Arrêté Ministériel du 11 mai 2016
publié le 10 juin 2016
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Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II à l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007 concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variété

source
autorite flamande
numac
2016035931
pub.
10/06/2016
prom.
11/05/2016
moniteur
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Document Qrcode

Numac : 2016035931

AUTORITE FLAMANDE

Agriculture et Pêche


11 MAI 2016. - Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II à l' arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 27/04/2007 pub. 25/06/2007 numac 2007035762 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes


La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, Vu le décret du 28 juin 2013 relatif à la politique de l'agriculture et de la pêche, l'article 4, 2°, b) ;

Vu l' arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 27/04/2007 pub. 25/06/2007 numac 2007035762 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes, l'article 4 ;

Vu l' arrêté du Gouvernement flamand du 26 septembre 2008Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 26/09/2008 pub. 28/10/2008 numac 2008036255 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes et portant leur maintien dans les catalogues des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes fermer portant admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes et portant leur maintien dans les catalogues des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes, l'article 9, § 2, alinéa 1er, 1° et 2° ;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 12 janvier 2016 ;

Vu la concertation entre les gouvernements régionaux et l'autorité fédérale du 14 janvier 2016, sanctionnée par la Conférence interministérielle de Politique agricole du 8 mars 2016 ;

Vu l'avis n° 59.141/3 du Conseil d'Etat, donné le 19 avril 2016, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, Arrête :

Article 1er.L'annexe Ire à l' arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 27/04/2007 pub. 25/06/2007 numac 2007035762 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes, remplacée par l' arrêté ministériel du 14 octobre 2015Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 14/10/2015 pub. 16/11/2015 numac 2015036329 source autorite flamande Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007 concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variété fermer, est remplacée par l'annexe 1re, jointe au présent arrêté.

Art. 2.L'annexe II au même arrêté, remplacée par l' arrêté ministériel du 14 octobre 2015Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 14/10/2015 pub. 16/11/2015 numac 2015036329 source autorite flamande Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007 concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variété fermer, est remplacée par l'annexe 2, jointe au présent arrêté.

Art. 3.Les annexes Ire et II à l' arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 27/04/2007 pub. 25/06/2007 numac 2007035762 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes, en vigueur avant l'entrée en vigueur du présent arrêté, restent d'application pour les examens entamés avant le 1er juillet 2016.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juillet 2016.

Bruxelles, le 11 mai 2016.

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, J. SCHAUVLIEGE

Annexe 1re à l'arrêté ministériel du 11 mai 2016 modifiant les annexes Ire et II à l' arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 27/04/2007 pub. 25/06/2007 numac 2007035762 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes Annexe Ire à l' arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 27/04/2007 pub. 25/06/2007 numac 2007035762 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes Annexe Ire. Liste des espèces devant être conformes aux protocoles d'examen de l'OCVV La présente annexe prévoit la transposition partielle de la directive d'exécution (UE) 2015/1168 de la Commission du 15 juillet 2015 modifiant les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE établissant des modalités d'application des articles 7 des directives du Conseil 2002/53/CE et 2002/55/CE en ce qui concerne les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes. 1° plantes agricoles

nom scientifique

nom commun

protocole OCVV

Avena nuda L. avoine nue

TP 20/1 du 06.11.2003

Avena sativa L. (comprend A. byzantina K. Koch)

avoine

TP 20/1 du 06.11.2003

Brassica napus L.

colza

TP 36/2 du 16.11.2011

Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb.

rutabaga

TP 89/1 du 11.03.2015

Cannabis sativa L.

chanvre

TP 276/1 du 28.11.2012

Festuca filiformis Pourr.

fétuque ovine à feuilles menues

TP 67/1 du 23.06.2011

Festuca ovina L.

fétuque ovine

TP 67/1 du 23.06.2011

Festuca rubra L.

fétuque rouge

TP 67/1 du 23.06.2011

Festuca trachyphylla (Hack.) Krajina

fétuque ovine durette

TP 67/1 du 23.06.2011

Helianthus annuus L.

tournesol

TP 81/1 du 31.10.2002

Hordeum vulgare L.

orge

TP 19/3 du 21.03.2012

Linum usitatissimum L.

lin textile/lin oléagineux

TP 57/2 du 19.03.2014

Lolium multiflorum Lam.

ray-grass italien

TP 4/1 du 23.06.2011

Lolium perenne L.

ray-grass anglais

TP 4/1 du 23.06.2011

Lolium x boucheanum Kunth

ray-grass intermédiaire

TP 4/1 du 23.06.2011

Oryza sativa L.

riz

TP 16/2 du 21.03.2012

Pisum sativum L.

pois fourrager

TP 7/2 rev. du 11.03.2015

Secale cereale L.

