Arrêté Ministériel du 08 septembre 2016
publié le 26 septembre 2016
La publication online des décisions de Justice : constats d’urgence

Arrêté ministériel exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbre

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service public de wallonie
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2016027275
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26/09/2016
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08/09/2016
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Numac : 2016027275

SERVICE PUBLIC DE WALLONIE


8 SEPTEMBRE 2016. - Arrêté ministériel exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards


Le Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région, Vu la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature, l'article 37, modifié par le décret du 22 mai 2008;

Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards, les articles 6, 7, 8, 9, 10, 11, 13 et 14;

Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 18 avril 2016;

Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 28 avril 2016;

Vu l'avis du Conseil supérieur wallon de la Conservation de la Nature, donné le 24 mai 2016;

Vu le rapport du 23 juin 2016 établi conformément à l'article 3, 2°, du décret du 11 avril 2014 visant à la mise en oeuvre des résolutions de la Conférence des Nations unies sur les femmes à Pékin de septembre 1995 et intégrant la dimension du genre dans l'ensemble des politiques régionales;

Vu l'avis 59.679/2/V du Conseil d'Etat, donné le 8 août 2016, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, Arrête :

Article 1er.La liste des espèces établie en application des articles 6, alinéa 1er, 1°, 7, alinéa 1er, 1°, et 10, alinéa 1er, 2°, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards, dénommé ci-après « l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 », figure en annexe 1re.

Les espèces entomophiles visées à l'article 6, alinéa 1er, 4°, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 figurent à l'annexe 1re et y sont reprises avec un astérisque.

Toutefois, lorsque des caractéristiques locales, traditionnelles, historiques ou paysagères l'imposent, la composition d'une haie vive, peut, après accord du Département, déroger au présent point.

Art. 2.En application des articles 6, alinéa 1er, 2°, et 7, alinéa 1er, 2°, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016, l'adéquation des espèces aux régions naturelles et types d'utilisation conseillés pour la plantation d'une haie vive et d'un taillis linéaire, est définie en annexe 2.

Art. 3.La liste des espèces et des variétés pour la plantation d'un verger, établie en application de l'article 8, alinéa 1er, 1°, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016, figure en annexe 3.

Art. 4.La liste des espèces pour la plantation d'alignement d'arbres, établie en application de l'article 9, alinéa 1er, 1°, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016, figure en annexe 4.

Art. 5.La demande de subvention est introduite au plus tard trois mois avant la réalisation des travaux d'entretien ou de plantation via un formulaire mis à la disposition du demandeur par le Département et reprenant au minimum les informations suivantes : - l'identité, la qualité et les coordonnées du demandeur et, si nécessaire en application de l'article 4 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016, les coordonnées et l'accord écrit du propriétaire du terrain ou de l'usufruitier; - une caractérisation du bien sur lequel les plantations seront réalisées avec au minimum : * sa localisation; * son affectation au plan de secteur; * le n° des parcelles cadastrales; * le cas échéant, ses coordonnées au SIGEC; - une description des plantations envisagées (notamment le type de plantation, longueur, le nombre de rangs, le nombre de plants, le type de protection); - pour l'entretien des arbres têtards, notamment le nombre, l'espèce et des photos attestant qu'ils sont dans les conditions de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016; - le cas échéant, la preuve de certification d'un service écosystémique renforcé.

Le Département peut prévoir un formulaire électronique d'introduction de la demande.

Art. 6.Dans un délai de trente jours à compter de la réception de la demande complète et valide, le directeur notifie sa décision après vérification auprès de la Direction de la Nature du Département, de la disponibilité budgétaire.

Les travaux peuvent débuter après notification.

Art. 7.Les travaux de plantation et d'entretien doivent être terminés au plus tard un an après la décision d'octroi de la subvention. Le bénéficiaire transmet une déclaration de créance au plus tard dans les trois mois qui suivent la fin des travaux de plantation ou d'entretien via un formulaire mis à la disposition du demandeur par le Département et reprenant au minimum les informations suivantes : - coordonnées du demandeur; - récapitulatif des dépenses réelles, factures d'achat des plants et de travaux si réalisés par entreprise; - description des travaux effectivement réalisés notamment la longueur, le nombre de rangs et le nombre de plants par espèce, avec photos à l'appui; - date de fin des travaux.

