0 m 14,0 f

Hieraaetus fasciatus

18,0

Bonasa bonasia

10,0

Prunella modularis

2,5

Geronticus eremita

PF

Catharus guttatus

PF

Columba oenas

7,0

Upupa epops

4,5

Columba palumbus

8,0

Scolopax rusticola

7,0

Apus affinis

PF

Emberiza striolata

PF

Corvus splendens

PF

Passer domesticus

3,0

Delichon urbica

2,8

Phylloscopus humei

PF

Gavia immer

14,0

Clangula hyemalis

9,0

Calcarius lapponicus

2,9

Bucephala islandica

11,0

Alcedo atthis

3,5

Passerina cyanea

2,7

Lanius isabellinus

PF

Oenanthe isabellina

3,2

Pagophila eburnea

PF

Morus bassanus

20,0

Anthropoides virgo

16,0

Morus capensis

PF

Apus caffer

PF

Melanocorypha calandra

3,3

Serinus canaria

2,7

Calidris canatus

5,5

Charadrius asiaticus

PF

Dendroica castanea

PF

Dumetella carolinensis

PF

Corvus monedula

6,0

Fringilla montifringilla

2,7

Aquila heliaca

24,0

Philomachus pugnax

6,5 m 5,0 f

Tyto alba

10,0

Vanellus vanellus

5,5

Charadrius vociferus

PF

Lanius excubitor

4,0

Porzana parva

4,0

Alle alle

PF

Hydranassa caerulea

PF

Dendrocopos minor

2,9

Larus glaucoides

PF

Tringa flavipes

PF

Limnodromus griseus

PF

Stercorarius parasiticus

6,5

Acrocephalus scirpaceus

2,5

Lanius minor

3,3

Larus philadelphia

PF

Calandrella rufescens

3,3

Larus fuscus

PF

Puffinus assimilis

PF

Charadrius dubius

3,5

Porphyrula alleni

PF

Numenius minutus

PF

Anser brachyrhynchus

16,0

Hippolais caligata

PF

Locustella lanceolata

PF

Calidris minuta

3,5

Aythya affinis

9,0

Falco naumanni

7,0

Tetrax tetrax

12,0

Ficedula parva

2,3

Egretta garzetta

11,0

Cygnus columbianus

20,0

Sylvia melanocephala

2,5

Porzana pusilla

5,0

Stercorarius longicaudus

6,5

Calidris minutilla

PF

Recurvirostra avosetta

7,0

Carduelis cannabina

2,5

Fulica cristata

12,0

Cygnus olor

24,0

Cuculus canorus

5,0

Bulbulcus ibis

11,0

Larus ridibundus

PF

Anser albifrons

16,0

Somateria spectabilis

12,0

Sterna maxima

PF

Parus major

2,8

Turdus iliacus

4,0

Tetrao tetrix

12,0

Calandrella brachydactyla

2,9

Chlamydotis undulata

14,0

Corvus corone

7,0

Grus grus

20,0

Anas strepera

10,0

Turdus pilaris

4,2

Locustella fluviatilis

2,5

Pelecanus crispus

24,0

Pluvianus aegyptius

PF

Calidris ferruginea

4,0

Netta rufina

11,0

Loxia curvirostra

3,3

Calonectris diomedea

10,0

Phalacrocorax aristotelis

16,0

Podiceps auritus

10,0

Aythya fuligula

9,0

Clamator glandarius

2,5

Galerida cristata

3,2

Parus cristatus

2,3

Lunda cirrhata

PF

Lophodytes cucullatus

9,0

Nycticorax nycticorax

14,0

Coturnix coturnix

4,5

Crex crex

5,5

Larus atricilla

PF

Gelochelidon nilotica

PF

Gypaetus barbatus

28,0

Falco biarmicus

12,0 m 14,0 f

Strix nebulosa

16,0

Columba junoniae

7,0

Platalea leucorodia

18,0

Seiurus motacilla

PF

Oceanodroma castro

PF

Apus unicolor

PF

Pterodroma madeira

PF

Dendroica magnolia

PF

Butorides striatus

PF

Marmaronetta angustirostris

8,0

Sula dactylatra

PF

Emberiza spodocephala

PF

Lanius nubicus

3,5

Geothlypis trichas

PF

Parus montanus

2,5

Fulica atra

12,0

Sylvia mystacea

PF

Turdus merula

4,2

Dendrocopos medius

3,9

Stercorarius pomarinus

PF

Mergus serrator

12,0

Dendroica coronata

PF

Passer moabiticus

PF

Lagopus lagopus

10,0

Anthus godlewskii

PF

Charadrius mongolus

PF

Aegypius monachus

28,0

Wilsonia citrina

PF

Caprimulgus ruficollis

PF

Eudromias morinellus

5,0

Luscinia megarhynchos

2,7

Caprimulgus europaeus

4,0

Turdus naumanni

PF

Anous stolidus

PF

Mergus albellus

9,0

Phylloscopus borealis

PF

Luscinia luscinia

2,9

Puffinus puffinus

10,0

Sterna paradisaea

4,0

Fulmarus glacialis

10,0

Seiurus noveboracensis

PF

Nucifraga caryocatactes

6,0

Bubo bubo

20,0

Strix uralensis

14,0

Actitis hypoleucos

4,5

Anthus petrosus

2,5

Riparia riparia

2,5

Ciconia ciconia

16,0

Torgos tracheliotus

PF

Phylloscopus coronatus

PF

Streptopelia orientalis

6,0

Glareola maldivarum

PF

Sylvia hortensis

2,7

Hippolais polyglotta

2,5

Emberiza hortulana

2,9

Seiurus aurocapillus

PF

Saxicola rubetra

2,3

Calidris maritima

4,5

Anthus rubescens

PF

Phylloscopus proregulus

PF

Emberiza pallasi

PF

Streptopelia senegalensis

6,0

Cyclorrhynchus psittacula

PF

Fratercula arctica

8,0

Gavia arctica

18,0

Perdix perdix

7,0

Irania gutturalis

PF

Bombycilla garrulus

3,8

Anthus gustavi

PF

Vireo philadelphicus

PF

Sayornis phoebe

PF

Anas acuta

10,0

Parus caeruleus

2,6

Tringa stagnatilis

4,5

Gallinago media

4,0

Porzana porzana

4,5

Sylvia undata

2,5

Porphyrio porphyrio

12,0

Ardea purpurea

15,0

Carduelis carduelis

2,5 p 2,8 g

Corvus corax

14,0

Phylloscopus schwarzi

PF

Ardeola ralloides

16,0

Asio otus

10,0

Numenius phaeopus

9,0

Cursorius cursor

PF

Diomedea exulans

PF

Sterna caspia

9,0

Macronectes sp.