seigle

TP 58/1 du 31.10.2002

Solanum tuberosum L.

pomme de terre

TP 23/2 du 01.12.2005

Triticum aestivum L.

blé

TP 3/4 rev. 2 du 16.02.2011

Triticum durum Desf.

blé dur

TP 120/3 du 19.03.2014

xTriticosecale Wittm. ex A. Camus

hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Triticum avec une espèce du genre Secale

TP 121/2 rev. 1 du 16.02.2011

Zea mays L.

maïs

TP 2/3 du 11.03.2010


2° légumes

nom scientifique

nom commun

protocole OCVV

Allium cepa L.(groupe Aggregatum)

échalote

TP 46/2 du 01.04.2009

Allium cepa L. (groupe Cepa)

oignon et échalote

TP 46/2 du 01.04.2009

Allium fistulosum L.

ciboule

TP 161/1 du 11.03.2010

Allium porrum L.

poireau

TP 85/2 du 01.04.2009

Allium sativum L.

ail

TP 162/1 du 25.03.2004

Allium schoenoprasum L.

ciboulette

TP 198/2 du 11.03.2015

Apium graveolens L.

céleris

TP 82/1 du 13.03.2008

Apium graveolens L.

céleris-raves

TP 74/1 du 13.03.2008

Asparagus officinalis L.

asperge

TP 130/2 du 16.02.2011

Beta vulgaris L.

betterave rouge, y compris Cheltenham beet

TP 60/1 du 01.04.2009

Beta vulgaris L.

betterave

TP 106/1 du 11.03.2015

Brassica oleracea L.

chou frisé

TP 90/1 du 16.02.2011

Brassica oleracea L.

chou-fleur

TP 45/2 du 11.03.2010

Brassica oleracea L.

brocoli

TP 151/2 du 21.03.2007

Brassica oleracea L.

chou de Bruxelles

TP 54/2 du 01.12.2005

Brassica oleracea L.

chou-rave

TP 65/1 du 25.03.2004

Brassica oleracea L.

chou de Milan, chou blanc et chou rouge

TP 48/3 du 16.02.2011

Brassica rapa L.

chou de Chine

TP 105/1 du 13.03.2008

Capsicum annuum L.

piment ou poivron

TP 76/2 du 21.03.2007

Cichorium endivia L.

chicorée frisée et scarole

TP 118/3 du 19.03.2014

Cichorium intybus L.

chicorée industrielle

TP 172/2 du 01.12.2005

Cichorium intybus L.

chicorée, endive (witloof)

TP 173/1 du 25.03.2004

Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai

pastèque

TP 142/2 du 19.03.2014

Cucumis melo L.

melon

TP 104/2 du 21.03.2007

Cucumis sativus L.

concombre et cornichon

TP 61/2 du 13.03.2008

Cucurbita maxima Duchesne

potiron

TP 155/1 du 11.03.2015

Cucurbita pepo L.

courgette

TP 119/1 rev. 2 du 19.03.2014

Cynara cardunculus L.

artichaut et cardon

TP 184/2 du 27.02.2013

Daucus carota L.

carotte et carotte fourragère

TP 49/3 du 13.03.2008

Foeniculum vulgare Mill.

fenouil

TP 183/1 du 25.03.2004

Lactuca sativa L.

laitue

TP 13/5 du 16.02.2011

Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill

persil

TP 136/1 du 21.03.2007

Phaseolus coccineus L.

haricot d'Espagne

TP 9/1 du 21.03.2007

Phaseolus vulgaris L.

haricot nain et haricot à rames

TP 12/4 du 27.02.2013

Pisum sativum L. (partim)

pois ridé, pois rond et mange-tout

TP 7/2 rev. du 11.03.2015

Raphanus sativus L.

radis, radis noir

TP 64/2 rev. du 11.03.2015

Scorzonera hispanica L.

scorsonère

TP 116/1 du 11.03.2015

Solanum lycopersicum L.

tomate

TP 44/4 rev. du 27.02.2013

Solanum lycopersicum L. x Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner; Solanum lycopersicum L. x Solanum peruvianum (L.) Mill.;

Solanum lycopersicum L. x Solanum cheesmaniae (L. Ridley) Fosberg

porte-greffes de tomates

TP 294/1 du 19.03.2014

Solanum melongena L.

aubergine

TP 117/1 du 13.03.2008

Spinacia oleracea L.

épinard

TP 55/5 du 27.02.2013

Valerianella locusta (L.) Laterr.

mâche

TP 75/2 du 21.03.2007

Vicia faba L. (partim)

fève

TP Broadbean/1 du 25.03.2004

Zea mays L. (partim)

maïs doux et maïs à éclater

TP 2/3 du 11.03.2010


Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site internet de l'Office communautaire des variétés végétales (OCVV) (www.cpvo.europa.eu/main/nl ).

