Arrêté Ministériel du 10 novembre 2017
publié le 04 décembre 2017
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Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 19 juin 2013 portant nomination des membres du Collège d'Oncologie

source
service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement
numac
2017014126
pub.
04/12/2017
prom.
10/11/2017
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&(...)
Document Qrcode

Numac : 2017014126

SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT


10 NOVEMBRE 2017. - Arrêté ministériel modifiant l' arrêté ministériel du 19 juin 2013Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 19/06/2013 pub. 10/07/2013 numac 2013024239 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant nomination des membres du Collège d'Oncologie type arrêté ministériel prom. 19/06/2013 pub. 09/07/2013 numac 2013024240 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie fermer portant nomination des membres du Collège d'Oncologie


La Ministre de la Santé publique, Vu la loi coordonnée du 10 juillet 2008 sur les hôpitaux et autres établissements de soins, l'article 20, modifiée par les lois des 10 avril 2014 et 18 décembre 2016;

Vu l' arrêté royal du 15 février 1999Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 15/02/1999 pub. 25/03/1999 numac 1999022167 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal relatif à l'évaluation qualitative de l'activité médicale dans les hôpitaux fermer relatif à l'évaluation qualitative de l'activité médicale dans les hôpitaux, l'article 7, modifié par l'arrêté royal du 10 janvier 2012;

Vu l' arrêté ministériel du 25 février 2004Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 25/02/2004 pub. 31/03/2004 numac 2004022181 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel fixant le nombre de membres du Collège d'oncologie fermer fixant le nombre de membres du Collège d'Oncologie;

Vu l' arrêté ministériel du 19 juin 2013Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 19/06/2013 pub. 10/07/2013 numac 2013024239 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant nomination des membres du Collège d'Oncologie type arrêté ministériel prom. 19/06/2013 pub. 09/07/2013 numac 2013024240 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie fermer portant nomination des membres du Collège d'Oncologie, Arrête :

Article 1er.Dans l'article 1er de l' arrêté ministériel du 19 juin 2013Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 19/06/2013 pub. 10/07/2013 numac 2013024239 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant nomination des membres du Collège d'Oncologie type arrêté ministériel prom. 19/06/2013 pub. 09/07/2013 numac 2013024240 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie fermer portant nomination des membres du Collège d'Oncologie, les modifications suivantes sont apportées : 1° les mots « Dr Van Belle, Simon, 1570 Galmaarden » sont remplacés par les mots « Dr Kruse, Vibeke, 9250 Waasmunster »;2° les mots « Dr Wauters, Isabelle, 3090 Overijse » sont remplacés par les mots « Dr Demedts, Ingel, 9600 Ronse »;3° les mots « Dr Robe, Pierre, 4053 Embourg » sont remplacés par les mots « Dr Van Loon, Johannes, 3010 Kessel-Lo »;4° les mots « Dr Offner, Fritz, 9090 Melle » sont remplacés par les mots « Dr Meuleman, Nathalie, 1200 Woluwe St Lambert ».

Art. 2.Le mandat du Dr Brochez, Lieve est reconduit pour six ans.

Bruxelles, le 10 novembre 2017.

M. DE BLOCK


debut


Publié le : 2017-12-

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