Arrêté Ministériel du 08 octobre 2013
publié le 03 novembre 2014
OpenJustice.be: Open Data & Open Source

Arrêté ministériel de la Communauté française portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques

source
ministere de la communaute francaise
numac
2014029626
pub.
03/11/2014
prom.
08/10/2013
moniteur
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


8 OCTOBRE 2013. - Arrêté ministériel de la Communauté française portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques


Le Ministre de la Recherche, Vu le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques;

Vu l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 18 novembre 1991 portant exécution du décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2013 fixant la répartition des compétences entre les Ministres du Gouvernement de la Communauté française;

Vu les propositions introduites par les institutions universitaires, Arrête :

Article 1er.En vertu du décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques, les niveaux de qualification B. CHARGE DE RECHERCHE : FONDER G., AMOUH T., NITTLER L., HUBAUX A., DUBUISSON T., HEYMANS N., DRUGMAN T., BOURAOUI J.L., COISEL I., GOURSAUD S., KIEFFER S., V., SID B. C. CHERCHEUR QUALIFIE : VERDONCK M., KILCHYTSKA V., DEHAN P. D. MAITRE DE RECHERCHE : RASSILI A. sont reconnus aux personnes citées dont les noms et qualités sont repris dans le tableau annexé au présent arrêté.

Art. 2.La date de la reconnaissance de niveau est fixée pour chaque personne en regard de son nom sous la rubrique « date de niveau ».

A cette même date, l'ancienneté scientifique, calculée en années et mois, est indiquée dans les deux colonnes précédentes.

Art. 3.L'arrêté ministériel de la Communauté française du 12 septembre 2012 portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques est abrogé.

Bruxelles, le 8 octobre 2013.

Le Ministre de la Recherche, J.-M. NOLLET

NIV

NOM

PRENOM

JJ.MM.AA

TITRE(S)

ETABL

AN

M

DATNIV

B

FONDER

Grégory

11.08.1980

Docteur en Sciences

FUNDP

6

0

31.03.2012

AMOUH

Teh

08.07.1974

Docteur en Sciences de Gestion

FUNDP

13

0

31.03.2012

NITTLER

Laurent

19.06.1978

Docteur en Sciences

FUNDP

7

0

30.11.2011

HUBAUX

Arnaud

31.08.1984

Docteur en Sciences

FUNDP

5

10

30.06.2012

DUBUISSON

Thomas

23.03.1983

Docteur en Sciences de l 'Ingénieur

UMONS

5

4

01.03.2012

HEYMANS

Nicolas

29.03.1984

Docteur en Sciences de l'Ingénieur

UMONS

4

6

01.01.2012

DRUGMAN

Thomas

22.02.1984

Docteur en Sciences de 1'Ingénieur

UMONS

4

3

01.04.2012

BOURAOUI

Jean-Léon

23.08.1975

Docteur en informatique

UCL

6

0

01.10.2011

COISEL

Ivan

25.10.1982

Docteur en Mathématiques

UCL

1

4

01.10.2011

GOURSAUD

Stéphanie

05.09.1973

Docteur en Sciences de la Vie

UCL

6

5

01.10.2011

KIEFFER

Suzanne

02.02.1977

Docteur en Informatique

UCL

9

6

01.10.2011

SID

Brice

02.07.1976

Docteur en Biochimie

UCL

6

3

01.10.2011


C

VERDONCK

Magali

23.08.1974

Docteur en Sciences économiques

FUSL

10

2

31.03.2012

KILCHYTSKA

Valeriya

22.12.1970

Docteur en Sciences de l'Ingénieur

UCL

15

3

01.10.2011

DEHAN

Pierre

05.11.1963

Docteur en Sciences

ULG

10

10

01.03.2012


D

RASSILI

Ahmed

22.10.1965

Docteur en Sciences physiques

ULG

14

0

31.03.2012

Etaamb propose le contenu du Moniteur Belge trié par date de publication et de promulgation, traité pour le rendre facilement lisible et imprimable, et enrichi par un contexte relationnel.
^