Le Département peut prévoir un formulaire électronique d'introduction de la déclaration de créance.

Namur, le 8 septembre 2016.

R. COLLIN

Annexe 1re Liste des espèces indigènes éligibles pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire et pour l'entretien des arbres têtards

NOM

Entomophile

Préférences ou exigences

1.

Alisier blanc ou alouchier (Sorbus aria L.)

*


2.

Alisier torminal (Sorbus torminalis L.Crantz)

*


3.

Aubépine à un style (Crataegus monogyna Jacq.)

*


4.

Aubépine à deux styles (Crataegus laevigata (Poiret) DC.)

*


5.

Aulne glutineux (Alnus glutinosa (L.) Gaertn.)

-

hy

6.

Bouleau pubescent (Betula pubescens Ehrh.)

-

(ac) (hy)

7.

Bouleau verruqueux (Betula pendula Roth)

-


8.

Bourdaine (Frangula alnus Mill.)

*


9.

Cerisier à grappes (Prunus padus L.)

*

(ac)

10.

Charme (Carpinus betulus L.)

-


11.

Châtaignier (Castanea sativa Mill.)

*

ac

12.

Chêne pédonculé (Quercus robur L.)

-


13.

Chêne sessile (Quercus petraea Lieblein)

-


14.

Cognassier (Cydonia oblonga Mill.)

*


15.

Cornouiller mâle (Cornus mas L.)

*

ca

16.

Cornouiller sanguin (Cornus sanguinea L.)

*

(ca)

17.

Eglantier (Rosa canina L.)

*


18.

Erable champêtre (Acer campestre L.)

*

(ca)

19.

Erable plane (Acer platanoides L.)

*


20.

Erable sycomore (Acer pseudoplatanus L.)

*


21.

Framboisier (Rubus idaeus L.)

*

(ac)

22.

Frêne commun (Fraxinus excelsior L.)

-


23.

Fusain d'Europe (Evonymus europaeus L.)

-

(ca)

24.

Genêt à balais (Cytisus scoparius (L.) Link)

*

ac

25.

Griottier (Prunus cerasus L.)

*


26.

Groseillier à maquereaux (Ribes uva-crispa L.)

*

(ca) (hy)

27.

Groseillier noir ou cassis (Ribes nigrum L.)

*

hy

28.

Groseillier rouge (Ribes rubrum L.)

*

(ca) (hy)

29.

Hêtre commun (Fagus sylvatica L.)

-


30.

Houx (Ilex aquifolium L.)

*

(ac)

31.

Lierre commun (Hedera helix L.)

*


32.

Merisier (Prunus avium L.)

*


33.

Myrobolan (Prunus cerasifera Ehrh.)

*


34.

Néflier (Mespilus germanica L.)

*

ac

35.

Nerprun purgatif (Rhamnus cathartica L.)

-

(ca) (x)

36.

Noisetier (Corylus avellana L.)

-


37.

Noyer commun (Juglans regia L.)

-

(ca)

38.

Orme champêtre (Ulmus minor Mill.)

-


39.

Orme de montagne (Ulmus glabra Huds.)

-


40.

Peuplier blanc (Populus alba L.)

-

(hy)

41.

Peuplier grisard (Populus canescens (Ait.) Smith)

-

(hy)

42.

Peuplier tremble (Populus tremula L.)

-


43.

Poirier cultivé (Pyrus communis L. subsp. communis)

*


44.

Poirier sauvage (Pyrus pyraster)

*


45.

Pommier commun (Malus sylvestris (L.) Mill. subsp. mitis (Wallr.) Mansf.)

*


46.

Pommier sauvage (Malus sylvestris (L.) Mill. subsp. sylvestris)

*


47.

Prunellier (Prunus spinosa L.)

*

(x)

48.

Prunier crèque (Prunus domestica L. subsp.insititia (L.) Bonnier et Layens)

*

(ca)

49.

Ronces (Rubus sp.)

*


50.

Saule à oreillettes (Salix aurita L.)

*

hy

51.

Saule à trois étamines (Salix triandra L.)

*

(hy)

52.

Saule blanc (Salix alba L.)

*

(hy)

53.

Saule cendré (Salix cinerea L.)

*

hy

54.

Saule des vanniers (Salix viminalis L.)

*

(hy)

55.