PF

Larus ichthyaetus

PF

Anser fabalis

18,0

Emberiza schoeniclus

2,5

Acrocephalus schoenobaenus

2,3

Passer montanus

2,7

Larus delawarensis

PF

Limosa haemastica

PF

Alectoris rufa

9,0

Monticola saxatilis

PF

Milvus milvus

12,0

Corvus frugilegus

7,0

Botaurus stellaris

14,0

Dendroica pensylvanica

PF

Erithacus rubecula

2,5

Pheucticus ludovicianus

PF

Turdus migratorius

PF

Saxicola torquata

2,5

Pipilo erythrophthalmus

PF

Podiceps grisegena

12,0

Branta ruficollis

12,0

Gavia stellata

18,0

Turdus ruficollis

PF

Luscinia calliope

2,7

Anthus cervinus

2,5

Calidris ruficollis

PF

Lanius senator

3,3

Carpodacus erythrinus

2,9

Vireo olivaceus

PF

Chondestes grammacus

PF

Falco vespertinus

9,0

Phaethon aethereus

PF

Passerella iliaca

PF

Hirundo daurica

2,8

Serinus pusillus

2,3

Anser rossii

PF

Rhodostethia rosea

PF

Phalaropus fulicarius

3,5

Limosa lapponica

7,0

Cercotrichas galactotes

2,9

Ammomanes cincturus

PF

Branta bernicla

12,0

Columba livia

7,0

Sitta neymayer

PF

Tichodroma muraria

PF

Petronia petronia

2,9

Hirundo rupestris

2,8

Parus lugubris

PF

Sturnus roseus

4,4

Buteo lagopus

14,0

Aegolius funereus

10,0

Sylvia rueppelli

2,7

Pterocles senegallus

6,5

Falco cherrug

12,0 m 14,0 f

Sylvia sarda

2,5

Aquila rapax

PF

Coracias garrulus

6,0

Haematopus ostralegus

8,0

Chaetura pelagica

PF

Loxia scotica

3,2

Aquila pomarina

20,0

Ixobrychus eurhythmus

PF

Anthus hodgsoni

PF

Apus pacificus

PF

Heteroscelus brevipes

PF

Zoothera sibirica

PF

Locustella certhiola

PF

Calidris acuminata

PF

Anas formosa

8,0

Sterna elegans

PF

Carduelis spinus

2,4

Circaetus gallicus

24,0

Falco peregrinus

12,0 m 14,0 f

Anas clypeata

9,0

Falco columbarius

7,0

Anas penelope

9,0

Emberiza cineracea

PF

Halcyon smyrnensis

PF

Anser caerulescens

16,0

Plectrophenax nivalis

2,9

Nyctea scandiaca

22,0

Montifringilla nivalis

2,9

Locustella luscinioides

2,5

Porzana carolina

PF

Aquila adalberti

24,0

Passer hispaniolensis

3,0

Dendroica fusca

PF

Accipiter nisus

7,0 m 8,0 f

Sylvia nisoria

3,3

Surnia ulula

10,0

Vanellus spinosus

6,5

Mimus polyglottos

PF

Hippolais icterina

2,5

Sturnus vulgaris

4,0

Locustella naevia

2,5

Aegithalos caudatus

2,0

Aquila chrysaetos

24,0

Arenaria interpres

4,5

Athene noctua

8,0

Hirundapus caudacutus

PF

Gallinago stenura

PF

Polysticta stelleri

10,0

Himantopus himantopus

7,0

Micropalama himantopus

PF

Aquila nipalensis

20,0

Syrrhaptes paradoxus

7,0

Circus macrourus

12,0

Vanellus gregarius

PF

Glareola nordmanni

PF

Larus canus

PF

Hydrobates pelagicus

2,5

Eremophila alpestris

3,3

Charadrius alexandrinus

3,5

Acrocephalus dumetorum

2,5

Dendrocopos syriacus

4,0

Aythya ferina

10,0

Certhia familiaris

2,0

Perisoreus infaustus

6,5

Calidris subminuta

PF

Oenanthe oenanthe

2,9

Eremophila bilopha

PF

Calidris temminckii

3,0

Vermivora peregrina

PF

Xenus cinereus

3,3

Galerida theklae

3,3

Turdus unicolor

PF

Dendroica tigrina

