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Arrêté Ministériel du 08 juillet 2008
publié le 16 juillet 2008

Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 21 septembre 2001 portant émission de nouvelles valeurs postales, de l'arrêté royal du 10 novembre 2004 portant émission de nouvelles valeurs postales et de l'arrêté royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles valeurs postales

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service public federal mobilite et transports
numac
2008014234
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16/07/2008
prom.
08/07/2008
ELI
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8 JUILLET 2008. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 21 septembre 2001 portant émission de nouvelles valeurs postales, de l'arrêté royal du 10 novembre 2004 portant émission de nouvelles valeurs postales et de l'arrêté royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles valeurs postales


La Ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques, Vu l'arrêté royal du 21 septembre 2001 portant émission de nouvelles valeurs postales, notamment les articles 1er et 3;

Vu l'arrêté royal du 10 novembre 2004 portant émission de nouvelles valeurs postales;

Vu l'arrêté royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles valeurs postales, Arrête :

Article 1er.Le carnet de dix timbres-poste autocollants « Croix-Rouge » est imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Ces timbres correspondent au tarif d'un envoi normalisé en service national.

Art. 2.Le timbre-poste ordinaire, à la valeur de euro 0,10, représentant un oiseau, l'« Accenteur mouchet », est imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Art. 3.Le timbre-poste ordinaire, à la valeur de euro 0,15, représentant un oiseau, le « Cassenoix moucheté », est imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Art. 4.Le timbre-poste ordinaire, à la valeur de euro 4,40, représentant un oiseau, le « Faucon pélerin », est imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Art. 5.Il est émis trois nouvelles cartes postales « Mutapost » chacune dans une des trois langues nationales.

Le timbre-poste figurant sur lesdites cartes correspond au tarif d'un envoi normalisé en service national.

Art. 6.Les timbres susvisés aux articles 1er à 5 sont émis le 21 janvier 2008.

Art. 7.Il est émis le 11 février 2008 un carnet de dix timbres-poste ordinaires autocollants représentant des jouets. Il est imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Ces timbres correspondent au tarif d'un envoi normalisé en service national.

Art. 8.Le carnet de dix timbres-poste autocollants « Europa », est imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Ce timbre correspond au tarif d'un envoi normalisé en service national.

Art. 9.Le carnet de dix timbres-poste ordinaires autocollants représentant une fleur, « Tagète », est imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Ce timbre correspond au tarif d'un envoi normalisé en service national.

Art. 10.Le carnet de dix timbres-poste ordinaires autocollants représentant une fleur, « Tulipe », à la valeur de euro 0,80, est imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Art. 11.Les timbres susvisés aux articles 8 à 10 sont émis le 19 mai 2008.

Art. 12.Deux carnets de dix timbres-poste, « Timbres d'été », sont imprimés en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Ces timbres correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service national.

Ces timbres sont émis le 11 juin 2008.

Art. 13.Un carnet de dix timbres-poste, « Les Schtroumfs », sera imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Ces timbres correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service national.

Art. 14.Il sera émis une boîte de cent timbres-poste ordinaires autocollants représentant une fleur, le « Tagète ». Ces timbres-poste seront imprimés en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Ces timbres correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service national.

Art. 15.Un carnet de dix timbres-poste « Nature », sera imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Ces timbres correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service national.

Art. 16.Trois cartes postales sur lesquelles figurent des personnages de bandes dessinées (Spaghetti, Marc Dacier et Strapontin) seront émises.

Le timbre-poste figurant sur lesdites cartes correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service national.

Art. 17.Les timbres susvisés aux articles 13 à 16 seront émis le 29 septembre 2008.

Art. 18.Il sera émis le 20 octobre 2008 dix cartes postales spéciales illustrées « Autrefois et aujourd'hui ».

Sur chacune d'elles figure un timbre-poste dont le motif représente un détail d'une vue récente d'une ville belge. Celles-ci seront imprimées en polychromie par le procédé de la typographie.

Ces timbres correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service national.

Art. 19.Un carnet de dix timbres-poste « Noël et Nouvel an », sera imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Ces timbres correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service national.

Art. 20.Un carnet de dix timbres-poste « Noël et Nouvel an », sera imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Ces timbres correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service international.

Art. 21.Les timbres susvisés aux articles 19 et 20 seront émis le 12 novembre 2008.

Art. 22.La Poste est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 8 juillet 2008.

Mme I. VERVOTTE

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