Saule fragile (Salix fragilis L.) et son hybride avec S. alba (S. xrubens Schrank)

*

(hy)

56.

Saule marsault (Salix caprea L.)

*


57.

Saule pourpre (Salix purpurea L. (Smith ) Koch)

*

(hy)

58.

Sorbier des oiseleurs (Sorbus aucuparia L.)

*

(ac)

59.

Sureau à grappes (Sambucus racemosa L.)

*

ac

60.

Sureau noir (Sambucus nigra L.)

*

(ca)

61.

Tilleul à grandes feuilles (Tilia platyphyllos Scop.)

*

(ca)

62.

Tilleul à petites feuilles (Tilia cordata Mill.)

*

(x)

63.

Troène commun (Ligustrum vulgare L.)

*

ca x

64.

Viorne lantane (Viburnum lantana L.)

*

ca x

65.

Viorne obier (Viburnum opulus L.)

*


LEGENDE DES PREFERENCES OU EXIGENCES PAR RAPPORT AUX SOLS ca : à réserver aux sols calcarifères ac : à réserver aux sols acides hy : à réserver aux sols frais à humides x : convient pour tous les sols secs Lorsque le sigle est entre parenthèses, il s'agit plutôt d'une préférence que d'une exigence.

Remarques : 1. On évite les provenances « exotiques » pour ces ligneux, de même que les cultivars.A ce titre, quelques espèces, bien qu'indigènes, n'ont pu être reprises ci-dessus car il n'est pas possible de s'approvisionner dans le circuit commercial actuellement. 2. Dans le cas du poirier, des pommiers, des pruniers et des groseilliers, les variétés locales ou rustiques sont privilégiées.3. L'if (Taxus baccata) et le buis (Buxus sempervirens), qui sont deux espèces indigènes mais à répartition limitée en Wallonie, convenant bien en principe pour la confection de haies, sont écartées en raison de leur toxicité pour le bétail et pour l'homme. Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards.

Namur, le 8 septembre 2016.

Le Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région, R. COLLIN

Annexe 2 Adéquation des espèces aux régions naturelles et types d'utilisation conseillés pour la plantation d'une haie vive et d'un taillis linéaire

Nom français

Région naturelle

Utilisation conseillée

Région limoneuse

Condroz

Famenne

Basse Ardenne

Moyenne Ardenne

Haute Ardenne

Lorraine belge

Haie taillée

Haie libre

Bande boisée et alignement d'arbres

Alisier torminal

X

X

X

X

.

.

X

X

Aubépine à 1 style

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Aubépine à 2 styles

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Aulne glutineux

X

X

X

X

X

X

X

.

.

X

Bouleau pubescent

.

X

X

X

X

X

X

.

.

X

Bouleau verruqueux

X

X

X

X

X

X

X

.

.

X

Bourdaine

X

X

X

X

X

X

X

.

X

X

Cerisier à grappes

.

X

X

X

X

X

X

.

X

X

Charme

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Châtaignier

X

X

X

.

.

.

X

.

X

X

Chêne pédonculé

X

X

X

X

X

.

X

.

X

X

Chêne sessile

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Cognassier

X

X

X

X

.

.

X

X

X

X

Cornouiller mâle

.

X

X

.

.

.

X

X

X

X

Cornouiller sanguin

X

X

X

X

.

.

X

X

X

X

Eglantier

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Erable champêtre

X

X

X

X

.

.

X

X

X

X

Erable plane

X

X

X

X

X

X

X

.

X

X

Erable sycomore

X

X

X

X

X

X

X

.

X

X

Framboisier

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Frêne

X

X

X

X

X

.

X

.

X

X

Fusain d'Europe

X

X

X

.

.

.

X

X

X

X

Genêt à balais

X

X

X

X

X

X

X

.

X

X

Griottier

X

X

X

X

X

.

X

.

X

X

Groseillier à maquereaux

X

X

X

.

.

.

X

X

X

X

Groseillier noir

X

X

X

X

X

.

X

X

X

X

Groseillier rouge

X

X

X

X

X

.

X

X

X

X

Hêtre commun

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Houx

X

X

X

X

X

.

.

X

X

X

Lierre commun

X

X

X

X

X

X

X

.

X

X

Merisier

X

X

X

X

X

X

X

.

X

X

Myrobolan

X

X

X

X

.