Vue pour être annexée à l'arrêté ministériel du 11 mai 2016 modifiant les annexes Ire et II à l' arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 27/04/2007 pub. 25/06/2007 numac 2007035762 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Bruxelles, le 11 mai 2016.

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, J. SCHAUVLIEGE

Annexe 2 à l'arrêté ministériel du 11 mai 2016 modifiant les annexes Ire et II à l' arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 27/04/2007 pub. 25/06/2007 numac 2007035762 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes Annexe II à l' arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 27/04/2007 pub. 25/06/2007 numac 2007035762 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes Annexe II. Liste des espèces devant être conformes aux principes directeurs de l'UPOV pour les examens La présente annexe prévoit la transposition partielle de la directive d'exécution (UE) 2015/1168 de la Commission du 15 juillet 2015 modifiant les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE établissant des modalités d'application des articles 7 des directives du Conseil 2002/53/CE et 2002/55/CE en ce qui concerne les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes. 1° plantes agricoles

nom scientifique

nom commun

principe directeur de l'UPOV

Agrostis canina L. agrostide des chiens

TG/30/6 du 12.10.1990

Agrostis capillaris L.

agrostide commune

TG/30/6 du 12.10.1990

Agrostis gigantea Roth.

agrostide géante

TG/30/6 du 12.10.1990

Agrostis stolonifera L.

agrostide stolonifère

TG/30/6 du 12.10.1990

Arachis hypogaea L.

arachide

TG/93/4 du 09.04.2014

Beta vulgaris L.

betterave fourragère

TG/150/3 du 04.11.1994

Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs

navette

TG/185/3 du 17.04.2002

Bromus catharticus Vahl

brome cathartique

TP 180/3 du 04.04.2001

Bromus sitchensis Trin.

brome

TP 180/3 du 04.04.2001

Carthamus tinctorius L.

carthame

TG/134/3 du 12.10.1990

Dactylis glomerata L.

dactyle

TG/31/8 du 17.04.2002

Festuca arundinacea Schreb.

fétuque élevée

TG/39/8 du 17.04.2002

Festuca pratensis Huds.

fétuque des prés

TG/39/8 du 17.04.2002

xFestulolium Asch. et Graebn.

hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Festuca avec une espèce du genre Lolium

TG/243/1 du 09.04.2008

Glycine max (L.) Merr.

soja

TG/80/6 du 01.04.1998

Gossypium spp.

coton

TP 88/6 du 04.04.2001

Lotus corniculatus L.

lotier (corniculé)

TP 193/1 du 09.04.2008

Lupinus albus L.

lupin blanc

TG/66/4 du 31.03.2004

Lupinus angustifolius L.

lupin à feuilles étroites

TG/66/4 du 31.03.2004

Lupinus luteus L.

lupin jaune

TG/66/4 du 31.03.2004

Medicago sativa L.

luzerne

TG/6/5 du 06.04.2005

Medicago x varia T. Martyn

luzerne bigarrée

TG/6/5 du 06.04.2005

Papaver somniferum L.

pavot

TG/166/4 du 09.04.2014

Phleum nodosum L.

fléole noueuse

TG/34/6 du 07.11.1994

Phleum pratense L.

fléole

TG/34/6 du 07.11.1984

Poa pratensis L.

pâturin des prés

TG/33/7 du 09.04.2014

Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers.

radis oléifère

TP 178/3 du 04.04.2001

Sinapis alba L.

moutarde blanche

TG/179/3 du 04.04.2001

Sorghum bicolor (L.) Moench

sorgho

TG/122/3 du 06.10.1989

Trifolium pratense L.

trèfle violet

TP 5/7 du 04.04.2001

Trifolium repens L.

trèfle blanc

TG/38/7 du 09.04.2003

Vicia faba L.

féverole

TG/8/6 du 17.04.2002

Vicia sativa L.

vesce commune

TG/32/7 du 20.03.2013


2° légumes

nom scientifique

nom commun

principe directeur de l'UPOV

Brassica rapa L. navet

TG/37/10 du 04.04.2001

Cichorium intybus L.

chicorée à larges feuilles/ chicorée italienne

TG/154/3 du 18.10.1996

Rheum rhabarbarum L.

rhubarbe

TG/62/6 du 24.03.1999


Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site internet de l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV) (www.upov.int/portal/index.html.en).

Vue pour être annexée à l'arrêté ministériel du 11 mai 2016 modifiant les annexes Ire et II à l' arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 27/04/2007 pub. 25/06/2007 numac 2007035762 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Bruxelles, le 11 mai 2016.

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, J. SCHAUVLIEGE


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Publié le : 2016-06-

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