PF

Phylloscopus collybita

2,0

Aythya marila

10,0

Falco tinnunculus

8,0

Streptopelia turtur

6,0

Columba trocaz

7,0

Sylvia borin

2,3

Tringa totanus

5,0

Sitta krueperi

PF

Streptopelia decaocto

6,0

Oceanodroma leucorhoa

2,5

Gyps fulvus

28

Apus pallidus

PF

Turdus obscurus

PF

Riparia paludicola

PF

Puffinus yelkouan

10,0

Hippolais pallida

2,5

Catharus fuscescens

PF

Alauda arvensis

2,9

Acrocephalus agricola

PF

Asio flammeus

12,0

Fringilla coelebs

2,7

Pandion haliaetus

18,0

Sterna hirundo

4,5

Larus sabini

PF

Glareola pratincola

5,0

Elanoides forficatus

PF

Regulus ignicapillus

2,0

Gallinula chloropus

8,0

Anthus spinoletta

2,5

Rallus aquaticus

7,0

Acrocephalus paludicola

2,3

Gallinago gallinago

4,5

Cinclus cinclus

4,0

Diomedea melanophris

PF

Pernis apivorus

12,0

Egretta gularis

PF

Oriolus oriolus

4,0

Anas platyrhynchos

10,0

Cygnus cygnus

24,0

Emberiza aureola

2,7

Catoptrophorus semipalmatus

PF

Wilsonia pusilla

PF

Oceanites oceanicus

PF

Troglodytes troglodytes

2,0

Anas crecca

7,0

Vanellus leucurus

PF

Loxia leucoptera

3,0

Haliaeetus leucoryphus

24,0 m 28,0 f

Pterocles alchata

6,5

Tringa ochropus

4,0

Ficedula albicollis

2,3

Zonotrichia albicollis

PF

Oxyura leucocephala

PF

Emberiza leucocephalos

PF

Haliaeetus leucocephalus

24,0

Zonotrichia leucophrys

PF

Oenanthe leucopyga

PF

Aythya nyroca

9,0

Larus leucophthalmus

PF

Dendrocopos leucotos

4,0

Carduelis hornemanni

2,4

Motacilla alba

2,7

Pelecanus onocrotalus

24,0

Melanocorypha leucoptera

PF

Chlidonias leucopterus

4,0

Chlidonias hybridus

4,0

Sylvia nana

PF

Charadrius leschenaultii

6,0

Oenanthe deserti

PF

Bucanetes githagineus

2,7

Ixobrychus minutus

10,0

Numenius arquata

9,0

Melospiza melodia

PF

Turdus philomelos

4,0

Haliaeetus albicilla

24,0

Uria aalge

10,0

Synthiboramphus antiquus

PF

Larus argentatus

PF

Pluvialis squatarola

5,0

Anas querquedula

7,0

Piranga rubra

PF

Limnocorax flavirostris

PF

Pterocles orientalis

6,5

Anas rubripes

12,0

Plegadis falcinellus

12,0

Melanocorypha yeltoniensis

PF

Parus ater

2,4

Ciconia nigra

17,0

Phoenicurus ochruros

2,5

Tringa erythropus

6,0

Dryocopus martius

6,5

Sturnus unicolor

4,2

Chlidonias niger

4,0

Oenanthe leucura

2,5

Milvus migrans

12,0

Melanitta nigra

12,0

Cepphus grylle

10,0

Ardea melanocephala

PF

Pterodroma hasitata

PF

Prunella atrogularis

PF

Sylvia atricapilla

2,5

Sitta canadensis

PF

Sitta whiteheadi

PF

Emberiza melanocephala

2,9

Larus melanocephalus

PF

Acrocephalus melanopogon

2,5

Dendroica striata

PF

Tchagra senegala

PF

Coccyzus erythrophthalmus

PF

Piranga olivacea

PF

Mniotilta varia

PF


Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 7 mai 2011 fixant les conditions pour les caractéristiques et la qualité des bagues pour oiseaux, Bruxelles, le 7 mai 2011.

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture, J. SCHAUVLIEGE

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