.

X

.

X

X

Nèflier

X

X

X

X

.

.

.

X

X

X

Nerprun purgatif

.

X

X

.

.

.

X

X

X

X

Noisetier

X

X

X

X

X

X

X

.

X

X

Noyer commun

X

X

X

X

X

.

X

.

.

X*

Noyer Hybride

X

X

X

X

X

.

X

X*

Orme champêtre

X

X

X

X

.

.

X

.

.

X

Orme de montagne

.

X

X

X

X

X

X

.

.

X

Peuplier grisard

X

X

X

.

.

.

X

.

.

X

Peuplier tremble

X

X

X

X

X

X

X

.

.

X

Poirier commun

X

X

X

X

X

.

X

.

X

X

Pommier sauvage

X

X

X

X

X

.

X

.

X

X

Prunellier

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Prunier crèque

.

X

X

.

.

.

.

.

X

X

Ronce

X

X

X

.

.

.

X

X

X

X

Saule à oreillettes

X

X

X

X

X

X

X

.

X

X

Saule à trois étamines

X

X

X

X

X

X

X

.

X

X

Saule blanc

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Saule cendré

.

X

X

X

X

X

X

.

X

X

Saule des vanniers

X

X

X

.

.

.

X

X

X

X

Saule fragile (et hybr.)

X

X

X

X

X

X

X

X

.

X

Saule marsault

X

X

X

X

X

X

X

.

X

X

Saule pourpre

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Sorbier des oiseleurs

X

X

X

X

X

X

X

.

X

X

Sureau à grappes

.

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Sureau noir

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Tilleul à grandes feuilles

X

X

X

X

.

.

X

.

.

X

Tilleul à petites feuilles

X

X

X

X

X

X

X

.

.

X

Troène commun

.

X

X

.

.

.

X

X

X

X

Viorne lantane

.

X

X

.

.

.

X

X

X

X

Viorne obier

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X


Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards.

Namur, le 8 septembre 2016.

Le Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région, R. COLLIN

Annexe 3 Liste des variétés fruitières éligibles pour la plantation d'un verger RGF : Ressources Génétiques Fruitières - C.R.A. Gembloux CRRG : Centre régional de Ressources génétiques - Villeneuve d'Ascq (France) X : Variété qui, en Ardenne, est bien adaptée (X) : Variété qui, en Ardenne, est à la limite de son aire de culture et qui est à préconiser avec modération et non comme variété principale

1. POMMIERS

Nom original de la variété

Principaux synonymes

Mutant et/ou sélections

Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées

Belle-Fleur de France

Belle-Fleur Double, Franc Bon Pommier, Franse Belle-Fleur

Berglander


Belle-Fleur du Brabant

Brabantse Belle-Fleur, Petit Bon-Pommier, Belle Fleur Simple


Belle-Fleur Large Mouche

Dubbele Belle-Fleur, Lanscailler, Rambour d'Hiver2, Ossekop, Verdia, Rabaël, Balleau

Sang de Boeuf (Mutant rouge)

X

Bramley's Seedling

(X)

Calville Rouge d'Eté


Court-Pendu Rosat

Court-Pendu Rose


Cwastresse Double RGF

Calville des Vergers

Triomphe du Luxembourg (sélection)


Cwastresse Simple

Calville des Prairies

(X)

Eisdener Klumpke

Posson de Hollande, Sabot d'Eijsden

Grondsvelder Klumpke


Godivert RGF

RGF 1


Gravensteiner


Grenadier RGF

X

Gris Braibant RGF


Gueule de Mouton

Keuleman

X

Jacques Lebel

Jacob Lebel

(X)

Jeanne Renard


Jérusalem


Jonathan

X

Joseph Musch RGF


Karmijn de Sonnaville


Kermerrien


Keiing


La Paix RGF

American Mother


Leboule

X

Madame Collard

Madame Colart

X

Marie Menard

X

Marie Joseph d'Othée

IJzerappel


Peasgood Non Such


Pépin d'Or

(X)

