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Arrêté Ministériel du 10 avril 2003
publié le 13 juin 2003

Arrêté ministériel nommant les président et membres de jury d'examens relatif à la navigation de plaisance

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service public federal mobilite et transports
numac
2003014129
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13/06/2003
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10/04/2003
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SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS


10 AVRIL 2003. - Arrêté ministériel nommant les président et membres de jury d'examens relatif à la navigation de plaisance


La Ministre de la Mobilité et des Transports, Vu l'article 4, 1°, f , de la loi du 5 juin 1972 sur la sécurité des navires;

Vu l'arrêté royal du 21 mai 1958 relatif à la collation de brevets, diplômes, certificats et licences dans la marine marchande, la pêche maritime et la navigation de plaisance, notamment l'article 37, modifié par les arrêtés royaux du 10 juin 1965 et du 10 mai 1984, et l'article 39, 1°, modifié par l'arrêté royal du 21 octobre 1993, Arrête : Article unique . Sont nommés président et membres du jury d'examens relatif à la navigation de plaisance pour un terme de deux ans avec effet au 15 février 2003 : Président : M. J.-P. De Buck, directeur nautique à la Direction générale Transport maritime.

Président suppléant : M. P. Busschaert, inspecteur de la navigation (pont) à la Direction générale Transport maritime.

Membres : Mme D. Vandermeeren; MM. Buytaert, J.; Danneels, M.; De Gryse, C.; De Ketelaere, J.; Demaré, D.; Lannoy, G.; Seaux, J.; Vanderstraeten, W.;

Vanoverschelde, D.; et Vindevogel, Ph., fonctionnaires à la Direction générale Transport maritime;

MM. Balanck, P.; Dietvorst, W.; Liekens, C.; Pandelaers, W. en Van der Voort, M., pilotes;

MM. Smet, R., directeur honoraire et Verwerft, H., directeur à l'Ecole supérieure de Navigation;

M. Cattoor, H., enseignant honoraire à l'OEuvre Royal Ibis;

M. Hennaert, R., enseignant au « Provinciaal Maritiem Instituut »;

MM. Bouten, K. et Vereycken, W., ingénieurs;

Mmes Cromheeke, K.; Demeester, K.; Stevens, M. et Taveirne, C.;

MM. Coeman, D.; De Bruycker, A.; Lambert, P.; Marcelo, J.; Van Campen, D.; Vandendriessche, F. et Van Holsbeeck, B., docteurs en médecine;

M. Van den Bulck, P., capitaine de frégate;

MM. Gerris, E.; Uyttenbroeck, K. et Vivegnis, B., capitaines au long cours;

M. Valcke, E., navigateur de yacht.

M. Coppieters, E., navigateur de yacht.

Bruxelles, le 10 avril 2003.

Mme I. DURANT

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