Pomme Bleue

X

Pomme de Spéche


Pomme Henry


Précoce de Wirwignes CRRG

Directeur Lesage


Président H.Van Dievoet RGF

Cabarette CRRG


Président Roulin RGF

X

Radoux RGF


Rambour d'Automne


Reine des Reinettes

King of the Pippin, Wintergoldpermäne


Reinette Bauman

X

Reinette d'Amblève

Reinette Galopin


Reinette de Blenheim RGF

Blenheim Orange

Bénédictin


Reinette de Chênée

Orléans Reinette


Reinette de Caux


Reinette de Flandre CRRG

Wheeler's Russet


Reinette de France

Professeur Lecrenier (Rouge)


Reinette de Waleffe RGF


Reinette de Wattripont

X

Reinette des Capucins CRRG

Reinette de Chevreux, Veurnse Renet


Reinette Descardre


Reinette du Canada Blanche


Reinette Etoilée

Sterappel, Sterrenet

(X)

Reinette Evagil RGF


Reinette Hernaut RGF

(X)

Saint-Louis


Speeckaert


Suntan


Tête de Cheval


Transparente Blanche

Pomme d'Août, Yellow Transparent, Oogstappel


Trezeke Meyers


2 : En Ardenne, "Rambour d'Hiver" est très souvent utilisé comme synonyme de la "Belle Fleur Mouche" alors qu'en principe il s'agit de variétés différentes.

2. POIRIERS

Nom original de la variété

Principaux synonymes

Mutant et/ou sélections

Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées

Ananas de Courtrai

(X)

Beau Présent

(X)

Beurré Alexandre Lucas


Beurré Chaboceau

Jefkenspeer

(X)

Beurré d'Anjou

Nec Plus Meuris

(X)

Beurré de Naghin


Beurré d'Hardenpont

Beurré d'Arenberg


Beurré Lebrun

X

Beurré Superfin


Bon Chrétien Williams

Williams, Bartlett


Bronzé d'Enghien

X

Calebasse à la Reine

Spaanse Wijnpeer


Camberlain

(X)

Cardinal


Catillac

(X)

Clapp's Favourite


Comtesse de Paris

(X)

Conférence


Double Philippe

Beurré de Mérode, Doyenné Boussoch, Dubbele Flip


Duchesse d'Angoulème


Général Leclerc


Gieser Wielderman

(X)

Jeanne d'Arc


Joséphine de Malines

(X)

Légipont

Fondante de Charneux


Malus sylvestris & spp.

Poire d'Espèce

(X)

Poire de Gauniau

(X)

Poire de Gros


Poire de Malade

X

Poire de Pâques

(X)

Poire de Thisnes

(X)

Poire de Tranche

(X)

Poire Notre-Dame

Poire de Grise

(X)

Pomme-Poire

X

Précoce de Trévoux


Saint-Rémy


Saint-Mathieu

Saint-François

X

Seigneur Esperen

Belle Lucrative


Triomphe de Vienne

(X)

William's Duchess

Pitmaston Duchess


Winterkeizerin


3. PRUNIERS

Nom original de la variété

Principaux synonymes

Mutant et/ou sélections

Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées

Altesse Double

Quetsche d'Italie, Dubbele Bakpruim, Fellenberger

Altesse Double de Liège


Altesse Simple

Prune de Namur, Quetsche Commune, Enkele Bakpruim, Hauszwetsche

Quetsche d'Alsace

X

Belle de Thuin RGF

X

Belle de Louvain


Bleue de Belgique


Coe's Golden Drop

Goutte d'Or


Kirke's Plum


Mirabelle de Metz


Mirabelle de Nancy


Monsieur Hâtif


Noberte Double

X

Noberte Simple

X

Perdrigon Rouge


Priesse Double


Prune Amère


Prune Borguet

(X)

Prune de Prince RGF

X

Reine Claude d'Althan

Conducta


Reine Claude d'Althan falso


Reine Claude d'Oullins


Reine Claude de Bavay


Reine Claude Diaphane


Reine Claude Verte

Reine Claude Dorée, Reine Claude Crottée

Reine Claude Dorée Chotard


Reine Claude Violette


Rivers Early Prolific

Précoce Favorite, Pamelse Datjes

(X)

Sainte-Catherine RGF

X

Victoria

Queen Victoria


Wignon RGF

(X)


4.GRIOTTIERS

Nom original de la variété

Principaux synonymes

Mutant et/ou sélections

Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées

Griotte de Schaerbeek

(X)

Griotte de Visé

Griotte de Tihange, Kleine Waalse


Montmorency

Montmorency à Longue Queue


Montmorency à Courte Queue

Courte Queue de Bruges


5. CERISIERS

Nom original de la variété

Principaux synonymes

Mutant et/ou sélections

Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées

Abbesse de Mouland

(X)

Annabella

(X)

Bigarreau Blanc

(X)

Bigarreau Burlat


Bigarreau Esperen

Bigarreau Blanc et Rose Capucienen


Bigarreau Jaune de Drogan

(X)

Bigarreau Noir


Bigarreau Noir d'Espagne


Blankes Panses

(X)

Burtoûle

(X)

Cerise de Brunin

(X)

Cerise de Lignette

(X)

Early Rivers

(X)

Hedelfinger Riesenkirche

Bigarreau Géant d'Hedelfinger


Gemersdorfer

(X)

Kordia

(X)

May Duke

Anglaise Hâtive, Tôt et Tard, Royale Hâtive


Loon

Loen


Noire d'Espagne


Pirette de Biercée

(X)

Polsche


Reine Hortense


Rouge Doré


Royale


Schneiders Späte Knorpel


6.NOYER

Nom original de la variété

Principaux synonymes

Mutant et/ou sélections

Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées

Semis du pays et variétés

(X)


7. DIVERS

Nom original de la variété

Principaux synonymes

Mutant et/ou sélections

Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées

Cydonia oblonga - divers cvs

Cognassier et ses variétés


Mespilus germanica sp.et cvs

Nèflier

(X)


Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards.

Namur, le 8 septembre 2016.

Le Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région, R. COLLIN

Annexe 4 Liste des espèces éligibles pour la plantation d'alignement d'arbres

NOM

Têtard

Préférences ou exigences

1.

Alisier blanc ou Alouchier (Sorbus aria L.)


2.

Alisier torminal (Sorbus torminalis L. Crantz)


3.

Aulne glutineux (Alnus glutinosa (L.) Gaertn.)

Hy

4.

Bouleau pubescent (Betula pubescens Ehrh.)

(ac) (hy)

5.

Bouleau verruqueux (Betula pendula Roth)


6.

Charme (Carpinus betulus L.)

*


7.

Châtaignier (Castanea sativa Mill.)

ac

8.

Chêne pédonculé (Quercus robur L.)

*


9.

Chêne sessile (Quercus petraea Lieblein)

*


10.

Cormier (Sorbus domestica L.)


11.

Erable champêtre (Acer campestre L.)

(ca)

12.

Erable plane (Acer platanoides L.)


13.

Erable sycomore (Acer pseudoplatanus L.)


14.

Frêne commun (Fraxinus excelsior L.)

*


15.

Hêtre commun (Fagus sylvatica L.)


16.

Merisier (Prunus avium L.)


17.

Noyer commun (Juglans regia L.)

(ca)

18.

Noyer hybride (Juglans x intermedia)


19.

Peuplier blanc (Populus alba L.)

(hy)

20.

Peuplier grisard (Populus canescens (Ait.) Smith)

(hy)

21.

Peuplier tremble (Populus tremula L.)


22.

Poirier commun (Pyrus communis L.)


23.

Poirier sauvage (Pyrus pyraster L.)


24.

Saule blanc (Salix alba L.)

*

(hy)

25.

Saule des vanniers (Salix viminalis L.)

*

(hy)

26.

Saule fragile (Salix fragilis L.) et son hybride avec S. alba (S. xrubens Schrank)

*

(hy)

27.

Sorbier des oiseleurs (Sorbus aucuparia L.)

(ac)

28.

Tilleul à grandes feuilles (Tilia platyphyllos Scop.)

(ca)

29.

Tilleul à petites feuilles (Tilia cordata Mill.)

(x)


* espèces pouvant être traitées en têtard LEGENDE DES PREFERENCES OU EXIGENCES PAR RAPPORT AUX SOLS ca : à réserver aux sols calcarifères ac : à réserver aux sols acides hy : à réserver aux sols frais à humides x : convient pour tous les sols secs Lorsque le sigle est entre parenthèses, il s'agit plutôt d'une préférence que d'une exigence Remarques : Le choix des provenances s'effectuera de préférence selon le Dictionnaire des provenances recommandables Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards.

Namur, le 8 septembre 2016.

Le Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région, R. COLLIN


debut


Publié le : 2016-09-

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